« Harcèlement de rue », quand Emmanuel Macron cherche à faire diversion

Comment une communication désinvolte sabote l’indispensable travail qui devrait être effectué pour traiter ce qui constitue pour trop de femmes dans l’espace urbain une plaie insupportable.

Nous créerons le délit d’outrage sexiste verbalisable immédiatement avec un montant dissuasif.#NeRienLaisserPasser». La rédaction martiale de ce tweet issu du compte d’Emmanuel Macron nous annonçait au mois de février que les harceleurs de rue et les coinceurs d’ascenseur n’auraient qu’à bien se tenir.

Hélas, comme d’habitude, la communication désinvolte avait pris le pas sur le sérieux que l’on devrait pouvoir attendre d’un Président de la République en exercice sur un sujet comme celui-là. Le débat lancé par le déclenchement de l’affaire Weinstein avait généré un impressionnant foutoir, devenu guerre des sexes où régnait une grande confusion. Médias et réseaux mélangeant tout, les néo féministes faisaient de l’homme un prédateur à priori, contre lequel on réclamait à grands cris et avec la gourmandise habituelle une répression pénale accrue. Punir, punir, punir passion mauvaise du gauchisme culturel. Le harcèlement de rue est une plaie et c’est un vrai sujet de société qu’il conviendrait d’aborder sérieusement. Malheureusement la rédaction du tweet prouvait Emmanuel Macron partage l’inculture juridique de la haute fonction publique dont il est issu. La sinistre affaire Benalla nous démontre que sa culture démocratique n’est pas terrible non plus. Et c’est d’ailleurs la raison pour laquelle soucieux de monter une diversion, il a demandé à l’inénarrable Marlène Schiappa d’annoncer la loi contre le harcèlement de rue. Dans des termes qui ont pu faire croire que le texte était voté et attendait sa promulgation. Rien de tel puisqu’il s’agit d’un projet gouvernemental dont le Parlement va être saisi. Et dont le Conseil Constitutionnel aura à connaître.

Avec un radar Madame Schiappa ?

Cette déclaration flamboyante avait reçu à l’époque un accueil pour le moins mitigé des juristes mais également des policiers. Emmanuel Macron nous avait annoncé la création d’un « délit », le projet de loi parle de « contravention » qui relève du régime des infractions les moins graves. Où la simple constatation irréfutable et personnelle par agent assermenté (stationnement gênant, franchissement de ligne jaune, traversée en dehors des clous …) d’une infraction au code de la route permet d’infliger une amende sans qu’il soit besoin de passer devant un juge

« Outrage sexiste » ensuite, qu’est-ce que cela pouvait bien vouloir dire ? Le délit de harcèlement existe,  et il relève du passage en correctionnelle à la suite d’un débat contradictoire. Ce qui ne veut pas dire qu’il soit facile de l’établir. Après avoir été une première fois retoqué par le Conseil Constitutionnel il a désormais sa place dans le code pénal. Mais l’outrage sexiste devenu « harcèlement de rue » dans le projet de loi se réfère à des gestes, des paroles et des regards (!). Ces comportements qu’en général le harceleur de rue fait rapidement et sans témoin, et surtout pas en présence d’un représentant assermenté des forces de l’ordre. C’est d’ailleurs tout le problème, puisque la preuve de ce comportement est très difficile à rapporter, et que les principes internationalement reconnus du droit pénal interdisent l’inversion de la charge de la preuve. La pauvre Marlène Schiappa nous dit sans mollir et sans crainte du ridicule que la constatation pourra se faire comme un excès de vitesse ! Avec un radar Madame Schiappa ? Le propre de ce type de contravention est justement d’être immédiatement et irréfutablement établi par un agent assermenté. Permettant ainsi la perception d’une amende de composition, sans passage devant un juge et sans débat contradictoire.

Soyons sérieux, « verbalisation immédiate » et la perception d’une « amende dissuasive » sans recours à l’intervention du juge, dans la pratique, c’est même pas en rêve. « Le harcèlement de rue », ce sont des paroles, interpellations, moqueries, insultes qui peuvent rendre insupportable et humiliante la traversée de certains quartiers et l’usage des transports en commun. Si un agent assermenté est dans les parages (ce qui arrive parfois), et s’il a l’oreille qui traîne ne pourra faire autre chose que d’établir un procès-verbal DE CE QU’IL A ENTENDU LUI-MÊME.

Regard appuyé : le triomphe du raisonnement circulaire

Mais il y a une question encore plus préoccupante due au fait que nous sommes en matière d’expression. La liberté de celle-ci est un principe constitutionnel intangible. Il peut y avoir des limitations mais qui doivent être strictement limitées. Avec une règle impérative qui veut que ce soit le juge qui apprécie souverainement l’infraction, la réalité des mots prononcés ou écrits, et bien sûr le contexte particulier. Lors d’un de ses spectacles, Guy Bedos avait traité Nadine Morano de « conne », ce qui est littéralement une injure. Celle-ci avait déposé plainte, mais le tribunal correctionnel avait relaxé l’amuseur au motif, non pas comme l’ont prétendu les imbéciles que Nadine Morano méritait réellement le qualificatif, mais que cela était acceptable dans le contexte des sketches de Bedos. Avec ce qui nous est proposé, rien de cela ne sera possible. Si Laurent Fabius se rappelle qu’il n’est pas là pour que le Conseil Constitutionnel rende des services mais des arrêts, on ne voit pas très bien comment ce texte ne pourrait pas sortir en charpie de cette épreuve.

Et dans la pratique, comment l’agent verbalisateur pourra-t-il apprécier tout seul ce qui pourrait être outrageant ? La langue française recèle des trésors d’injures et d’insultes de nature à concurrencer le répertoire du capitaine Haddock. Dont beaucoup ont comme caractéristique le double, voire le triple sens. Et comme à tout cela, il faut ajouter la subjectivité de la personne qui reçoit les paroles en cause, un malentendu est vite arrivé. Faudra-t-il établir une nomenclature que les gardiens de la paix auraient toujours sur eux ? Il y a aussi la fabuleuse incrimination qui vise à réprimer les « regards appuyés ». Qui ne peut déboucher que sur une définition circulaire : « qu’est-ce qu’un regard appuyé ? C’est un regard lourdingue. Qu’est-ce qu’un regard lourdingue ? C’est un regard appuyé ». En tout cas, les organisations syndicales de policiers disent toutes que ce texte serait inapplicable et que les forces de l’ordre ont autre chose à faire.

Une fois de plus mauvaise pioche, le jeune roi tout à sa recherche d’une diversion à l’affaire Benalla traite par-dessous la jambe un problème pourtant très sérieux. En proposant au Parlement d’instaurer une nouvelle limitation impraticable à la liberté d’expression. Qui ne fera en rien avancer le nécessaire traitement de ce qui relève de l’éducation et de la culture.

15 Comments

  1. un symptôme de plus du mal dont collectivement (pas seulement Macron) nous souffrons et qu’on pourrait nommer : « perte du sens » ou « suprématie du simulacre »… Mal redoutable, mortel peut-être…

  2. Cher Monsieur CASTELNEAU, j’ai vu un passage qui me fait peur dans votre article sur un theme que vous n’avez pas abordé en soi. L’inquiétante atteinte permanente aux libertés depuis 20 ans. La politique, c’est désormais, la religion au pouvoir. J’entends la religion comme une idéologie avec des dogmes (prendre pour exact une idee reçue) qui permettrait toutes les atteintes aux libertés. (securité routiere, harcelement, ecologie,….) Désormais tous les textes juridiques sont en fait des textes qui disent au Français comment vivre avec repression à la clef. Comme dans les anciens pays soviétiques, l’intérêt collectif primerait sur les libertés, ce qui conduit à tous les abus, il y a toujours une bonne raison d’atteindre la liberté. « j’atteins les libertés, je suis obligé, la lutte contre le harcelement, la mortalité, etc…l’impose » La liberté individuelle seul frein à l’abus n’a plus de valeur. Ce qui compte c’est l’idéologie pour faire croire que l’on s’occupe du peuple alors qu’on détruit la société. Un exemple hallucinant, on impose aux motards de mettre des gants. Ou va t on ? Une société privée dresse des amandes à Paris. A quand une milice privée pour contrôler les étrangers.

    • La privatisation de l’application d’amendes, acte qui relève de la police administrative, peut se discuter – elle s’inscrit dans cette tendance envahissante à la privatisation qui atteint désormais les compétences régaliennes, et représente une interrogation réelle quant au devenir de l’espace public démocratique. Mais l’obligation du port de gants pour les motards, comme celle du port du casque et celle de la ceinture en voiture représente, de la part du pouvoir législatif ou réglementaire, non seulement un souci légitime, mais bel et bien une responsabilité évidente.

      Quant au sujet particulier de l’article, on comprend mieux grâce à cette tribune la tendance à faire des lois « tendance » quasiment inconsistante dans les moyens mis en oeuvre, et dans le fond de la question qu’elles sont censées aborder, alors que des directives adressées aux personnels de sécurités présents sur la voie publique ou dans les transports auraient certainement suffi à instaurer un autre climat dans les lieux sensibles, où la circulation des femmes peut être rendue extrêmement pénible. Réprimer les actes et les paroles, c’est déjà difficile lorsque l’agression affleure seulement les limites, comme c’est souvent le cas, mais on se trouve encore dans un domaine connu, tangible. Mais judiciariser les regards, même très gênants, ne pose-t-il pas question? Faudra-t-il avoir recours à des cameras de surveillance pour fonder l’accusation éventuelle? Va-t-on voir alors se développer une jurisprudence pour apprécier le caractère d’un regard? Ou suffira-t-il de poser son regard sur quelqu’un dans la rue pour être irréfragablement tenu pour délinquant?

  3. Pour protéger les femmes des regards appuyés, il suffirait de les voiler, toutes !!! Ah ah ah !!!

  4. Punir, punir, punir passion mauvaise du gauchisme culturel

    mais le gauchisme n’est QUE culturel : où est sa critique économique du mondialisme ? les gauchistes sont « libéral-libertaire ».

    bien à vous

    Geoffrey, neo-communiste belge

  5. Bonjour, Mr de Castelnau

    Je vous cite, « Et comme à tout cela, il faut ajouter la subjectivité de la personne qui reçoit les paroles en cause, un malentendu est vite arrivé. »

    J’ai une amie féministe enragée. Quand un homme lui sourit dans la rue, elle le prend comme une agression et elle en est outrée.
    Moi, j’aime bien qu’on me sourie gentiment dans la rue. A mon sens, c’est approbateur, donc tout le contraire d’une injure. Est-ce que l’homme qui m’a souri en passant compte m’agresser ? Pas le moins du monde. Est-ce qu’il pense pouvoir me mettre dans son lit ? Bien évidemment, à moins d’être un débile, non. C’est juste un bon point offert à une inconnue sans demande aucune de contrepartie, c’est tout et c’est sympa.

    A vous, « La langue française recèle des trésors d’injures et d’insultes de nature à concurrencer le répertoire du capitaine Haddock. Dont beaucoup ont comme caractéristique le double, voire le triple sens. »

    Certes. D’ailleurs, je connais aussi des féministes spécialistes de la chasse à l’allusion à tiroirs, des qui trouveraient des allusions malveillantes jusque dans la prière matinale d’un enfant de deux ans.

    Bonne chance aux flics qui devraient nous départager, elles et moi. En vertu de quoi prendraient-ils parti pour les unes ou les autres ? Bref, cette loi n’a aucun sens. Comme tout ce qui vient des Enmarchistes, par exemple la loi sur les dénommées « fake news » (sic), elle est d’un flou rédhibitoire, une auberge espagnole qui ouvrirait la porte à une pétaudière intégrale si elle passait (ce qu’à Dieu ne plaise). Mais qui sont ces gens pour faire aussi mal leur travail ?

    Plus généralement, pourquoi, dans un contexte de vivre-ensemblisme martelé par les médias, fomente-t-on ainsi des haines et des rancoeurs entre les deux principaux segments de population, les hommes et les femmes ? Honnêtement, ça commence vraiment à bien faire.

  6. Effectivement c’est une belle diversion. Mais c’est aussi la réponse traditionnelle des incompétents. Quand il y a un problème on fait une loi, sans se demander si la réponse n’est pas déjà prévue ou s’il n’y a pas une autre méthode.
    Les injures et le harcèlement sexiste sont permanents dans de plus en plus d’endroits… il s’agit d’éducation et de mentalité à changer. Pas gagné car il ne faut pas dire la vérité….

  7. L’idée était de réfléchir en amont, au niveau des principes. La EREZ vous partez du postulat que c’est comme ca et vous discutez des moyens. Vous mettez la main et on va vous prendre le bras.
    Revenons aux principes. 1 La liberté individuelle prime 2 L’Etat conserve ses missions susceptible de porter atteinte à la liberté. 3 Il n’ y a pas d’exception, car l’exception n’a pas de limite et reduit le principe à néant. Alors non l’Etat ne peut pas privatiser (peut importe que ce soit la police administrative, c’est de la tambouille juridique qui permet de contourner les principes) ce n’est pas le rôle d’une milice de faire ce travail, et source de tous les abus car pas de garantie démocratique
    Non l’Etat ne peut pas imposer des gants. Un souci légitime est variable, pendant la guerre le souci légitime était les juifs, Un souci légitime n’autorise pas à imposer une conduite à un individu qui ne fait du mal à personne. Selon l’Etat, les gants sont la pour protéger le motard contre lui même (et la liberté il fait ce qu’ils veut) car la société impose qu’il y ait moins de frais d’hôpitaux.
    La est le probleme, on rentre dans l’ordre public social qui autorise tous les abus, la liberté individuelle doit primer sur l’ordre social. Au Cambodge l’ordre social a fait des millions de morts comme en URSS.

    • PS à l’attention de M. Leenhardt – Quand un principe fondamental du droit doit être exceptionnellement enfreint au nom d’un autre principe fondamental, on dit depuis les Romains que l’exception est de droit strict, c’est à dire qu’elle doit être interprétée de la manière la plus restrictive possible. Ainsi, la liberté d’aller et venir et le droit de propriété (qui comprend l’usage, même irraisonné, d’un bien et de ses fruits éventuels) peuvent-ils souffrir une exception au nom de la sécurité individuelle et collective, comme dans le cas du port de gants et de casque imposé aux motards.

      Mais pour en revenir au sujet, le projet de loi en question risque de créer une exception sans limite au droit d’aller et venir (droit de l’homme) et à la liberté de communiquer, en créant un « délit de regard appuyé », dont on voit mal comment il peut être apprécié…

  8. Le harcèlement de femmes par un supérieur hiérarchique est un scandale et doit être puni avec la plus extrême sévérité quand il est avéré.
    Le harcèlement de rue est intolérable.

    Mais tout le « cirque » pseudo « féministe » du monde du show-biz (cérémonies américaines, festival de Cannes,…) après l’affaire Weinstein est insupportable.
    Quant à « balance ton porc » ou les conceptions de Caroline de Haas,(1) c’est du totalitarisme.
    A leur façon, des femmes comme Natacha Polony, Catherine Deneuve, Elisabeth Lévy, Brigitte Lahaye ou Brigitte Bardot ont critiqué ces dérives.

    Quant aux politiques qui dirigent la France depuis 3 ou 4 décennies, leur attitude est simple. Une affaire est médiatisée ? Vite faisons une nouvelle loi. Même si des lois s’appliquant à ce type d’affaires existent déjà. Même si la nouvelle loi est inapplicable.
    Surtout, ces nouvelles lois médiatiques sanctionnent beaucoup plus des personnes qui ont fait une petite erreur ou dont l’attitude est mal interprétée que d’authentiques prédateurs.

    L’équipe Macron-Schiappa est totalement dans cette ligne (et on appelle ça « le nouveau monde » !).

    Quant à Marlène Schiappa, c’est la ministre qui a fait le plus de zèle pour prétendre que l’affaire Benalla n’intéresse pas les Français.
    Voilà comment une personne issue d’une famille trotskiste lambertiste (2) se transforme en courtisane du « Château ».

    (1) Caroline de Haas a été membre du PS. Puis, elle est passée à EELV. L’ancien membre du PCF que j’ai été a été effaré quand il a appris qu’aux législatives de 2017, le PCF de Paris (Ian Brossat) soutenait au 1er tour la candidature de cette dame.

    (2) Je n’ai jamais été trotskiste, mais mon allusion ci-dessus n’est pas une attaque contre les lambertistes.
    Je suis en désaccord presque complet avec le NPA (de Besancenot et Poutou) sur l’école (ils sont ultra-pédagogistes), sur la politique internationale (Syrie, Russie, …, ils sont quasiment néo-conservateurs), sur leur côté anti-sécuritaires, …
    En revanche, j’approuve les lambertistes (dont le POI) favorables à une école des savoirs où l’enseignant enseigne et l’élève apprend, sur leur hostilité à l’Union Européenne, sur leurs positions en politique étrangère.
    Certes, ils ont aussi des défauts : anti-cléricaux caricaturaux et leur tendance à s’épurer (ils ont viré leurs dirigeants Gluckstein, Schivardi et autres). Mais, sur ce dernier point, c’est leur problème.

  9. Monsieur Leenhardt, je ne pense pas qu’on puisse faire de la liberté de se comporter comme on veut la pierre angulaire de toute norme sociale et de toute législation. Car sinon, et sans même parler de comportements portant atteinte à l’intégrité physique, morale et économique d’autrui (agressions mortelles ou non, vols, dol, lésion…) que le droit, dès ses origines à Rome ou en Grèce mais aussi en Orient, a cherché à réprimer au nom du bien commun, pourquoi si l’on ne se rapporte qu’à la liberté individuelle, celle qui est censée ne pas nuire à autrui, n’autoriserait-on pas la conduite à 200 km/h, sans ceinture et sans restriction quant à la consommation d’alcool? Chacun comprend en l’espèce que sans se préoccuper d’aptitudes particulières du titulaire du permis de conduire, qui peut prétendre qu’il n’est pas dangereux, le législateur prévoie des limites et des contrôles quant à l’usage du permis de conduire, au nom du souci, de la responsabilité de la collectivité envers l’intégrité de ses membres. Sur des sujets où le danger pour la collectivité peut sembler moins immédiat (usage de l’eau, écologie…), le débat entre liberté individuelle (l’emploi discrétionnaires de ressources acquises) et intérêts collectifs peut aussi être ouvert.

    Vous parlez du Cambodge et de l’URSS, où dans le cas des meurtres de masse, l’ordre social ou le prétendu intérêt collectif étaient bien souvent des prétextes pour éliminer des groupes gênants ou l’idée d’un bien public totalement fantasmatique. On en est tout de même très loin avec les gants pour les motards, destinés à éviter la perte de contrôle du véhicule qui menacerait le conducteur et les autres usagers de la route. De plus, le motard en faute ne serait pas destiné au goulag…

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