Le pouvoir macroniste utilise sans aucun scrupule la période pandémique pour commettre discrètement ses mauvais coups. Nous avons eu les trois décrets rétablissant le fichage politique des citoyens à l’image de ce qui se passait pendant l’occupation. L’Assemblée nationale vient d’adopter en première lecture une réforme qui aurait dû être fondamentale de l’ordonnance de 1945 sur la Justice des mineurs. Pendant que tout le monde regardait ailleurs, cela a permis le vote d’un texte dont la première caractéristique est surtout de communication et naturellement ne pose pas la question centrale qui est celle des moyens budgétaires.
J’ai répondu à quelques questions d’Atlantico sur le sujet.
Atlantico.fr : Pourquoi la justice des mineurs est un domaine historiquement difficile à réformer ? Cette réforme est-elle nécessaire ?
Régis de Castelnau : Elle n’est pas seulement nécessaire, elle est indispensable. La fameuse ordonnance de 1945 qui régit cette matière est devenu un joyeux fouillis. Pas moins de 39 réformes ont été adoptées qui en font aujourd’hui une espèce de millefeuille compliqué à manier. Or cette question est particulièrement sensible dans l’opinion et le monde politique pour des raisons assez évidentes liées à la montée de certaines formes de violence sur les biens et des personnes dans ce que l’on appelle les quartiers difficiles. La délinquance des mineurs toujours existés, mais elle a pris des formes nouvelles qui font que les standards juridiques de 1945 sont aujourd’hui dépassés. Le problème c’est que tout projet de réforme globale réactive des clivages politiques classiques. Où l’on retrouve l’affrontement entre les partisans d’un durcissement répressif contre ce d’une approche éducative de la justice pénale. Cette réforme globale est devenue un serpent de mer. Et justement pour éviter tout blocage, Emmanuel Macron avait pensé que le meilleur moyen de mettre en œuvre le fameux « en même temps » avait initié une première tentative en juin 2019. Mais en faisant passer le texte par ordonnances, c’est-à-dire en mettant le Parlement hors-jeu. La tentative a échoué.
La corvée a donc été confiée à Éric Dupond-Moretti identifié à tort ou à raison comme plutôt rattaché au courant qui s’oppose au tout répressif.
On va rappeler que le droit de l’enfance délinquante est un droit « autonome » distinct du droit pénal général. Alors pour aborder ce sujet y avait alors deux solutions : soit faire ce que l’on appelle une « consolidation » à droit constant, c’est-à-dire remettre de l’ordre et clarifier mais sans changer les règles, sans toucher au dispositif normatif lui-même. Soit adopter un nouveau texte global en y introduisant des mesures nouvelles.
Le gouvernement a adopté la seconde c’est-à-dire une refonte totale par un nouveau texte qui se substituera à l’ordonnance de 1945. Répétons que la nécessité s’en faisait sentir, ne serait-ce que pour rétablir un peu de clarté dans l’application d’un texte, notamment au regard des règles de procédure. Celles-ci qui évoluaient sans arrêt étaient assez difficile à manier, et notamment par les services d’enquête. Des oublis ou des erreurs étant susceptibles de provoquer la nullité des procédures.
Sur le plan politique, en dehors de la tentative avortée de 2019, personne jusqu’à présent ne s’était risqué à s’attaquer sérieusement à ce problème, par crainte de polémiques et de difficultés politiques. Le pouvoir a-t-il considéré qu’en cette période difficile, les Français auraient la tête ailleurs ? On souhaite en tout cas bien du courage à Éric Dupond-Moretti.
La gauche accuse le texte d’être trop répressif et la droite d’être trop laxiste, dans quelle lignée se place ce texte ? Et que contient-il réellement ?
Il y a bien évidemment la question de l’âge de l’irresponsabilité pénale. Il serait proposé « de ne plus poursuivre les délinquants de moins de 13 ans en instaurant, en deçà de cet âge, une présomption d’irresponsabilité ».
Voilà le type même de mesure « progressiste » annoncée à grand son de trompe et qui ne va dans les faits pas changer grand-chose.
Comment se pose le problème aujourd’hui ?
En France, l’âge de la responsabilité pénale, c’est-à-dire celui à partir duquel les mineurs sont considérés comme suffisamment âgés pour voir leur responsabilité reconnue, n’est pas précisément fixé. Pour l’instant la règle générale est que les mineurs capables de discernement sont pénalement responsables. La jurisprudence a reconnu que dès huit à dix ans, les enfants possédaient la capacité de discernement suffisante pour être pénalement responsables de leurs actes. Mais en dessous de 13 ans les enfants n’encourent pas de sanctions pénales mais des mesures d’assistance éducative. Les sanctions pénales encourues de 13 à 18 ans, ne sont pas énoncées par le Code pénal mais par l’ordonnance du 2 février 1945.
On nous annonce qu’il existerait désormais une « présomption d’absence de discernement » en dessous de 13 ans. Donc résumons le système proposé : en dessous de 13 ans, présomption d’irresponsabilité pénale, de 13 à 18 ans responsabilité pénale spéciale d’un mineur, au-delà de 18 ans responsabilité pénale du régime général.
Le problème est que pour les enfants de 10 à 13 ans cela ne va rien changer. Car s’il existe une « présomption d’absence de discernement » conduisant à l’irresponsabilité pénale, cette présomption peut être renversée. C’est-à-dire que le juge pourra constater que même en deçà de 13 ans le discernement existait, même si pour le faire il devra motiver explicitement sa décision. Dans la pratique, je vois assez mal ce que cela va changer…
Nul doute que ce genre de questions va animer les polémiques, chaque camp restant bien campé sur ses positions dans une espèce de jeu de rôle.
L’un des principaux mécanismes de la réforme est un système en deux temps qui doit d’abord statuer sur la culpabilité et dans un second temps sur la peine. Cette idée est-elle une bonne chose ? Dispose-t-on des moyens financiers pour l’appliquer ?
Effectivement cette procédure en deux temps, deuxième mesure phare est présentée comme un grand progrès. C’est-à-dire que le mineur sera jugé en deux fois. Une première audience pour constater et déclarer sa culpabilité, une autre audience plus tard pour fixer la peine, en fonction du comportement du mineur depuis sa déclaration de culpabilité. La nouveauté n’est pas aveuglante non plus. En effet, la déclaration de culpabilité et la fixation de la peine se font actuellement en même temps. Mais pour l’exécution de cette dernière il y a le rôle du juge de l’application des peines qui dispose de prérogatives importantes pour la moduler. Et bien sûr en fonction du comportement du mineur condamné…
Mais malheureusement, comme d’habitude la question des moyens est le préalable à toute démarche politique sérieuse.
Et quelle que soit l’ampleur de la réforme, on peut légitimement s’interroger sur ses conséquences réelles.
Depuis plusieurs dizaines d’années la production législative proclamatoire est le plus souvent le masque de l’impuissance budgétaire et administrative.
Comme le reste, pour être efficace dans la lutte contre la délinquance des mineurs, il faudrait d’abord et avant tout considérablement augmenter les moyens. La justice des mineurs comme la justice en général est quasiment faillite, et ce n’est pas avec Emmanuel Macron que cela risque de changer. Les besoins sont considérables dans tous les domaines mais celui de cette délinquance des jeunes est probablement le plus sinistré.
Il faut du personnel spécialisé, magistrats et éducateurs, des centres fermés d’éducation, des lieux particuliers de détention, tout moyen dont on manque aujourd’hui de façon criante.
Un seul critère celui de la détention provisoire. 29 % des majeurs détenus en France sont en détention préventive, ce chiffre monte à 83 % pour les mineurs. Cette situation n’est pas acceptable au plan des principes, mais aussi parce qu’elle génère chez les magistrats un découragement qui amène, ce qui est réel, à relâcher trop vite dans la nature ces jeunes qui se livrent à une délinquance insupportable à l’opinion, celle des vols, des violences et des incivilités graves. Il faut savoir que dans notre pays, 1,5 millions d’infractions avec auteurs connus ne sont pas poursuivis par les parquets faute de moyens.
On peut malheureusement craindre que se joue le scénario habituel. Où deux positions philosophiquement et politiquement antagonistes opposant les gentils et les méchants vont s’affronter. Sans que la question budgétaire qui est centrale soit simplement traitée. Quel que soit le contenu du texte finalement adopté, les clés de la lutte contre la délinquance des mineurs, seront toujours à Bercy.
A la goutte d’or depuis deux ans se pose le problème des mineurs venus du Maroc, de 12, 13 ans à 18 qui vivent donc dans la rue, réduits à utiliser tous les moyens de survie et confrontés à tous les problème de délinquance, de toxicomanie de ce quartier, ceci à 50m du commissariat. Ni le préfet, ni la Maire de Paris n’ont trouvé de solutions pour protéger ces mineurs et les habitants du quartier. Pour madame Hidlago, il s’agit avant tout de les repousser plus loin, vers la station de métro la Chapelle ou vers la Porte de La chapelle où l’on finit quand la situation devient médiatiquement critique par en amener la moitè dans des bus vers des destinations inconnues, les autres étant pourchassés dans les rues parisiennes.
Madame Hidalgo met des pots de fleurs pour les empêcher de se fixer, de planter leurs tentes. Je n’arrive pas à comprendre comment un état comme le nôtre ne peut pas prendre soin de ces mineurs.
Ben en faite s’est pas comme ça ,dans le sens qu’ils ne sont pas d’accord
Voir les petites mains dans le monde , en inde des enfants comme machine font des tuiles romaine à 4 ans avec les deux mains et même avec les pieds
et rien n’indique qu’ils n’ont rien vu à construire le toit de l’autre
Comme chaire à biff
depuis la nuit des temps le son France est un son boulouk de narratif
Quand on sait que 99,99 % de la lecture est juste la projection d’un avatar
Part la suite il y à les chiottes des avatars
Qui s’invente le monde dans les chiottes de l’humanité , comme infos
D’où d’ailleurs le créationnisme et le chrétien et l’évolutionnisme
Et puis les singuliers encore plus tordus
Une zap ode à la pérennité des avatars
Un tring sur le Parthénon
https://www.youtube.com/watch?v=fDmWg1q8ib8
En ce moment il y à un solide problème de politique étrangère no covid
Et le problème des arméniens
Qu’allons nous faire en France de tout ses macaques à ciel ouvert
Un jour faudra bien bien poser la question de s’est quoi coin coin le film
Voir les maliens aussi et des enfants soldat
Il y en à plein la gamelle
Donc l’envoi d’un de mes enfants Steve cravate dans le cul de l’éduqué national
et de l’autre coté il te la transfère comme pédophile
Curieux l’inversion un écroulement de bourse 2008 et la bourse se relève explosive en 2020
Et la planète se la joue covid
Et le gouvernement à raison d’éliminer cette classe de spectacle et et de la bouffe en France qui se la joue maitre des lieux comme PARIGOt
D’où j’espère qu’ils crèvent tous à paris
Rungis est le maître des lieux comme bourse
Un avocat à la con
Régis de Castelnau s’est juste un script
Il borne le paysage
J’apprécie peu Laurent Ruquier.
J’ai pu constater que l’émission “On n’est pas couché” avait de la valeur quand les chroniqueurs étaient Eric Zemmour et Eric Naulleau et aussi quand il y avait Natacha Polony. Mais, ensuite, ça s’était nettement dégradé.
Je n’avais pas aimé du tout le véritable “lynchage” médiatique contre Nicolas Dupont-Aignan en juin 2018 avec l’appui des “peoples” invités.
Mais, j’ai appris que des lobbies LGBT s’en prennent à l’émission de RTL “les Grosses Têtes”, autrefois animée par Philippe Bouvard et depuis quelques années par Laurent Ruquier.
Les invités qui font de l’humour seraient “homophobes” selon ces lobbies.
De nos jours, avec ces associations LGBT, néo-féministes, “antiracistes” (en réalité racialistes pour la plupart) souvent financées par nos impôts, on ne peut plus rien dire sans être accusés “d’homophobie”, de “machisme”, de “racisme”, etc…
Combien d’humoristes des dernières décennies devraient maintenant se taire !
Allez, je suis même certain que Raymond Devos serait mis en cause.
Pour Noël 2018, l’hebdomadaire “Marianne” avait publié un supplément.
Il montrait que bon nombre de chansons des décennies précédentes ne pourraient pas être chantées de nos jours en raison de l’état d’esprit totalitaire des lobbies. Je n’ai pas retrouvé le magazine, mais, je sais que la chanson des “Collégiens” de Raymond (Ray) Ventura “ça vaut mieux que d’attraper la scarlatine” était citée (une dame dit : “mais vous m’attrapez les seins”).
Notons que “Marianne” avait bien fait les choses :
– Une femme (Natacha Polony, je crois) critiquait le fait qu’on qualifierait de “machistes” certaines de ces chansons.
– Un homme au nom maghrébin avait fait l’article qui critiquait la qualification de “raciste”.
– Je ne connais pas l’orientation sexuelle du journaliste qui critiquait le fait qu’on aurait qualifié certaines chansons “d’homophobes”.
Notons concernant Ruquier dont l’émission est accusée “d’homophobie” qu’il avait déclaré être lui-même homosexuel.
Allez, les lobbies ne sont pas gênés par ces contradictions, on se souvient qu’il y a quelques années, Jacques Attali avait qualifié Zemmour de “juif antisémite”.
Allez, passons “ça vaut mieux que d’attraper la scarlatine” :
https://www.youtube.com/watch?v=8oScL9oHJjk&list=RD8oScL9oHJjk&start_radio=1
Les parigots s’est de la merde
https://www.youtube.com/watch?v=cmv3MudBPJU
L’âme qui chante
j’en ai marre de la presse et du médical soin intensif
Perso ce qui m’intéresse son mes compagnons de route
2 chats et 2 chiens
4 bestioles qui mon millimétrée
Mes compagnons me dise
Ils sont adorable
Franchement s’est la classe
Rien à voir tout le saint toison toin toin
admettons que Rodin pensait son caca
de plus s’est un criminel de guerre
Voir toute la dialectique autour de son esclave sexuelle
Dame Camille Claudel , seul
S’est terrifiant d’être une femme comme espèce à part
hors que la femme franchement s’est une bonne idée
au fête de noél
questions texte s’est le radeau de la méduse
Un st jean de la croix
sur la grand mare des canardiers
et s’épluchait les copains d’abord des virées de bord
200 cent millions de centime contre loto
comme d »euro million
Probablement une secte en Roumanie d’avec un sombre grimoire
Une telle sommes 200 millions, de frites
engranger dans un spectacle de rue comme loto à venir
lucifer s’est exposé les couilles en pleine air
a 20%
200 millions s’est le suicide
La peine de mort pour le billets gagnant
il s’éventrera comme de nouvel naissance
Y à aussi plein de flic qui son mort suicidé dans le crématorium comme merde qui m’interpelle
Je les renvoie dans la cour des miracles comme perdu de vue
La navigation , franchement dans l’imaginal s’est open bar et sans training
Faut savoir et pas oublier que l’ordre nous entour
Fonctionne comme un seul porc
Maître
je m’excuse les commentaires sont très loin de votre article.
Existe t’il des chiffrages de ce que coûterait une remise à niveau de la justice?
Je vous remercie par avance
Rémi Mondine
Je viens d’apprendre le décès à 44 ans de Coralie Delaume dont le blog s’intitulait « l’Arène nue ».
J’appréciais souvent ce qu’elle écrivait ainsi que les commentaires qu’elle laissait parfois sur d’autres blogs.
https://www.marianne.net/agora/tribunes-libres/coralie-delaume-de-la-combattante-a-lintellectuelle-engagee
Sur Coralie Delaume :
https://www.causeur.fr/coralie-delaume-souveraine-de-sa-vie-188696
pépé
faut être regardant
S’est Marie Pinsard qui à écrit l’article
Elle renvoi dans le druidisme
De plus si tu t’invite chez Delaume
wiki
Aulne l’arbre à canne
s’est la même secte
Le parcourt de rêve qui s’invente le monde dans une étincelle de vbie
Le coi dé
L’extrait je louis d’or ou jouissance sperme qui s’invente comme étincelle de vie , mais en faite lecture dans la couveuse de la matrice qui s’invite la vie calmose de selon de votre ordre de lecture
Le seul concept de voir ,et de bouger son cul
Le seul élément de conscience de voir dans se monde est complètement niqué
Une zap
https://www.youtube.com/watch?v=V7EOrUEUaPI
Coco pépé
Le son « France » faut le voir dans un autre monde cognitivement parlant
Et si le son France était une connotation d’avec , la lointaine Al-Akla
Et rien ne nous empêche de dans une similitude de texte de l’appeler le phénix du hôte comme de « ses bois » invité La fontaine qui dans un texte
Le renard et le corbeau
Ect
Pour les enculés de lecture , de selon la notation
al aqsa mosquée est en traduction « la lointaine » à Jérusalem
Un point de rencontre avec les 3 monothéismes
Cerces dans le cerveau
Mais l’info existe comme réalité existentiel
Dans l’émission « Face à l’info » (CNews, Christine Kelly) de jeudi 17, le passage sur l’Histoire (Marc Menant) portait sur le 17 décembre 1972.
Ce jour-là, Georges Marchais devenait secrétaire général du PCF.
Eric Zemmour qui est le principal chroniqueur de l’émission n’est pas communiste, bien au contraire.
Mais, j’avais déjà constaté dans son livre « le suicide français » qu’il a de la sympathie pour Marchais.
Dans ce livre, 9 pages avaient comme sous-titre : « 26 avril 1981. Georges Marchais en dernier des gaullistes ».
Jeudi, Zemmour a rappelé que G. Marchais avait vu le danger de la désindustrialisation. On sait qu’un de ses slogans lors de sa candidature à la présidentielle de 1981 était : « produire français ».
Zemmour disait aussi que G. Marchais craignait les risques qu’une immigration massive allait amener dans les cités (souvent dans des municipalités PCF). Le 7 janvier 1981, dans une lettre adressée au recteur de la mosquée de Paris, il avait écrit : « il faut arrêter l’immigration ».
En juin, « Marianne » avait écrit des articles sur le centenaire de la naissance de Georges Marchais, voici le commentaire que j’avais laissé sur ce blog :
https://www.vududroit.com/2020/06/affaire-darmanin-saison-2/#comment-11429
Concernant Georges Marchais, sur le blog de Zemmour, quelqu’un a écrit le commentaire suivant :
https://www.ericzemmour.org/face-a-linfo-17-decembre-2020-hd-en-direct/#comment-16027
Voici ce que je lui ai répondu (ensuite sur le blog de Zemmour).
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J’ai bien apprécié le passage de l’émission sur Georges Marchais : ce que disait Marc Menant et ce que disait Eric Zemmour.
Pour répondre à Jacques-Aubin, je suis partagé. Lors du XXIIe congrès du PCF (février 1976), ce parti avait nettement pris ses distances avec Moscou.
Pendant quelque temps, il y avait eu des rapprochements avec d’autres PC éloignés de l’URSS : le PCE (Espagne) dirigé par Santiago Carrillo et le PCI (Italie) dirigé par Enrico Berlinguer.
Mais, il y avait des ambiguïtés : le PCE et le PCI se réclamaient de “l’eurocommunisme”. Certes, on comprenait à l’époque qu’un communiste était soit pro-soviétique, soit eurocommuniste.
Mais, on s’aperçut plus tard que dans “eurocommunisme”, il y a “Europe”.
Donc, le PCE et le PCI n’étaient pas hostiles à la “construction européenne” alors que le PCF était hostile aux traités européens.
Fin 1979, début 1980, les Soviétiques intervinrent militairement en Afghanistan.
Personnellement, comme je n’avais pas apprécié l’intervention en Tchécoslovaquie (août 1968) désapprouvée par le PCF, j’étais en désaccord avec le rôle de l’URSS en Afghanistan.
Le PCI et le PCE étaient contre cette intervention soviétique alors que le PCF était pour.
Je ne quittais pas le PCF (1), mais je prenais mes distances.
Il y a 6 ans, j’ai constaté, avec surprise, qu’un homme, pas du tout communiste, n’est pas en désaccord avec cette intervention soviétique en Afghanistan. Cet homme, c’est … Eric Zemmour !
Qu’écrit EZ dans “le suicide français” ? De la page 198 à la page 207 : “21 avril 1981. Georges Marchais en dernier des gaullistes”. Page 203, il fait allusion au voyage de Marchais à Moscou fin 1979 et à son soutien à cette intervention. “Effet catastrophique” écrit-il. Donc le PCF soutenait les chars russes à Kaboul qui rappelaient, à l’époque, Budapest en 1956 et Prague en 1968.
Or, Zemmour dit qu’en 1979-1980, on n’était plus dans “le vieux monde de la Guerre Froide”, mais dans “un nouveau monde”. “L’URSS est aux avant-postes de l’Occident pour combattre le nouveau totalitarisme islamiste” écrit-il.
En 79-80, l’Occident n’avait pas compris cela (moi non plus).
D’ailleurs, Georges Marchais, en soutenant cette intervention soviétique, dénonçait le rigorisme islamiste dans certaines zones d’Afghanistan : interdit aux femmes de marcher dans la rue sans voile et pas de petites filles à l’école.
(1) Je l’ai quitté lors de l’entrée de ministres communistes dans le gouvernement Jospin en 1997.
Plus bas, sur le blog de Zemmour, j’avais détaillé historiquement dans quelles conditions Georges Marchais prit la tête du PCF.
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Jeudi, Marc Menant (complété par Eric Zemmour) a parlé de Georges Marchais, devenu secrétaire général du PCF le 17 décembre 1972.
Comme je l’ai écrit le 3 décembre, Waldeck Rochet était secrétaire général du PCF depuis 1964. Fin 1969, il était malade et ne pouvait pas vraiment assurer la direction du PCF. En février 1970, Waldeck Rochet restait secrétaire général et Georges Marchais devenait secrétaire général adjoint. Dans la pratique, c’est ce dernier qui dirigeait vraiment le PCF.
D’ailleurs, le chef de la délégation PCF qui signa le programme commun de la gauche (juin et juillet 1972) était bien G. Marchais. Le chef de la délégation du PS était François Mitterrand et la délégation des Radicaux de Gauche était menée par Robert Fabre.
Le 17 décembre 1972, G. Marchais devenait officiellement secrétaire général et Waldeck Rochet devenait président d’honneur (décédé en février 1983).
Tu est trop désinformé
Change ton pseudo
Tu sera tous neuf tous feu tout flemme
La semoule smile H de mouffons là fait
Oublie la trigonométrie
sinus, cosinus, tangente. était un piège à con
Dans le style Manon des sources à la Pagnol sur le chant des cigales fourmis
Le cerveau s’est juste une chiotte mental
Et la lunette , s’invite dans l’office comme séparation du au des pouvoirs
La sacristie comme toilette
Imaginons que sous le baptismal tu oint le front d’une naissance d’une vie d’avec tout les égouts Paris en sous sol pour faire un baptême perdu dans la 5 g pour une naissance s’est mal engager
La séparation des pouvoirs est un artifice
Ou super fiston
Une zap
https://www.youtube.com/watch?v=Eoy1Iik9Ens
Pépé
Comment va tu ?