La décision rendue par le tribunal correctionnel de Paris à l’encontre de Nicolas Sarkozy, et de ses co-prévenus a suscité des torrents de réactions et de commentaires. Faisant apparaître de façon très nette un double clivage.
Tout d’abord on trouvait d’une part un premier groupe rassemblant ceux ayant eu possibilité de connaître le dossier, notamment lors des audiences de l’automne dernier, accompagnés des professionnels du monde judiciaire très surpris ensemble de la sévérité d’une décision reposant sur un dossier vide. Face à eux les habituels adversaires politiques de l’ancien chef de l’État animé par une aversion ancienne et qui ne se dément pas. Globalement ceux qui considéraient que cette décision était pour le moins anormale, étaient majoritaires.
Ensuite au sein de l’opinion publique consultée par sondage, la majorité se prononçait contre l’hypothèse d’une décision politique. Ce qui pouvait apparaître surprenant, toutes les études démontrant que l’opinion se défie aujourd’hui lourdement de la justice. Mais que subsiste encore un soutien dès lors que même si c’est illégalement, elle frappe « les puissants ».
L’émotion et les polémiques étant un peu retombées, quelles sont les observations que l’on peut faire sur cet épisode ?
Une décision judiciaire doublement injustifiée.
D’abord les observateurs, ayant durant trois semaines, assisté aux audiences au cours desquelles l’instruction a été quasiment intégralement refaite à la barre, avaient exprimé leur surprise devant le vide du dossier. Tout ça pour ça ? Celui-ci apparaissait vide et artificiellement construit au cours d’une instruction exclusivement à charge.
Rappelons brièvement les faits d’une affaire qui n’aurait jamais dû donner cette procédure judiciaire et son grand tintamarre. Le juge d’instruction qui enquêtait sur l’affaire Bettencourt, soucieux d’essayer d’impliquer Nicolas Sarkozy, avait, en violation de l’article 67 de la constitution qui établit l’immunité du chef de l’État, saisi l’agenda présidentiel du président. Comme d’habitude, la Cour de cassation approuvant toutes les hérésies juridiques dès lors qu’il s’agit de l’ancien chef de l’État, avait validé cette énormité. Ayant bénéficié d’un non-lieu Nicolas Sarkozy avait alors sollicité la restitution de cet agenda. C’est bien sur cette question parfaitement secondaire qu’avait été introduite la procédure réclamant cette restitution. Le juge d’instruction Serge Tournaire chargé du dossier du financement libyen de la campagne présidentielle de 2007, avait mis l’ancien chef de l’État, sur écoute pendant plus de huit mois. Une conversation de celui-ci avec son avocat fut enregistrée transcrite, transmise au PNF (la structure créée par François Hollande) qui se précipita considérant être en présence d’une opération de corruption. On ne reviendra pas en détail sur toutes les discussions concernant les faits eux-mêmes, mais on peut résumer cette affaire de la façon suivante : « Nicolas Sarkozy a été condamné parce que, pour ne pas récupérer un agenda qui n’aurait pas dû être saisi, il aurait fait une promesse qui n’a pas été honorée en échange d’une intervention qui n’a pas été faite. » Sur le plan de la simple équité judiciaire, une décision de condamnation n’aurait jamais dû être prononcée.
Mais il y a pire, bien pire. Pour parvenir à cette condamnation, la justice a non seulement pris des libertés avec les règles qui gouvernent le procès pénal, mais elle n’a pas hésité à violer des principes fondamentaux pourtant protégés par la constitution et la Convention Européenne des Droits de l’Homme. On pouvait être frappé les comptes-rendus de la presse commençant quasiment tous, par la phrase « l’affaire a commencé par l’écoute d’une conversation entre Nicolas Sarkozy et son avocat » ! Ah bon ?
Le secret professionnel de l’avocat est un principe fondamental pratiqué par tous les systèmes démocratiques, et il est absolu. Même un client ne peut en relever son avocat qui lui aussi est tenu à un silence total sur les propos échangés. Thierry Herzog est l’avocat de Nicolas Sarkozy dans toutes les affaires et tous leurs échanges auraient dû être protégés par ce principe fondamental. Et peu importe qu’ils aient été proférés sur un téléphone acheté pour la circonstance. On rappellera cependant au passage que compte tenu de la démolition systématique du secret professionnel des avocats par depuis quelques années, il existait à cette époque beaucoup d’avocats pénalistes prenant cette précaution. Concernant cette affaire, la Cour de cassation a trouvé une astuce pour valider les écoutes et permettre la poursuite. Elle a asséné que dans l’affaire « financement libyen » pour lequel Serge Tournaire les diligentait, Nicolas Sarkozy n’était pas encore mis en examen et que par conséquent on ne pouvait pas considérer Thierry Herzog comme son avocat ! Donc, si l’on comprend bien il suffit pour un juge d’instruction de ne pas mettre une personne soupçonnée en examen pour bénéficier du contenu des écoutes de celui-ci avec son avocat. Il fallait oser. Il est fort probable, comme récemment dans l’affaire Bettencourt, que cette décision fera l’objet d’une condamnation par la CEDH, comme c’est régulièrement le cas avec les acrobaties de la Cour de cassation. Qui semble s’en moquer comme d’une guigne.
À cette énormité, la juridiction du fond en a ajouté deux autres tout aussi sidérantes.
Tout d’abord, le jugement pour justifier la condamnation de Nicolas Sarkozy et de ses co-prévenus fait reposer la culpabilité, sur l’existence à leur encontre « d’indices graves et concordants ». Pardon ? Ces fameux indices graves et concordants sont ceux qui doivent être constatés par le juge d’instruction chargé de l’information judiciaire. Ils vont donner lieu à la « mise en examen » mesure protectrice de la personne soupçonnée lui permettant ainsi d’avoir accès au dossier et de participer au débat contradictoire. Mais la responsabilité du juge d’instruction, instruisant ensuite à charge et à décharge est justement de transformer ces indices en « charges ». Si après l’instruction, le magistrat les considère suffisantes il renvoie le mis en examen devant le tribunal. À qui il appartient alors de transformer ces charges en « preuves », celles qui seules peuvent servir de support à une décision de condamnation. Avec le jugement frappant Nicolas Sarkozy, et cette utilisation des « indices graves et concordants » à la place des preuves, on a donc, assisté à une grande première dans l’histoire judiciaire de notre pays.
Ce n’est malheureusement pas la seule puisqu’un autre principe fondamental du droit pénal a été abandonné.
Le Code pénal français prévoit que la « tentative » de commettre une infraction est punie dans les mêmes termes que l’infraction réalisée. Pour qu’il y ait tentative, deux conditions doivent être remplies : tout d’abord que la non-commission de l’infraction ne procède pas de la volonté du délinquant, mais d’une intervention extérieure qu’il l’en a empêchée. Ensuite, que la tentative ait été marquée par ce que le droit appelle « un commencement d’exécution ». Il doit donc exister des éléments matériels qui établissent ce commencement d’exécution. Rien de tel dans l’affaire des écoutes, puisqu’il n’y a pas eu d’intervention de Nicolas Sarkozy, pas plus que d’informations transmises par Gilbert Azibert. En dehors de la conversation il n’y a aucun fait matériel qui aurait permis de caractériser un commencement d’exécution. Force est de constater que Nicolas Sarkozy aura fait évoluer le droit français, non pas comme chef de l’exécutif mais comme justiciable…
Comment comprendre et interpréter, après François Fillon, Marine Le Pen, Jean-Luc Mélenchon, cette volonté de la justice de frapper Nicolas Sarkozy ? Fut-ce en violant les règles fondamentales qui gouvernent le procès pénal
Une justice politique en ordre de marche.
Le sens de la décision du 1er mars dernier est parfaitement clair. L’auteur fait bien sûr référence à l’ouvrage qu’il vient de publier qui s’est attaché à démontrer un processus ayant abouti à faire du pouvoir judiciaire une force politique partiale au contraire de ce qu’il devrait être. Nicolas Sarkozy eut-il été relaxé comme l’exigeaient le respect des principes et le contenu du dossier que l’on n’aurait pu penser qu’existait au sein de la magistrature des contradictions permettant d’espérer des évolutions positives. Et peut-être un chemin pour un retour à l’une impartialité jusqu’à présent sévèrement malmenée. Ce qui s’est produit auparavant depuis la nomination d’Eric Dupond Moretti place Vendôme violemment contestée au sein de la magistrature semble démontrer que celle-ci n’a pas renoncé à son approche directement politique. Comme nous pensons l’avoir démontré, elle a rallié Emmanuel Macron en 2017, en commençant par disqualifier judiciairement son adversaire pour permettre son élection, puis en combattant ses adversaires, protégeant ses amis, et assurant une répression brutale des mouvements populaires.
Alors la situation créée par la nomination d’Eric Dupond Moretti est peut-être finalement moins simple, mais le message envoyé avec la condamnation de Nicolas Sarkozy est lui très clair.
Comme elle l’a fait en 2017, la justice est disponible pour intervenir à nouveau dans le processus électoral de 2022.
C’est une mauvaise nouvelle pour la démocratie.
Bonjour, je suppose qu’il y a des fautes de frappe mais un certain nombre de coquilles rendent la lecture malaisée, le contenu étant par ailleurs passionnant comme toujours
Il n’était pas éligible
Un président Français avec un faut nom
Mais le passeport hongrois était authentique
Nadibosco de la pléiade
Merci pour cet article très éclairant.
Monsieur de Casteleau vous exposez votre position sur cette décision En argumentant.
Fort bien. C est votre position. Mais pour en apprécier l’éventuelle justesse,plutôt que lire les commentaires sur La Bible, je préfère lire directement le document. Même chose concernant une décision je crois de 250 pages. Le lecteur pourrait ainsi se faire son propre jugement.
Effectivement. Sauf erreur de ma part, si c’était une décision en Appel et si elle était soumise à la Cour de cassation, cette dernière ne se baserait que sur le texte de l’arrêt pour en apprécier la validité. Pour ce qui serait de le faire en fonction d’autres éléments, il faudrait faire confiance à ce qu’a rapporté la Presse. Un peu léger…
Concernant François Hollande sur Twitch.
Excellent twitt de Régis de Castelnau :
« La limace a un regret. Ne pas avoir continué :
-aplatissement devant la finance
-aplatissement devant les USA
-aplatissement devant Merkel
-CICE
-loi travail
-soutien à DAESH en Syrie
-intronisation de Macron
-instrumentalisation de la justice
Infect personnage ».
Hollande regrette ? La grosse blague !
« Tout sauf un conservateur ! », c’était le mantra progressiste dans le contexte international de l’époque consubstantuel à la montée des populistes.
Hara kiri concerté de l’ex UMPS, contrôle des réacs par le pseudo souverainiste mélanchonien et propulsion de Macron à l’Elysée par la psy-op « flingage de Fillon », le tout avec l’aide de son cabinet et celle du PNF qu’il aura lui-même créé, afin de refaire le coup de 2002, à savoir imposer un match République vs fascisme.
L’entrisme Républicain a été obligé de se dévoiler, même s’il aura tenté de se cacher, jusqu’au bout, derrière les prétendues vertus du « ni ni » Bayrourien dont le « en même temps » n’est qu’une dérivée macronienne.
Hollande fut la pierre angulaire de cette stratégie et cela demandait le sacrifice volontaire d’un second mandat.
Et pour revenir au sujet du billet, Sarko a déclaré qu’il serait probablement derrière Macron pour 2022, le contraire nous aurait étonné…https://www.valeursactuelles.com/politique/presidentielle-2022-nicolas-sarkozy-envisagerait-de-soutenir-emmanuel-macron-129213
Comme en 2017, en somme !
Etes vous certain, Maitre, que l’écoute du téléphone d’un certain Paul Bismuth soit illégale?
Votre démonstration ne dit rien de cette « fausse » identité utilisé dans cette affaire, pourquoi?
Il me semble que cela amoindri votre thèse, c’est dommage, les faits rien que les faits.
Mais peut être ai-je tord quant à cette remarque?
https://www.lefigaro.fr/conjoncture/l-utilisation-des-cameras-pour-mesurer-le-port-du-masque-dans-les-transports-encadree-par-un-decret-20210311
ENORME !
Des cameras de surveillance détournées de leur fonction initiale pour mesurer le taux d’obéissance sanitaire.
Et un décret pour valider, car la loi exige que dans l’espace publique, le visage soit à découvert, pour des raisons d’identification, loi sur laquelle, d’ailleurs, s’étaient adossés les anti voiles…
Soeur Anne, (vaccinés ou pas) ne voyez-vous toujours rien venir ?
Revoir les commentaires d’Eric Zemmour à ce sujet. Le monde moderne éradiquera le monde politique comme il a éradiqué l’autorité spirituelle, la Royauté et bientôt la démocratie. « Il n’y a rien au-dessus de la loi ». Cette loi ne peut provenir que du « Progrès », irrépressible monstre psychologique qui nous fera changer de paradigme : La « Démocratie » originelle n’est maintenant qu’une parodie. Les juges sont là pour nous faire comprendre que l’histoire n’a qu’un seul sens : le « progrès ». Ces autocrates mettent en place la gouvernance mondiale de demain : transformer les peuples par l’imposture égalitaire en une sous-humanité uniforme. Alors que faire ? Contempler le spectacle du monde en attendant la fin du film.
Que cherchent donc Zemmour (et son compère Onfray) ?
Créer un parti néo-conservateur « à la Française » ?
Sur quelles bases ? La réunion des souverainistes de gauche et de droite dont le trait d’union serait la laïcité. Soit.
Ce qui implique que l’ennemi est religieux, à commencer par l’Islam (isme) dans la dialectique de l’identité.
Ce qui implique de reprendre, en tout ou partie, la théorie du choc des civilisations, que les néocons US ont propagé dans une « fabrication » de l’ennemi post chute du mur de Berlin.
Néocons (mouvance démocrato-républicaine) héritiers de Wilson a opposer à Biden, héritier de Roosevelt ou de Trump, héritier de Jackson.
Le hic, c’est que cette ligne est compatible avec le progressisme agressif incarné par Obama/HillaryBiden, en effet, dans ses vélléités expansionnistes d’un idéal sociétal (soft power), il rejoint la politique guerrière des néocons afin d’assurer la pérennité hégémoniqiue US (hard power), en quelque sorte, c’est son cheval de Troie.
On retrouve le concept de capitalo-bolchévisme qui est l’alliance objective des forces dites du grand capital avec les forces de la gauche dite progressistes.
En d’autre termes et ce, de manière contre intuitive de prime abord, Zemmour fait le lit de ce qu’il croit combattre.
Bonjour Maître.
Tout d’abord je voulais vous remercier de votre excellent travail sur ce blog qui est un véritable régal.
J’avoue avoir du mal avec un epartie de votre argumentation.
par le commencement la saisie des agendas dans l’affaire Betencourt. On considére que mr Sarkozy a recu de l’argent en dehors du cadre de la loi pour financer la campagne éléctorale du candidat Sarkozy.
Vous citez: l’article de la consitution. Je vous en donne ma lecture vous aurez peut-être l’amabilité de corriger ma mauvaise compréhension:
Le Président de la République n’est pas responsable des actes accomplis en cette qualité
Dans l’affaire Betencourt, je doute que Mr Sarkozy ait recu des fonds en qualité de président de la république.
Si je lit bien l’article, si le président Sarkozy avait recus des fonds qui avaient par exemple abondés les fonds secrets: Pas d’affaire, saisie illégale des agendas.
Mais là on lui reproche d’avoir percu de l’argen tpour une campagne menée à titre privé, la fonction de président (Publique) et celle du candidat Sarkozy (Privée) Doivent donc être dissociées et Mr Sarkozy peut-être poursuivit.
Concernant les écoutes. Il semblerait qu’il existe une exception: Toutefois, une exception consacrée par la jurisprudence existe lorsque l’avocat est soupçonné d’avoir commis une infraction
Si je comprends bien la mise en place d’une filière pour récupérer des informations sur les decisions d’une cours en échange de services tomberait dans cette catégorie.
J’ai toujours compris que les écoutes conservées métaient cela en évidence. Y a t’il erreur?
Il n’y a pas eu d’efffectivité, mais la volonté semble avoir été là. Peut-être que si l’espionnage avait réussit le soutient aurait ête plus efficace. Hors ma compréhension était que la loi punissait l’intention et non la réalisation.
Je vous remercie par avance car pour l’heure j’avoue ne pas parvennir à partager votre lecture.
Bonjour, comme souvent pour les politiques de Droite : condamnation en 1ère instance puis innocenté en Appel (non médiatisé évidemment) mais le mal est fait!
Al Capone n’ a pas été condamné pour un de ses innombrables assassinats mais pour un deli mineur, la fraude fiscale.
De la même maniere N.Sarkozy ne sera jamais condamné pour le prejudice gravissime qu’il a causé à la nation et à ses enfants: une augmentation de la Dette de 600Mds d’euros sans necessité puisqu’il n’existait pas d’epidemie lors de son mandat.
Aujourd’hui il est permis au Prince d’endetter la France sans limite selon son bon plaisir sans vote du Parlement, contrairement aux USA où le relevement du plafond de la Dette fait l’objet d’un debat majeur.
Débat mineur, les relevements du plafond de a dette sont votées de plus en plus facilement.
La dette est une création virtuelle , style concept
Dans le monde à l’envers elle est juste en gestation d’un possible créatif pas encore né , comme concept à venir avec ses moutons comme culte pour alimenter l’égrégore d’un concept qui est redevable
ou d’avenir. question hypothèque dans votre endormissement , la dette englouti tout vos souvenirs et votre patrimoine, votre mémoire , comme une éponge
Ceci dit la dette n’a absolument aucune réalité existentiel , s’est juste un concept de croyance, un modèle de penser.
.
Ceci dit dans une vision directe nous sommes dans l’alimentation d’une guerre à venir ; s’est mathématique
Voir la débauche dans le Berlin des années 1920 complètement à l’aise , miroir de nos minorités à ciel ouvert pour l’époque sans le média qui excelle dans l’inversion des rôles de notre époque
Certes entre cons utiles s’est le resto du coeur
Si le vote macron à mordu je vous invite à voir tous les possibles à venir dans 20 ans
L’affaire du resto Pierre-Jean Chalençon est un bon scénario question de souveraineté national
Dans un autre registre une représentation du droit doit se soumettre à l’opinion comme faux cul
Triste maison
Il y fait très froid , s’est juste un mortuaire d’antre macchabéen
Certes il faut naviguer dans le texte
J’adore éthylotest sans parole d’évangile comme voyageur dans la semence , le sperme,… je rigole , je parle de sémantique du texte au cas ou on se perd
dixit
(Les Maccabées, Macabées ou Macchabées (מכבים ou מקבים, Makabim ou Makavim en hébreu) sont une famille juive qui mena la résistance contre la politique d’hellénisation pratiquée par les Séleucides au IIe siècle av. J.-C. et soutenue par une partie des élites juives hellénisées. Ils fondèrent la dynastie des Hasmonéens.
Le surnom de « Maccabée » est celui de Judas, troisième fils du prêtre Mattathias. L’étymologie en est controversée. Plusieurs explications ont été proposées pour ce surnom. Une proposition est qu’il vient du mot araméen maqqaba, qui signifie « marteau », allusion à sa force dans les batailles. Il peut aussi s’agir de l’acronyme MaKaBi formé des premières lettres du verset biblique Mi Kamokha Ba-elim, Hachem qui veut dire : « Qui est comme Toi entre les dieux, Seigneur », ou de Maqqebaï, abréviation pour Maqqabyahu, « désigné par Yahweh »1 ; mais l’étymologie n’est pas assurée. De nombreux clubs sportifs israéliens portent ce nom car « marteau » prend le sens de « mouvement ». )
Une autre zap sur le mort vivant de macaque ambulant dans la semence du texte
(la Merkaba (de l’hébreu מְֶרכָָּבה (merkavah)) est un thème du mysticisme juif en lien avec la vision du trône céleste et du char divin. Ces spéculations prennent leur origine dans le premier chapitre du Livre d’Ézéchiel que la Mishna appelle Ma’asseh Merkaba. Ce thème a donné lieu à la production d’un grand nombre de textes et de traités en hébreu et en araméen. Il a été repris et le concept révisé par le mouvement du New Age, lequel en parle pour désigner une propriété secrète de l’être humain à s’affranchir de la matérialité pour voyager dans l’espace et le temps.)
Les textes sont là gratos pour les lires et pour naviguer dans le texte
Tout est prédestiné , chacun y vois sa maison ; mais on peu naviguer plus loin comme solitaire
Le char céleste
(la vision du trône céleste et du char divin)
S’est la navigation dans le cerveaux
Causette entre neurone
Tout est dans la grotte , la caverne, le crâne
Les ossements au cas ou on se perd
Suffit de lire le texte
Il n’y à jamais eu de politique en France , puisque d’emblée s’était un congloméra solitaire de faux drapeaux
La supercherie est de croire que le politique rassemble et s’est là le piège du culte ,
Suffit de lire le texte
et de naviguer
Le reste s’est de la merde
Et quand s’est de la merde s’est de la merde
4 étoles au guide Michelin au cas ou on se perd !!!!