Macrongate : le petit roi et son mépris du droit

 

 

La presse nous rapporte ce qu’aurait déclaré, en garde à vue, celui que beaucoup appellent désormais « le gorille à Manu ». La première chose qui frappe, c’est l’étonnant culot dont il fait preuve. La seconde, c’est qu’il est clair qu’il a été dûment chapitré et que la stratégie de la Macronie sera de semer la confusion en espérant continuer à profiter de la complaisance dont elle a bénéficié d’une partie du haut appareil judiciaire. C’est la raison pour laquelle il est utile sinon indispensable de revenir sur un certain nombre d’aspects essentiels de la partie qui se joue aujourd’hui. D’autant plus essentiels qu’ils constitueront les enjeux du débat judiciaire. Or, avec un exécutif aujourd’hui plaqué au sol et un législatif transformé en cirque, la justice est le seul des trois pouvoirs dont on puisse espérer qu’il sera capable de rester à peu près debout.

Gare au « gorille »

Le jour du déclenchement du scandale, après avoir vu la vidéo des faits, nous avions établi la nature des infractions qui devaient être reprochées à Alexandre Benalla et le caractère inadmissible de la protection dont il avait bénéficié après ses exactions. Le feuilleton qui se déroule désormais nous apporte une révélation toutes les heures sur le statut et les avantages délirants, et manifestement indus, dont bénéficiait le « gorille ». Chacun de ces faits doit faire l’objet d’une analyse juridique qui permette d’en caractériser l’aspect pénalement répréhensible, et d’en identifier les auteurs.

Dans la mesure où les événements que nous allons étudier ont fait l’objet de décisions prises par des fonctionnaires dans le cadre de structures hiérarchiques, rappelons les principes de responsabilité qui gouvernent cette matière.

Tout d’abord, en application de l’article 28 de la loi sur le statut de la fonction publique, le fonctionnaire est tenu à un devoir d’obéissance. Assorti d’un devoir de désobéissance si l’ordre qui lui est donné est manifestement illégal. L’article 122–4 du Code pénal exonère le fonctionnaire auteur d’une infraction accomplie sur ordre à la condition qu’il n’en ait pas connu le caractère illégal. Apparemment accordés à la demande d’Emmanuel Macron, les avantages dont a bénéficié Monsieur Benalla ont fait l’objet pour chacun de décisions administratives. Tous les fonctionnaires impliqués sont donc responsables et il est indispensable qu’ils en répondent.

Viens chez moi, j’habite chez un copain

Premier exemple, la rémunération exorbitante (environ 10 000 euros par mois) perçue par l’homme de main, selon Le Parisien. S’agissant de fonds publics, il est clair qu’il ne peut y avoir d’arbitraire dans la fixation de la rémunération des collaborateurs de l’Élysée. De ce que l’on comprend aujourd’hui, le montant était directement lié, non pas à l’utilité de la mission, mais à la faveur du prince. Celle-ci ne saurait servir de support à une décision régulière. Les chiffres qui circulent dans la presse sont effectivement complètement excessifs, et peuvent encourir les foudres de l’application de l’article 432–15 Code pénal relatif au détournement de fonds publics. Le président de la République et ses collaborateurs, et notamment son chef de cabinet, sont responsables du maniement des fonds publics dont ils sont dépositaires. Les engagements de dépenses doivent être conformes à l’intérêt public et non pas le fruit de faveurs voulues et dispensées par le chef de l’État. Emmanuel Macron sera protégé par son immunité présidentielle. Ce n’est pas le cas de son directeur de cabinet qui a dû signer le « contrat de travail » et saisir le comptable public de l’engagement des dépenses correspondant à la rémunération. Il est indispensable qu’il en réponde dans le cadre d’une procédure judiciaire. Ceci n’a rien de fantaisiste, on apprend par un télescopage du calendrier, que Maryse Joyssains, maire d’Aix-en-Provence, vient d’être condamnée pour avoir promu indûment son chauffeur et fourni à ses proches des emplois de complaisance !

Deuxième exemple, le logement de fonction. Accordé, rappelons le, le 8 juillet dernier, alors même que les communicants de l’Élysée, empêtrés dans leurs mensonges, nous affirment que le « gorille à Manu » était puni. Dans la fonction publique, concernant les logements de fonction, en application du décret du 9 mai 2012, il existe deux régimes de « concession de logement ». D’une part, celle par « nécessité absolue de service » qui impose au fonctionnaire une disponibilité totale, et ne donne pas lieu à perception d’une contrepartie, c’est-à-dire d’un loyer. D’autre part, une concession avec paiement d’un loyer, pour les fonctionnaires qui sans être assujettis à la nécessité absolue sont tenus d’accomplir un service d’astreinte. Il est clair que Monsieur Benalla, au statut complètement flou, ne rentre dans aucune des catégories. Et que l’on ne nous parle pas de sécurité, celle-ci est assurée dans le cadre de la loi républicaine par le Groupe de sécurité de la présidence de la République (GSPR), composé de fonctionnaires formés. Qui a pris la décision d’attribuer ce logement ? Quelle modalité a été choisie ? Quelle est la justification de cet avantage en nature ? Monsieur Benalla est-il assujetti au versement d’un loyer en application des stipulations du décret du 9 mai 2012 ? Si cette attribution, ce qui est fort probable, est contraire à la réglementation, l’article 432–15 du Code pénal trouvera encore à s’appliquer. Même motif, même punition pour celui qui a signé sur ordre le contrat de bail.

Aux armes, etcaetera 

Parlons maintenant de la pseudo-sanction infligée au faux policier après ses exploits place de la Contrescarpe. Il apparaît d’ores et déjà que les soi-disant mise à pied et rétrogradation sans salaire n’ont jamais été appliquées. Qu’en est-il de la rémunération? Le bruit court qu’elle aurait quand même été versée, contrairement à ce qui a été dit. Et pourquoi donc ? À la demande de qui ? Encore le 432–15 ? Cela devient une habitude. Il serait bien de s’en expliquer devant un juge d’instruction.

Il y a également l’attribution au « gorille » d’un permis de port d’armes. Autorisation invraisemblable, mais manifestement sur ordre du château après un premier refus circonstancié de la préfecture de police. Tout simplement parce que les conditions juridiques n’étaient probablement pas réunies. Qu’à cela ne tienne, le prince cède à son homme qui rêve depuis longtemps d’être « enfouraillé ». Comme le démontre la lecture des «Macronleaks », il en avait formé la demande pendant la campagne présidentielle. La valeur juridique de cette nouvelle autorisation mériterait d’être regardée de près. Son grand ami Vincent Crase, le salarié du parti LREM, s’est quant à lui passé de l’autorisation légale puisqu’il parade, place de la Contrescarpe, avec un flingue bien visible sur les photos et les vidéos. Sous les yeux des policiers vrais et faux mélangés que ça n’a pas l’air de gêner. Port d’arme prohibé, et de première catégorie, excusez du peu. Là aussi, il serait intéressant de savoir pourquoi et comment des civils aussi douteux que nos duettistes peuvent se promener ainsi armés jusqu’aux dents. Cela relève des investigations d’un juge d’instruction.

Et ça continue encore et encore…

Nous avons ensuite l’hérésie d’attribuer un pass d’entrée donnant accès à tous les locaux de l’Assemblée nationale et notamment à l’hémicycle (!) à notre homme de main qui ne pouvait bien sûr y avoir droit… Il serait intéressant que François de Rugy, le président de l’Assemblée nationale, vienne s’expliquer sur ce manquement gravissime, qui serait de nature à éclairer sur le dispositif qu’Emmanuel Macron commençait à mettre en place pour privatiser à son profit les services de sécurité de l’Élysée.

On parlera aussi de la fulgurante montée en grade d’Alexandre Benalla (il était réserviste) dans la gendarmerie. Plusieurs fonctionnaires de police ont déjà été mis en garde à vue et  mis en examen. Trois d’entre eux, aux grades conséquents, ont trouvé tout à fait normal de trahir leur secret professionnel et de mettre à la disposition d’une personne visée par la justice des éléments strictement confidentiels. Encore bravo !

La liste devrait normalement s’allonger. Alors à ce stade, à tous ceux qui, par cupidité, arrivisme ou lâcheté, ont prêté la main aux dérives voulues par le chef de l’État, on rappellera l’existence d’un autre article du Code qui les concerne tous. L’article 433-1 du Code pénal, celui qui réprime tous ceux qui ont pris des mesures pour faire échec à l’exécution de la loi. Tous les faits, toutes les manœuvres, tous les ordres qui viennent d’être décrits ci-dessus en relèvent.

Mais que fait la justice ?

Depuis déjà un moment, la justice s’est laissée déshonorer par les agissements de la juridiction d’exception du Pôle financier flanquée du Parquet national financier (PNF). Outil politique acharné à fausser l’élection présidentielle, d’abord contre Nicolas Sarkozy puis contre François Fillon. Outil dirigé plus récemment contre le Rassemblement national. Il semble symétriquement avoir servi d’étouffoir dès lors que des choses très gênantes pouvaient être reprochées aux amis du Parti socialiste ou à la Macronie. Que sont devenus Kader Arif, Bruno Leroux, Faouzi Lamdaoui ? Où en sont les affaires Ferrand, Collomb, Las Vegas, les irrégularités financières grossières de la campagne électorale du candidat Macron ?

En allant au fond des choses, le parquet de Paris et les juges d’instruction du même tribunal ont l’occasion de commencer à reconstruire une crédibilité et une légitimité lourdement entamées auprès de l’opinion. Il serait vraiment opportun de la saisir. Pas sûr que l’histoire repasse les plats.

Quant au président de la République, il pourrait apparaître comme l’auteur initial, et par conséquent le responsable, de tout ce que le scandale vient de mettre au jour. Sachant que ce n’est probablement pas fini. À l’abri de son immunité, il va peut-être enfin faire un peu l’expérience du fait que la politique est d’abord et avant tout un rapport de force.

Son inconséquence l’a singulièrement isolé et il pourrait faire l’expérience de l’ingratitude des hommes, et de leur capacité à rapidement chercher des passerelles pour quitter le navire.

 

 

51 Comments

  1. Cet article est un de plus brillants que je n’ai jamais lu, sa clairvoyance, la hauteur des analyses et la valeur pédagogique de son contenu ont le pouvoir d’informer la France entière sur les faits, rien que sur les faits d’ordre politique et pénal, analysés à la loupe et sustentés sur un socle de connaissances juridiques à la valeur pédagogique pour tous ceux qui comme moi-même manquons de connaissances en matière de Droit. Il me semble essentiel que le citoyen français commence à prendre conscience de son rôle au sein de la cité et de son devoir d’exiger un comportement sans faille des hauts fonctionnaires qui ont été élus pour nous diriger. Je me sens hors cause car je n’ai pas voté pour le « macronisme ni contribué au déclin de la France,ayant vu dès le départ la fausseté flagrante de ce parti. Le plus grave est pour l’heure la nécessité d’exiger une justice qui restaure la loi, et qu’au sein de la société naisse la prise de conscience politique, bien éteinte, l’arrivisme et la lâcheté sont le vices sociétales aigus qui ont été la cause principale qui a fait que le macronisme prenne le pouvoir, en octroyant plein pouvoir à ce lot d’incompétents qui font honte à la nation.

    • enfin un article qui aborde le fond du problème qui est totalement occulté dans les médias qui semblent se pencher exclusivement sur les violences du 1er mai alors que celles-ci ont seulement permis de découvrir les profondeurs de cet iceberg, Honneur donc à cet incident de violences sinon ce « mignon » serait de venu…. de lieutenant colonel de gendarmerie à 26 ans, d’après ce qui est écrit, général 5 étoiles et pourquoi pas, le chargé de la sécurité militaire nationale/internationale.
      Cela pourrai rappeler certains films burlesques railleurs de certains états, mais hélas, chez nous c’est du vrai. France d’avant garde!

  2. Macron, l’arriviste parvenu dans tout ce qu’il y a de crasse…Et les manières qui vont avec ! À croire qu’il protège son mignon !!! Et une prof qui se tape un éleve de 15 ans, ça relève de quel article du Code Pénal ? C’est cette transgressive invétérée qui a sûrement suggeré que des travlos d’une vulgarité affligeante viennent trémousser leur cul sur le perron de l’habitation la plus symbolique de la République, au son de titres aux paroles innommables au vu de l’endroit et de sa symbolique. Tout ceci est consternant, bien dans l’air du temps de cette civilisation en déliquescence, fruit du travail de sape de cette gauche soi-disant intellectuelle, anti-républicaine et qui n’aime pas la France.
    Chercher des passerelles pour quitter le navire ? Cela supposerait qu’il n’a pas installé partout une bande d’arrivistes du même accabit ! On en a pour 4 ans, voire 9…Vu que les Français sont des veaux qui beuglent mais n’agissent jamais vraiment.

  3. Le roi Henri III avait des gardes du corps : on les appelait les  » mignons ». Benalla , le mignon de Macron.

    • Benhalia a été fortement influencé par le film Bodyguard dans lequel le garde du corps se tape sa sensuelle patronne incarnée par Whitney Houston.

      Si le script devait être identique, assurément Benhalia se tape Macron. Je dis ça, je dis rien.

    • Quelle science historique ! et quelle habileté, la calomnie parée d’atours Renaissance ! ça rappelle la métaphore qui servait à désigner Talleyrand…

  4. Et pour vous emboîter le pas dans vos citations de paroles de chanson, nous avons à 14h l’audition du préfet de Paris Michel Delpuech.

    (Pardon, je n’ai pas pu résister.)

    Et un grand bravo pour cette synthèse lumineuse.

  5. Un roi n’est pas roi de son propre chef. Il n’y a pas de roi sans sujets pour le considérer comme tel.

    Si Macron a tort de se prendre pour roi, il ne le fait que dans l’exacte mesure où nous avons nous-mêmes, ses sujets, tort de le considérons comme tel.

    La preuve ?

    Accorder une telle importance à cette affaire de cornecul, c’est vouloir l’atteindre lui, Macron, c’est vouloir en faire une affaire d’Etat, c’est donc bien lui accorder, à lui, une importance démesurée, une importance proprement royale.

    Ce n’est pas nouveau. Il y avait eu Giscard, et puis ça a recommencé avec Sarkozy, nos présidents cèdent de plus en plus à la tentation de confondre leur personne et leur fonction. C’est une très grossière erreur. Mais reconnaissons que nous faisons tout (par médias interposés mais pas seulement) pour les y encourager.

    Pourquoi faut-il donc que tout, toujours, remonte au Président de la République ?!…

    • « Pourquoi faut-il donc que tout, toujours, remonte au Président de la République ?!… »

      Typique du système étatique, bonapartiste, interventionniste et hiérarchique à la française….
      Il y a trop d’Etat en France depuis trop longtemps et quand les français comprendront que l’Etat en France est le PROBLÈME et pas la solution, les choses changeront vraiment. Je vous laisse ici l’extrait d’une interview de quelqu’un que j’aime beaucoup personnellement, Charles gave qui résume bien la situation dans le pays : https://www.youtube.com/watch?v=CtQRjDjeI0Q

      • Je lis moi aussi avec plaisir les billets de Charles Gave. L’Etat est-il le problème ? Non, pas en tant que tel. Mais effectivement, depuis quelque temps, et de plus en plus, l’Etat ne s’occupe plus correctement des missions qui sont les siennes mais s’occupe de beaucoup de choses qui ne devraient pas être de son ressort. Et cela est un problème, je suis bien d’accord, un grave problème.

        • Il est peut être le plus grand économiste français encore vivant et reconnu comme l »un des meilleurs dans le monde. 50 ans de marchés financiers dans un milieu où la moindre erreur c’est le chômage à vie (rajoutez à cela plusieurs crises) sans jamais faire la moindre prédiction, mais simplement en analysant les chiffres et en faisant preuve de logique. Si vous avez lu ses livres, vous savez de quoi je parle…

          Je suis d’accord avec vous, l’Etat devrait s’en tenir qu’à ses fonctions « régaliennes » comme c’est le cas en Suède, en Angleterre, aux USA mais en France c’est comme ça depuis Mitterand…

  6. Décidément, les articles du Codé Pénal s’alignent comme de bons petits soldats… Serait-ce à dire que notre Jeune Prince et la Fée Carabosse se croient tout permis ? Je n’ose y penser ! Mais si cela est vrai, d’où leur viendrait ce sentiment d’impunité ? Deux hypothèses : une pathologie mentale, comme celle décrite par le Professeur Segatori au sujet de notre Jeune Prince ou alors une protection quasi divine qui ne pourrait être que celle de nos bons maîtres de Bruxelles, de Francfort, de Berlin et, accessoirement, de Luxembourg…
    Une question : l’article 28 du statut de la fonction publique s’applique-t-il aux professeurs de l’enseignement secondaire à qui l’on demande d’enseigner des choses manifestement fausses ?

  7. mais peut-on être responsable des turpitudes de ses subordonnés? monsieur benalla a fait une erreur en portant l’uniforme d’un policier et responsable de fait de violence sans titre à les exercer
    ,(la violence légitime des états !) même si l’article 70 du code pénale autorise un civil à aider la police si les circonstances l’exigent ,monsieur benalla gagnait 7000 euros brut soit 5000 net,d’autre part il n’a pas eu de port d’arme autorisé, sauf erreur de ma part , cette instrumentalisation politique d’un fait divers à la base me gène et ,cette chasse à l’homme médiatique aussi …..haros sur le baudet ! ,un patron est-il responsable des dévoiements de son salarié ? non le vrai coupable c’est cette oligarchie administrative, ces hauts fonctionnaires ,indeboulonnables , ces 200 personnes ,à Paris autrefois on disait les 200 familles, qui aujourd’hui gouvernent la france ;les directeurs d’administration centrale et de cabinet … eux restent,; les ministres et presidents passent …..

  8. Bonsoir,

    Au vu de l’article, ce n’est pas avocat que vous auriez du être mais procureur. C’est assez implacable comme réquisitoire et c’est totalement éclairant. Mais comme nous sommes en France, je n’ai aucune inquiétude quant aux suites qui vont être données. Déjà, le bal des faux-culs a commencé: c’est pas moi, c’est lui ou eux. Cette affaire, extrêmement grave pour ce qu’elle révèle de l’exercice du pouvoir, fera pshitt comme toutes les autres. En effet, le citoyen que je suis encore n’attend plus rien d’un pays et de ses institutions où un homme a pu exercer pendant 14 ans les plus hautes responsabilités sans que personne, et seul Dieu sait combien ils étaient à connaître cette vérité, ne vienne mentionner que, tout socialiste que cet homme se prétendait, il avait été décoré de la Francisque sous le régime honni de Vichy?
    Je vous encourage à lire le livre d’Ayn Rand intitulé « La Grève » publié aux Belles lettres (https://www.lesbelleslettres.com/livre/2876-la-greve). Lorsque je l’ai lu, j’ai cru que ce livre, publié en 1958 aux USA, décrivait notre pays. Je le trouve plus que jamais d’actualité.

    Bonne soirée

  9. pourquoi personne ne pose de questions sur le colosse Makao, qui a escorté le candidat En Marche lors de la campagne présidentielle, et filmé en train de jouer aux jeux vidéo avec Jawad “le logeur de Daech”

  10. Ah! « Les histoires de Ben…Alla, Bella…ça finit toujours mal! »… Merci de le rappeler ! Un tais rouge pour le FN ^^

    • Donc, on ne pointe plus jamais du doigt les exactions d’un maghrébin, au motif que ça ferait le jeu du FN ? Ou quand la bien-pensance finit par en empêcher certains de…penser.

      • Il y a « les EXACTIONS d’un maghrébin » et il y a aussi le jugement populaire qui tombe bien avant que la justice ait fait son travail. Et ce trait-là, il est inter-ethnies !

  11. lu:  »Titulaire d’un master en droit, Alexandre Benalla a visiblement préparé sa défense »…pourrait-on savoir de quelle université ce ‘master’?

  12. Cette affaire est effarante et les articles de Régis de Castelnau sont très justes.
    Une remarque pour compléter.
    Avant d’être au service de Macron, A. Benalla a été proche de dirigeants du PS : Martine Aubry, François Hollande, …
    Seul A. Montebourg s’est vite débarrassé de ce personnage lorsqu’il a vu à quel sans-gêne il avait à faire.(tentative de délit de fuite suite à un délit routier comme chauffeur de Montebourg).

    Voilà qui en dit long sur ce PS qui donne des leçons de morale à la Terre entière (PS avec qui Macron a travaillé : cabinet de Hollande puis ministre).

    • Et le problème c’est que la droite en France fait EXACTEMENT la même politique que la gauche c’est à dire en gros de l’interventionnisme, toujours plus d’Etat, toujours plus d’UE…

      Bravo à celui qui saura montrer les différences entre la droite et la gauche en France, c’est une tâche « impossible ».

  13. Il me semble que Serge Federbusch a bien synthétisé le problème politique :

    *****************
    Plus encore que le soutien de l’oligarchie administrative et des patrons du CAC 40, qui ont financé son émergence médiatique, Emmanuel Macron bénéficiait d’être le « dernier espoir » des classes moyennes supérieures, éduquées et insérées dans des carrières stables, qui forment l’armature de la bourgeoisie française. Peut-être tenaient-elles enfin le « Joker » qui allait gérer en douceur l’énorme dette française dont Bruxelles et Francfort fixent les conditions de remboursement ? Peut-être parviendrait-on, grâce à Macron, à réinsérer dans la communauté nationale les millions de musulmans qui s’en éloignent peu à peu, plus enclins aux effets intégrateurs du mode de vie coranique qu’aux règles parfois anxiogènes de la société ouverte, capitaliste et libérale ? Peut-être allait-on remettre la CGT et les beuglards de la fonction publique syndicalisée à leur juste place ? Peut-être la fermeté jupitérienne allait-elle redonner dignité à la fonction présidentielle et autorité à l’Etat régalien ? Le tout sous les regards attendris des magazines « people » et de la presse internationale redécouvrant la France comme marque glamour.

    Les observateurs les plus affutés ont vite compris qu’il ne s’agissait que d’une vaste entourloupe médiatique. Quelques réformettes du droit du travail ou du statut de la SNCF ne suffisent pas, après un an, à qualifier une véritable entreprise refondatrice. La « bande des quatre » qui affaiblissent la République : grands corps de l’Etat, bureaucratie européenne, intégristes communautaires et donneurs d’ordres médiatiques, prospèrent comme jamais car il n’a nullement été dans le projet de Macron de les affronter, bien au contraire.

    La pratique macronienne du pouvoir apparaît donc de plus en plus comme ce qu’elle est : une aventure personnelle qui, coup de chance pour lui, a rencontré et servi les intérêts bien compris de quelques camarillas.

    […]

    Désormais, de deux choses l’une. Soit le fil Benalla est tiré, montrant la bobine d’un président sous l’influence d’un comité de barbouzes hors-sol qui le servent et s’en servent pour tout et pour rien. Déjà Tout Paris bruit de rumeurs ambiguës sur le garde trop proche du corps. Ce sera alors pour Macron au mieux le pourrissement et au pire un climat propice à quelques émeutes dans un discrédit complet.

    Soit Macron, comme naguère Chirac, trouve sa Christine Albanel, un conseiller presse qui lui cisèle une formule qui claque, l’abracadabrantesque ou le pschiit de l’affaire Méry, qui met les rieurs de son côté et détourne l’attention des gazettes.

    Alors, fort de son immunité présidentielle, les choses progressivement se calmeront et la servilité retrouvera son cours. Il ne faut pas oublier que le fol espoir de voir Macron traiter en douceur le mal français continue d’habiter ceux qui l’ont soutenu et qui ont voté pour lui. « Macron ou le chaos », pensaient-ils. « Macron c’est le chaos » est un rapprochement qu’ils ne sont pas encore en état mental d’accepter. Tel est bien l’ultime et plus solide bouclier de ce président de fin de cycle.
    *****************

    • Macron est le dernier « espoir » et le dernier « bébé » de la technocratie française et européenne avant qu’elle ne disparaisse pour de bon, espérons que cela arrivera vite.

      Je vous invite à lire Charles Gave : « L’État est mort, vive l’État! pourquoi la faillite étatique qui s’annonce est une bonne nouvelle »

    • « Peut-être parviendrait-on, grâce à Macron, à réinsérer dans la communauté nationale les millions de musulmans qui s’en éloignent peu à peu, plus enclins aux effets intégrateurs du mode de vie coranique qu’aux règles parfois anxiogènes de la société ouverte, capitaliste et libérale ?  »

      « Peut-être allait-on remettre la CGT et les beuglards de la fonction publique syndicalisée à leur juste place ? »

      Propos d’extrême-droite… qui auraient pu être écrits dans les années 1930 en y remplaçant quelques termes.

  14. Bonjour cher maître,

    j’aurais une question un peu à part du sujet, mais qui m’est venue lorsque vous avez mentionné l’article (je vous cite) :
     » L’article 122–4 du Code pénal exonère le fonctionnaire auteur d’une infraction accomplie sur ordre à la condition qu’il n’en ait pas connu le caractère illégal »

    N’y-a-t’il pas dans cet article une contradiction avec le principe « Nul n’est censé ignorer la loi » et qui peut faire condamner n’importe quel citoyen lambda, et, par conséquent, serait une atteinte à l’égalité républicaine ?

    Merci de votre réponse.

    Bien cordialement.

  15. Quand je lis le fil de la plupart des commentaires ici je comprends à quel point ce pays devient sournoisement à point pour entrer en guerre civile.
    Mais de quoi vous vous plaignez tous, bande de hauts du front ?
    Vous trouvez que l’état en fait toujours trop et qu’il est toujours la source de tous les maux -les vôtres ?
    Alors qu’en l’espèce vous avez bien ce que vous vous voulez, non ? Son dépérissement total.
    Une république bananière ce sont d’abord les fonctions régaliennes de l’état -Ah ! Ces fonctions régaliennes que nous voulons tous préserver, la main sur le portefeuille- mises au service d’intérêts privés, de nature économique ou non.
    C’est l’état de ce que l’on appelait « tiers monde » au temps du bon français des vaches.
    C’est Duvalier et ses tontons macoutes.
    Ce n’est pas de Gaulle et Pasqua, qui avaient recours à tous les expédients pour liquider l’OAS et préserver l’intégrité de l’état, garant de la paix publique.
    Et Mr Benalla n’est pas une « racaille » comme le disent naïvement beaucoup mais déjà un tonton macoute.
    Un abruti arrogant et sadique dont la toute puissance se nourrit de tous les passe-droit que l’état failli lui a accordé, à commencer par les grâces son bon maître, sa majesté princière post moderne à l’heure du LGBT.
    Et certains ici osent parler de simple « fait divers » à propos des agissements de ce Monsieur. Mais savez-vous que dans une bonne partie du monde la politique de l’état n’est cousue au final de rien d’autre que de faits divers ?
    Et comment assimiler un dérapage aussi aberrant à un gréviste ?
    Quelqu’un qui râle parce qu’on lui a retiré 50 euros de ses 1150 balles de retraite, pour vous c’est pareil ? Pareil qu’un appartement de 300 m2 donné à la louche au frais du contribuable ?
    Allez, en bon libéraux soyons techniques et quantitatif ! C’est que la grève à la SNCF a coûté beaucoup plus cher ma brave dame !
    Toujours en bon libéral, je propose une solution pragmatique propre à satisfaire une meilleure allocation des facteurs de production au niveau international.
    Je propose rien moins qu’un deal avec Trump.
    On échange nos vingt millions d’électeurs de Macron contre vingt millions de mexicains. Non, pas tout à fait, disons 18 millions de mexicains et 2 millions de palestiniens (un échange de terres promises quoi!).
    Je suis sûr que la France qui va de l’avant brûle de retrouver la rage de vivre du migrant, sa soif d’entreprendre et d’enrichir le pays d’accueil dans la patrie d’Ayn Rand.
    Pas besoin de guerre civile en fait.

          • Ah, voilà qui montre que derrière la philippique riche en envolées mais reposant sur des bases friables, on n’a pas besoin de gratter beaucoup pour détecter la propension à l’insulte et à la caricature, si appréciée depuis des lustres d’un courant politique français dont l’ascension s’est, Dieu merci, révélée résistible. Pouvu que ça dure, comme disait Madame Mère.

          • Ah ah ah, quelle modestie ! c’est beau comme du Cicéron. À Jupiter, Jupiter et demi ! Impressionnant !

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