Col de l’Échelle : une justice politique .

La décision rendue par le tribunal correctionnel de Gap à l’encontre de trois militants de « génération identitaire » est un pur et simple scandale judiciaire, juridique, et démocratique. Le fonctionnement de l’appareil judiciaire depuis l’arrivée de François Hollande au pouvoir ne peut que susciter la consternation de quiconque est attaché aux libertés publiques fondamentales.

Nous avons fréquemment soulevé ici ces dérives et cette connivence idéologique, sociologique et politique avec le pouvoir une magistrature qui n’a plus besoin de recevoir d’ordres, pour se mettre spontanément à son service. Mais cette fois-ci, il se trouve que ce jugement incompréhensible tant en ce qui concerne la manipulation du droit que la sévérité sidérante des sanctions, s’est télescopé avec l’annonce de l’annulation par la Cour de cassation de la condamnation d’un trafiquant d’êtres humains et la tragédie de Villeurbanne où un demandeur d’asile afghan a tué un jeune homme à coup de couteau et blessé six autres personnes parce que ses victimes « ne lisaient pas le Coran ». Dans l’affaire dite du « Col de l’Échelle », les magistrats qui ont joué à ce petit jeu mesurent-ils à quel point leurs manipulations et leur partialité politique, disqualifient l’institution judiciaire, et mettent l’opinion publique majoritaire en rage ?

De quoi s’agit-il ? Les militants d’un groupuscule d’extrême droite appelé « génération identitaire » ont décidé l’organisation d’une manifestation à la frontière franco-italienne au lieu-dit « Col de l’Échelle » pour protester contre ce qu’ils qualifient de laxisme dans le contrôle de l’immigration clandestine empruntant le passage en France par les Alpes. On peut ne pas partager cette analyse, et même la contester, ne pas avoir la moindre sympathie pour le groupuscule et ses orientations, mais on rappellera que la liberté de manifestation est jusqu’à nouvel ordre une liberté fondamentale et un droit constitutionnel. Deux ou trois cent personnes se sont donc rendues sur le site, y ont déployé quelques banderoles, scandé force slogans, la manifestation se terminant sans violence ni dégradation.

Les antifascistes de pacotille, ceux dont l’engagement est comme le dit Christophe Guilluy un signe extérieur de richesse, ont poussé des hurlements. Dont les échos, arrivés dans les enceintes judiciaires ont été reçus par quelques oreilles complaisantes. Leurs propriétaires se demandant comment faire pour empêcher le retour des heures sombres et terrasser la bête immonde.

Premier problème il n’y avait à l’évidence aucune infraction justifiant des poursuites pénales, ce qu’un premier classement sans suite avait été contraint de constater. Ah oui mais non, des magistrats oublieux qu’ils sont là pour rendre la justice et non pas pour faire valoir leurs engagements politiques, se sont dit qu’en grattant un peu c’était bien le diable si on ne trouvait pas quelque chose. En regardant bien les photos de la manifestation paisible, on pouvait constater que les 200 participants portaient, probablement pour éviter la fraîcheur montagnarde, des anoraks tous de la même couleur, un bleu ciel pâle. Eurêka ! Pourquoi ne pas utiliser le port illégal d’uniformes ? Ah non, faisons plus fort, allons carrément sur « l’usurpation de fonctions » celle de l’article 433–13 du code pénal. On a donc considéré que ces jeunes gens avaient décidé de se faire passer pour des douaniers qui contrôlaient les passages aux frontières. Le simple examen des photos, le caractère à la fois public et pacifique de la manifestation démontre l’inanité de cette incrimination. Rappelons que c’est celle qui a été utilisée pour Alexandre Benalla portant un casque de policier et affublé d’un brassard lors de ses rodéos du 1er mai 2018 (À propos comment va-t-il Alexandre Benalla, la vie est belle ? Le business ? L’argent ça va ? Et l’instruction, toujours paisible ?)

 Au tribunal de Gap, cette manipulation n’a gêné personne, au contraire. Le procureur a pris des réquisitions invraisemblables de sévérité. Il a été suivi au millimètre par la collégialité qui a prononcé une décision qui se caractérise par une violence tous azimuts. D’abord six mois de prison ferme pour trois dirigeants du groupuscule, quand on connaît la jurisprudence habituelle des tribunaux français, il y a de quoi être estomaqué. Ensuite l’ampleur des peines d’amende, histoire de ruiner les militants et leur organisation puisque l’association « génération identitaire » a été condamnée en tant que personne morale à 75 000 € d’amende (!) pour avoir organisé l’abominable pogrom. Enfin le maximum de privation des droits civiques, c’est-à-dire d’éligibilité et de droit de vote, pendant cinq ans ! Dites donc Monsieur Macron lorsque vous dites à Vladimir Poutine qu’en France les opposants ont le droit de se présenter aux élections, vous racontez n’importe quoi, vos magistrats ne sont pas d’accord.

Soyons clair, cette décision est un véritable scandale judiciaire, sa partialité politique étant plus qu’une évidence, tant en ce qui concerne l’incrimination choisie, le déroulement de la procédure et la décision elle-même. Les magistrats ont le droit d’avoir des opinions politiques, mais celles-ci ne doivent en aucun cas être à l’origine de leurs décisions. Celle du tribunal correctionnel de Gap est une décision militante, et il est quand même déplorable qu’il faille rappeler que juger ou militer, il faut choisir. Et qu’un jugement rendu au nom du peuple français ne doit pas prendre la forme d’un tract politique.

Aussi, on peut légitimement être inquiet, lorsque l’on entend les organisations syndicales de magistrats psalmodier le mantra de l’indépendance de la justice, pour ne voir aucun inconvénient à ce qu’elle devienne au contraire de sa vocation, l’outil de la partialité politique.

Et ce d’autant que la triste affaire du « mur des cons » avait été l’occasion pour les mêmes de théoriser une partialité désormais revendiquée : « Une fois de plus, cette affaire va servir à défendre une conception abstraite et surannée de l’impartialité du juge. »

On rappellera également la magouille initiée par Christiane Taubira alors Garde des Sceaux (!) pour faire condamner par le tribunal correctionnel de Cayenne en Guyane une militante du FN habitant dans les Ardennes, à neuf mois de prison ferme pour la publication pendant quelques jours sur Facebook d’une photo insultante. La décision déshonorante foulait aux pieds tous les principes du droit pénal et du débat contradictoire. Ce scandale qui aurait justifié la démission immédiate de Taubira et la saisine du Conseil Supérieur de la Magistrature n’a jamais eu la moindre suite, évidemment. Et plus récemment encore le déroulement de l’audience et la condamnation excessive dont a été l’objet Esteban Morillo, jugé non pas pour ce qu’il avait fait mais pour les idées qui furent les siennes quelques années auparavant.

Ce qui est très grave dans cette affaire, au-delà de cette politisation militante de certains magistrats dans l’exercice de leurs fonctions, c’est que ce genre de décisions est l’occasion de porter atteinte aux libertés fondamentales., et en la circonstance celle de manifestation. Et il est tout à fait lamentable de voir les petits-bourgeois « de gauche », ceux que Jean-Claude Michéa appelle « la gauche du Capital » rejouer no pasaran et applaudir à tout rompre. Témoignant que l’instrumentalisation de la justice à des fins politiques ne leur pose aucun problème. Jusqu’au jour où c’est sur eux que ça tombera, comme l’a montré la mésaventure de Jean-Luc Mélenchon, se réjouissant plutôt des rodéos judiciaires contre François Fillon et Marine Le Pen avant que cela ne lui tombe sur la figure. Souvenons nous de ce que disait le pasteur Niemoller.

Une justice au service du pouvoir exécutif dans la répression de masse des gilets jaunes, une justice protégeant l’entourage du pouvoir en lui épargnant le souci de procédures pénales pourtant méritées, une justice revendiquant sa partialité politique, comment en est-on arrivé là ?

Régis de Castelnau

32 Comments

  1. J’allais faire cinquante lignes, mais je vais finalement me contenter de dire ceci : les juges qui ont fait cela sont des salauds.

  2. La comparaison avec le traitement judiciaire réservé à M. Benalla suffit amplement à entamer le crédit que tout citoyen conscient pouvait encore accorder aux décisions de certains « magistrats » serviles voire à la l’institution tout entière!
    Comme un (tout) petit air de Vichy.

    • Question de béotien: ce jugement a-t-il la moindre chance d’être confirmé en Appel ? Les juges de cour d’appel sont ils aussi politisés (et aussi incompétents) que les juges de première instance ?

  3. A rapprocher du cours sur Macron qui va avoir lieu à Sciences Po: Macron, sa vie , son ouvre, ses millions.

    On saura peut-être enfin d’où viennent les millions qui ont fait l’élection de Macron, mais j’en doute.

    J’avais plaisanté un jour en disant que l’élection de Macron avait respecté la devise « élections piège à cons », cas d’école à enseigner à Sciences Po.

    Sciences Po m’a entendue!

  4. Oui comme ça se fait que dans une dictature où le CAPITAL possède TOUT ! l’état la justice le parlement l’administration les médias les agences de pub la culture l’université ! tient dans ses griffes le trésor dit public, il s’en serve (en permanence) contre ceux qui le dérangent : les gilets jaunes et les anti-nouvelle-traite-esclavagiste ? franchement je vois pas …

  5. Je m’inquiète de savoir s’il y a une possibilité de recours contre des décisions comme celles de ces juges de Gap (je pense aussi aux juges de Nantes qui, à l’inverse, ont déclaré irresponsable le meurtrier raciste d’un universitaire guinéen au prétexte que c’était un fils d’immigré turc).
    N’y aurait-il donc personne pour dire le droit à la cour de Cassation et ailleurs? Serions-nous tombés dans l’arbitraire le plus total? Que n’allons-nous prendre exemple sur les jeunes Hongkongais?

    • Il existe une cour d’appel puis une Cour de cassation. Le problème est que la Cour d’appel dira peut-être la même chose et que la Cour de cassation ne contrôle que le raisonnement juridique, pas les affirmations factuelles, fussent-elles délirantes.

  6. Nous en sommes arrivés là, car nous n’avons pas veillé sur notre démocratie. Nous la pensions acquise. Ils nous l’ont reprise. La démocratie, ça va se chercher avec les dents. Tant que le peuple ne se battra pas pour la retrouver, elle ne reviendra pas. Aujourd’hui, elle est incompatible avec le globalisme voulu par les néolibéraux sous couvert de l’Union Européenne. Nous savons donc ce que nous avons à faire : Nous libérer des institutions européennes et placer des élus intègres (si, si, ça existe !) pour restaurer une nouvelle démocratie.

    • Néo libéraux ???? je préfère neo socialiste……Même dans l’appellation du système il y a énorme manipulation.

      • nanard’,

        un enfant de 10 ans peut comprendre que la mondialisation, ce n’est QUE l’Internationale Capitaliste triomphante…

        pq associer le mot « socialisme » a tout ce qui te déplaît ? parce que tu es un (tout) petit-bourgeois de province ?

        Geof’, neo-communiste belge

  7. A Alban : Faites-vous allusion au meurtre de Mamoudou Barry ? Je n’ai pas connaissance du fait que son meurtrier ait été déclaré irresponsable . Pourriez vous préciser, Merci

    • @Marik Le meurtrier de Mamadou Barry n’a pas été déclaré irresponsable et l’instruction est en cours. Néanmoins, son avocat a déploré le fait que la presse préjugeait de cette irresponsabilité – et partant, influençait l’opinion publique, qui lorsqu’un procès a une dimension politique peut peser sur la décision des juges – en qualifiant le tueur de « déséquilibré » ayant des « antécédents psychiatriques », ce qui pénalement ne veut rien dire (du point de vue de l’abolition du discernement, ce qui est justement la chose qui compte en matière de responsabilité pénale) mais, comme on l’imagine, peut engendrer la perception que l’on imagine.

      J’oserais éventuellement dire que cette « technique », qui n’entre pas dans le champ de la diffamation ou autre, est une manœuvre simple et sans risque pour contrecarrer les éventuels « amalgames » que déplore notre presse si impartiale.

  8. Affirmer qu’on pouvait confondre les jeunes gens de Génération identitaire avec des douaniers en fonction relève à ce point de la plaisanterie qu’on se demande si ces magistrats respectent l’institution judiciaire ou s’ils veulent la ridiculiser.

  9. Je veux bien entendre que vous ayez un e dent contre Mélenchon, encore que, il faudra bien expliquer clairement de quoi il retourne, mais il est inutile de lui attribué des attitudes qu’il n’a pas eu dans l’affaire FILLON.
    Vous ne pouvez pas ignorer que calomnier,calomnier, il en restera toujours quelque chose
    cette malhonnêteté intellectuelle me déçoit de jour en jour chez vous

    • Je me souviens très bien des déclarations et sous-entendus de Mélenchon et une bonne partie de France Insoumise. Eux aussi ont chargé F. Fillon avant tout jugement et ont participé à la curée.

  10. Le gouvernement ayant clairement (officiellement en tous cas) fait part de sa volonté de lutter contre l’immigration clandestine, les accusés pourraient se voir reconnaitre la qualification de collaborateurs occasionnels du service public – d’après ce que j’ai lu, leur action consistait à signaler aux gendarmes les intrusions illégales- . A la place de quoi ils sont condamnés avec une sévérité invraisemblable pour un délit fictif… tandis que le Conseil Constitutionnel assure une impunité pénale aux bonnes âmes encourageant cette même immigration illégale. La répression nevise plus les citoyens qui violent la loi, mais ceux qui pensent mal… et le mouvement s’accélère.

  11. C est la France entière ,ravalee au niveau de république bananière,qui est humiliée lorsque un juge obéit au pouvoir exécutif contre la loi.Ce juge doit être sanctionné car il n est pas au dessus mais au service de la loi.
    Ce fut le cas en 2017 avec la mise en examen non motivée de Fillon.
    Salutations
    Vendeuvre

  12. Madame Isabelle Defarge qui a condamné les identitaires ne cache pas ses opinions immigrationnistes. Les poursuites ont été basées sur la base de la qualification suivante :  « activités exercées dans des conditions de nature à créer dans l’esprit du public une confusion avec l’exercice d’une fonction publique » infraction prévue par l’article l’article 433-13 : « Est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait par toute personne : 1° D’exercer une activité dans des conditions de nature à créer dans l’esprit du public une confusion avec l’exercice d’une fonction publique ou d’une activité réservée aux officiers publics ou ministériels… »
    Cette décision de justice a été prise par une collégialité ( 3 magistrats). Désormais, elle pourra l’être par un seul magistrat puisque la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 a étendu la compétence du juge unique en matière correctionnelle : cf circulaire CRIM/2019-18/H2/02.08.2019 p 4 et 16 notamment.
    http://www.justice.gouv.fr/bo/2019/20190830/JUSD1923026C.pdf
    Or, l’infraction prévu par l’article 433-13 est repris dans ce dispositif ce qui permettrait aujourd’hui à Mme Defarge de décider toute seule du sort des identitaires. L’arbitraire s’invite dans le prétoire ; désormais, il faudra un bon dossier, un bon avocat et beaucoup de chance.

  13. Madame Isabelle Defarge ne cahe pas ses opinions immigrationnistes et a participé à un colloque immigrationniste.

    Question: n’est-ce pas contraire au statut de la Magistrature? Si oui ne serait-il pas normal qu’elle soit sanctionnée

  14. Ces juges connaitront un jour l même triste fin qu’un avocat celebre: Ciceron.

  15. Prendre la distance nécessaire, c’est le service minimum qu’on pourrait attendre des magistrats. Mais il se trouve que la novlangue fait peu à peu disparaître le sens classique des mots. Les glissements sémantiques sont clairement des dérapages idéologiques. Pauvres justice servie par des magistrats, magistralement soumis aux modes politiques, aux tempêtes médiatiques et aux plans de carrière….

  16. Article de mauvaise foi. Mauvaise interprétation de la décision de justice parfaitement égale et justifiée selon moi. Commentaires accablants . Pauvre France _

    •  »’Article de mauvaise foi. Mauvaise interprétation de la décision de justice… » »

      Vous pourriez préciser, que nous puissions faire la comparaison et nous instruire. On est tous bête.

       »’…parfaitement égale… » »

      Qu’est-ce que vous vous voulez dire par là ? Que vous vous en foutez ou c’est la justice qui se fout du monde ?

       »’…Et justifiée selon moi. » »

      C’est bien votre droit de vous en foutre. Par contre, concernant la justice…

       »’Pauvre France. »’

      Tu l’as dit Bouffi -sauf votre respect. Et c’est pas avec vos pauvres perles qu’elle va s’enrichir.

  17. Merci, Monsieur de Castelnau, pour vos rappels à la loi toujours très bien argumentés.
    Mais, peut-on s’étonner de cette confusion des pouvoirs, du manque de séparation entre l’exécutif et le judiciaire alors que c’est un fait depuis que nous avons accepté l’Union Européenne?
    En Union Européenne, c’est-à-dire chez nous, la commission européenne cumule les pouvoirs législatif ( puisqu’elle propose les lois), exécutif ( puisqu’elle veille à leur application) et judiciaire ( puisqu’elle punit les états qui ne respectent pas ses lois). En acceptant ce fonctionnement de l’UE, nous avons perdu notre démocratie. Nos présidents vivent dans cette logique et se fichent de la séparation des pouvoirs. Quand aux juges, ils sont dans cette même logique: les règles démocratiques, ils s’en fichent car ils sont aveuglés par l’idéologie de pacotille de la classe dominante: il y a un grand satan à combattre, et ceux qui défendent l’idée de nation sont inspirés par lui.

    • @Bougnet, pas bien compris votre dernière sentence.
      Le grand Satan à combattre réside dans la pyramide de l’état profond et ce dernier est profondément anti national.
      D’autres part, il suffit de faire ses propres recherches pour dégager un tropisme commun quant à la cooptation de nos élites politiques et juridiques (magistrature), le canal de promotion étant peu ou prou toujours le même, à quelques exceptions près.

      Les politiques et les juges ne sont aucunement aveuglés par l’idéologie, au contraire, ils la servent.
      Mais encore faut-il la nommer pour comprendre les intérêts qu’elle défend et qui sont très éloignés de ceux de la nation et encore moins de ceux du peuple.

  18. Pour répondre à Hajime. Aveuglés: rendus aveugles. Ils sont aveuglés donc ils en oublient de faire leur travail en toute impartialité.Le grand Satan, actuellement c’est le nationalisme ( voir les crainte des journalistes et autres faiseurs d’opinion, au moment des européennes: nous allions être submergés par les nationalistes). Certains juges pensent que la lutte contre ceux qui veulent conserver des frontières est une cause supérieure, en dépit du respect de la loi.

    • @Bougnet, ils ne sont pas aveuglés puisqu’ils sont les serviteurs conscients de cette idéologie.
      Quelques lectures :

      Pour les Young leaders politiques : https://www.monde-diplomatique.fr/2016/11/QUATREPOINT/56762
      Pour les Young Global leaders politiques : https://www.forbes.fr/classements/classement-young-global-leaders-ces-personnalites-de-moins-de-40-ans-qui-veulent-changer-le-monde/

      Faites vos recherches pour la magistrature, le canal est peu ou prou identique, ce sont les loges qui prédominent, notre hôte pourrait le confirmer en conscience.

      Pour le reste, mea culpa, effectivement, l’inversion accusatoire fait passer le nationalisme pour le grand Satan.
      Or ceux qui vouent un culte à Baphomet, à Satan, sont les serviteur de l’idéologie en question.
      L’ennemi des laïcistes est le chrétien, de préférence catholique, et les intérêts sont atlanto-sionistes, donc très éloignés de ceux de la nation et du peuple français.

      Mais à ce stade de réflexion, j’ai conscience de flirter avec le complotisme tel que le système le défini.

      Si je vais plus loin, je serai taxé d’antisémite, puisque Macron a décrété que l’anti sionisme = anti sémitisme.

      Ou comment museler la résistance idéologique à la colonisation post conférence de Yalta, dont le plan Marshall.

  19. l’article oublie la condamnation près d’un an avant des 7 de Briançon, participant à une manifestation en réponse à l’action de génération identitaire, avec 1 inculpé battu devant témoin par la police et inculpé de violences…
    il oublie aussi les migrants remis à la police par GI, etc…
    Dommage d’autres articles très intéressant sur ce site

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