Pandémie et justice administrative : la base se rebiffe

Nous avons vu que jusqu’à présent le Conseil d’État avait rejeté les différentes requêtes en référé libertés qui lui ont été soumises. Chacune d’entre elles sollicitait que la haute juridiction enjoigne au gouvernement de prendre un certain nombre de mesures destinées à combattre l’épidémie de Covid19.

Nous avons publié dans ces colonnes l’une d’entre elle en invitant les citoyens intéressés à la reproduire et à en saisir le Conseil d’État. Elles devraient être examinées dans les prochains jours. Chose inhabituelle, le Conseil a désigné un « rapporteur » probablement dans le but de s’informer auprès du gouvernement de l’exactitude et de la réalité des décisions prises par celui-ci.

Le tribunal administratif de Guadeloupe vient de rendre une ordonnance en matière de référé liberté, où il a pris la position inverse de celle adoptée jusqu’à présent par le Conseil d’État. En effet le tribunal a donné injonctions au CHU et à l’ARS de la Guadeloupe : « de passer commande des doses nécessaires au traitement de l’épidémie de Covid19 par l’hydroxychloroquine et l’Azithromicine comme défini par l’IHU Méditerranée infection et de tests de dépistage du Covid19, le tout en nombre suffisant pour couvrir les besoins présents et à venir de la population de l’archipel guadeloupéen et dans le cadre défini par le décret n°2020-314 du 25 mars 2020. »

La procédure a été intentée par le syndicat Union Général des Travailleurs de Guadeloupe (UGTG) compte tenu des conditions particulièrement dramatiques que connaît ce département d’outre-mer.

Nous publierons demain un commentaire complet de cette décision jurisprudentielle mais on peut faire d’ores et déjà deux observations :

•            le tribunal administratif se place dans le contexte juridique instauré par le gouvernement (dont l’appréciation relève du conseil d’État) mais en utilisant la notion de « principe de précaution » il enjoint les autorités locales de santé de prendre les mesures afin de préserver autant que faire se peut la santé des habitants du département. C’est-à-dire que constatant l’abstention de ces autorités sanitaires à prendre des mesures nécessitées par la situation, il leur a ordonné de le faire. La décision étant immédiatement exécutoire.

•            Quant à l’application du « principe de précaution » à l’espèce, le tribunal a procédé à une utilisation « positive » de celui-ci. De façon très schématique, principe de précaution s’applique plutôt à des situations où il convient de s’abstenir de prendre des mesures qui seraient de nature à présenter des risques par la suite. Concernant en particulier le traitement préconisé par le professeur Raoult, la juridiction a procédé à une évaluation des risques. En effet concernant les effets de ce médicament, trois conséquences sont possibles. Tout d’abord soit le médicament est efficace et auquel cas le bénéfice est évident. Soit il n’est pas efficace et auquel cas vu son très faible coût cela n’aurait pas d’importance. Soit il peut mettre en danger les patients, auquel cas il appartient au corps médical qui connaît parfaitement et depuis longtemps les contre-indications de ces médicaments de ne pas l’utiliser. Puisqu’il paraît que nous sommes « en guerre » on se permettra une comparaison militaire rapide. Les légions romaines en campagne construisaient tous les soirs un fort chargé de protéger leur bivouac contre les attaques nocturnes.

Ces enceintes fortifiées n’ont servi qu’une fois sur mille…Mais la sécurité était à ce prix.



Régis de Castelnau

22 Commentaires

  1. Un tribunal qui décide désormais des traitements à administrer, c’est inédit ! Foin d’études médicales sérieuses, Diafoirus est de retour…

    • Le problème est que, même sur injonction judiciaire, l’hôpital aura les plus grandes difficultés à se procurer de la chloroquine. Car la seule usine habilitée à la fabriquer en France qui se trouve près de Lyon est placée en redressement judiciaire.
      https://www.europe1.fr/economie/lusine-qui-produit-la-chloroquine-pres-de-lyon-en-redressement-judiciaire-3957239
      S’en procurer à l’étranger ? Mais les pays conservent ou conserveront leur production pour soigner leur propre population. Alors que faire ?
      Ca me fait penser à l’année 1917 où le général Pétain attendait les chars fabriqués par l’industrie américaine pour lancer l’offensive. Actuellement, le gouvernement attend les masques fabriqués par la Chine.

      • Complément à mon propos :
        – phase 1 : la surprise et l’enfoncement du front par l’ennemi Covid19 ;
        – phase 2 : la stabilisation du front (équipement en masques, gants, fabrication de chloroquine) ;
        – phase 3 : la grande offensive pour terrasser l’ennemi.
        Or je pense qu’on arrive seulement à la fin de la phase 1.

      • Vous postez n’importe quoi Monsieur Esope.

        La phrase de Philippe Pétain n’e date pas de 1917 puisque les premiers chars de combat sont de construction française ou anglaise. Mais date de la 2 ème guerre.
        Ni l’Amérique ni l’Allemagne ne connaissait ce système de combat en 1917 inventé par Léonard de Vinci au 15 è siécles sous la Renaissance.

        La question qui se pose aujourd’hui est la suivante.
        Comme se fait ‘il que la France qui est la 5 è ou la 6è puissance économique et industrielle mondiale n’est pas capable de fournir des masques pour nos soignants , lirveurs, pompiers , policiers , ni gel ni fournir de respirateurs, ni médicaments  » ad hoc » sachant que SANOFI est une multinationale française etc…. ?

        Au passage, heureuseument que nous sommes pas dans une vraie guerre parce que nous sommes plus capable de fournir des munitions pour les nouveaux fusils d’assaut achetés en Allemagne et meme pas fabriqués sous licence en France.

        Pour le reste  » tutti va bene in Francia « 

          • La phrase exacte est: j’attends les chars ( sous entendu français et anglais) et les américains ( sous entendu les soldats américains) . Souce historique.

            En disant les chars américains vous faites ce qu’on appelle en psychanalyse  » une projection « ;
            Quézako une projection ? déf d’une projection : Chacun voudrait voir l’autre voudrait qu’il soit .

    • Foin d’études médicales sérieuses ?
      Il vous faut dans l’ordre prendre la mesure de la détresse ambiante dans laquelle est en train de sombrer le pays, étudier et comprendre le principe de précaution, puis consulter le CV de Raoult (plus ceux de toute son équipe ), puis ses deux études .
      On en reparle après.
      Ce qui n’est pas sérieux, c’est de tirer dans les pattes de ceux qui se démènent jour et nuit, actuellement sport national d’élites aussi incompétentes qu’humainement mal intentionnées.
      Le bonsoir

  2. Pfou…
    Des traitements administrables à partir de la liberté de prescription des médecins, sur la base du serment d’Hippocrate, et dans des conditions de catastrophe.
    Et cela permettra aux juges de se faire soigner, le cas échéant.

  3.  » Donc les procédures pénales actuelles n’ont pas d’utilité judiciaire, mais elles sont un signal politique fort. Nous n’oublierons rien.  » AUTANT SE MOUCHER DANS SON CHAPEAU !

     » En revanche les procédures administratives qui fleurissent ces temps-ci devant Conseil d’État ont-elles, utilité immédiate. En effet il est possible de demander à la haute juridiction de délivrer des injonctions au pouvoir gouvernemental afin qu’il prenne enfin les mesures qu’impose la situation.  » PAS FACILE DE TROUVER LE BON CRABE QUAND ILS SONT DANS LE MÊME CASIER !

    MAINTENANT SI LA GUADELOUPE NOUS DONNE LA LEÇON, ESPÉRONS QU’ELLE NOUS SOIT PROFITABLE… POUR UNE FOIS. Liyannaj Kont Pwofitasyon

  4. De nombreux urgentistes et généralistes demandent que ce traitement puissent être administré par eux à leurs patients ayant tous les symptômes du covid19 et des risques certains d’aggravation qui les conduiraient en réanimation passé le 5 ème jour ,où il sera trop tard pour les traiter ,ce médicament n’ayant aucun effet sur les cas aggravés..
    On connaît tous le combat mené depuis longtemps par l’Inserm et le mari de Mme Buzin, le Dteur Lévy, contre le Pr Raoult..
    ces personnes en grand danger , ont soit le choix d’être traité par des médicaments qui peuvent faire rapidement baisser la charge virale, soit rester chez eux avec du paracétamol et attendre l’aggravation de leur cas pour partir grossir les rangs des malades en réanimation avec un risque de décès de près de 6%…
    Il est honteux qu’on leur refuse d’essayer de se soigner et d’éviter le pire..
    Et tester dans le cadre de l’essai Discovery ce traitement sur des cas graves est une abbération dénoncée par les Pr Perronne et Juvin..ça ne sert à rien..
    Enfin il y a une troisième possibilité, c’est de traiter ces patients avec le même médicament qu’en Allemagne vu les résultats qu’ils obtiennent avec à peine 300 morts, à savoir l’anti grippal japonais le Favipirarvir…
    Mais visiblement en accord avec l’Inserm, notre gouvernement préfère donner la priorité aux essais des médicaments Pasteur/ Sanofi comme pour les tests..
    On voit les résultats..catastrophiques

  5. Le Favipirarvir japonais a eu des bons résultats sur 300 malades en Chine. Propos du ministre de la santé chinoise. Le Japon le teste aussi. Des tests ont lieu également en Italie. Mais il faut l’administrer le plus tôt possible dans le processus de la maladie.
    La France est ce qu’elle est. Elle ressemble à la France de Louis XIV. Des troupes italiennes venues jouer des opéras en France ont provoquées un tollé. On a démontré A+B que la musique, c’était autre chose. Pendant que les castrats, sopranos, ténors, musiciens et compositeurs italiens jouaient dans toute l’Europe, nous étions seuls au monde dans l’univers de la musique. Certains français qui faisaient une musique plus « italienne » se cachaient sous des faux-noms. De même, un italien venu entendre un opéra français, se tourna vers son voisin français, pour lui demandait quand il y’avait des arias dans l’opéra. Le français lui répondit qu’on en avait déjà entendu 3 !!!
    Pour le COVID-19, encore une fois le même bal. La musique italienne, les uniformes de 1914, la ligne maginot de 1939, le nuage de Tchernobyl… La gestion du COVID-19: Allons, enfants de la patrie, meurs pour l’imbécilité de tes dirigeants.

  6. Même si l’état va sans doute faire durer et contester ce jugement, il sera possible de poursuivre l’ensemble des personnes qui ont empêché, ralenti le traitement des français.

  7. Merci, Maître, de nous faire part de cette actualité juridictionnelle cruciale. La clarté des arguments exposés par le Tribunal administratif de la Guadeloupe est remarquable et convainquante quant à l’intérêt à agir d’un syndical, admis à titre très exceptionnel et eu égard à sa qualité de représentant des salariés des établissements de santé, particulièrement exposés au fléau que nous connaissons, et quant à l’opportunité d’un changement radical d’approche des institutions publiques compétentes en matière de soins médicaux, leur enjoignant de se procurer dans les plus brefs délais les tests identifiant le COVID-19 et de mettre en oeuvre, sous contrôle des praticiens tenant compte de l’état de santé de chaque patient, la préconisation du Pr. Raoult d’associer l’hydroxychloroquine et l’azithromicine pour contrer les infections provoquées par le virus. Vous rappelez que cette décision juridictionnelle est immédiatement exécutoire, donc que d’éventuels recours, n’empêcheront pas sa mise en oeuvre immédiate. Espérons que le Conseil d’Etat se convaincra devant de semblables ou comparables arguments devant des requêtes analogues et que cette initiative conduira à une décision rapide sur cette question de santé publique, majeure et urgente, sur laquelle l’administration centrale ne semble pas décidée à statuer autrement que par l’abstention.

  8. Ça nous permettra de compter nos alliés et nos ennemis. nous avons vu que le Conseil d’état a rejeté le référé, il ne vont pas reculer
    trop d’intérêts sont en jeu, financiers, politiques et géopolitiques
    la volonté de saturer le système médical est partie intégrante du plan
    puisqu’il s’agit d’imposer une coordination mondiale du domaine médical. les autres domaines suivent par nécessité…
    Si le Pr Raoult casse leur plan, ils ne vont pas être contents.
    et les procès de Moscou modernes pourraient apparaitre en France
    les juges récalcitrants enferrés et une dictature dure mise en place
    on y va en courant comme tout le monde discoure sur le sexe des anges au lieu de faire une analyse cohérente de ce qui se déroule en se défaisant de toutes les barrières mentales qui nous figent dans l’inaction
    La France est foutue si les quelques élites qui sont encore loyale au pays plutôt qu’à l’idéologie mortifère qui les anime ne se réveillent pas et reprennent le pouvoir
    car les laisser gérer la suite des opérations nous laisse pieds et mains liés.
    et c’est ce que veulent ceux qui en coordination avec les médias sont en train de nous rouler dans la farine en nous opposant les uns aux autres tout azimut.

  9. Je trouve assez étonnant que parmi cette longue suite de plaintes judiciaires, aucune ne soit dirigée contre la principe même du confinement, c’est à dire de l’assignation à résidence sur ordre du roi (la lettre de cachet n’est pas loin). Le gouvernement suédois est, à ma connaissance, le seul à ce jour à avoir relevé qu’il s’agissait d’une monumentale atteinte à une liberté fondamentale, et à avoir clairement énoncé que la « menace » ne le justifiait pas.
    Les épidémies de grippe de 1957/58 et 1968/69 ont fait beaucoup plus de morts que ce virus n’en fera probablement, et personne à l’époque n’avait osé ne serait ce qu’émettre l’idée d’enfermer les français chez eux. Il est assez paradoxal, pour ne pas dire invraisemblable, d’entendre tous les jours les plus ardents défenseurs de l’idéologie libérale vanter le succès (très hypothétique, j’y reviendrais) des mesures prises à Wuhan. Un peu comme s’il était devenu normal d’implorer nos dirigeants de s’inspirer des méthodes nazis contre la délinquance (alors même que celles ci avaient au moins pour elle une certaine efficacité, certes…).
    Dans le cas de Wuhan, que savons nous ? La Chine a enfermé 11 millions d’habitants chez eux pour empêcher la propagation du virus. Nous n’avons aucune idée du nombre réels de morts dans la zone « confinée » mais nous savons que les conséquences en termes de santé publique ont été dramatiques (tous les dialysé sont morts…par exemple).
    Inspirés de ce merveilleux modèle (alors même que la Corée, le Japon et Singapour qui n’ont jamais confiné leur population enregistraient infiniment moins de morts que la Chine…) l’Italie a été la première à « confiner » sa population. Avec quels résultats ? Normalement au bout de 12 jours une inflexion rapide aurait du se produire sur les admissions en réanimation, et au bout de 14 sur la courbe de décès. En pratique il n’en a rien été… Renvoyés chez eux avec un doliprane les cas « suspects » (non testés pour l’immense majorité d’entre eux) ont parfaitement logiquement contaminés leurs proches (« confinés » avec eux comme il se doit…) et l’épidémie a poursuivi sa tranquille progression? En Lombardie jusqu’à aujourd’hui, les tests réalisés indiquent un nombre de positifs variant entre un sur deux et sur trois -sachant que de 30 à 40% des négatifs sont de « faux négatifs » – indiquant clairement que 1/ Ne sont testés que les Covid plus que probables avec symptômes graves 2/ La contagion s’est poursuivie « normalement » jusqu’à aujourd’hui indépendamment du confinement. Si on se fie bêtement aux données (à savoir 50% d’asympthomatiques complets, peut être davantage) l’épidémie va bientôt atteindre son pic en Lombardie non « grâce au confinement » mais par l’effet séculaire de la fameuse immunité de groupe.Les chiffres de « cas positifs »sont donc une vaste plaisanterie et les effets du confinement pas loin d’être nuls (on notera d’ailleurs que la Chine s’est bien gardée d’appliquer sa « mesure miracle » aux autres foyers de contagion, pourtant très nombreux, sur son territoire, pour se rapprocher de la méthode coréenne : tester largement et isoler…les malades et nous la population saine.
    Qu’à cela ne tienne, la France et d’autres pays européens se sont empressés d’adopter la méthode « chinoise » et ont confiné leurs populations. On pourra juger de ses résultats en comparant le nombre de morts suédois, allemands ou suisses avec les chiffres français, espagnols et italiens…Si, comme la logique semble l’indiquer, les « confinants » n’obtiennent pas de meilleurs résultats (sur le seul traitement du Covid, et donc sans référence aux prodigieux dégâts collatéraux -suicide, dépression, manque de soins « courants etc.- induits par l’enfermement,) que ceux ayant courageusement décidé de respecter les libertés fondamentales, il y aura là matière à un vrai procès. Judiciaire et moral…

    • Juste pour relativiser la situation; la mortalité quotidienne « normale », en dehors d’une epidemie, s’etablit à 1700 morts par jour.

  10. Bref, à lire votre texte et les commentaires qui suivent, il n’est que temps de modifier notre constitution et d’en retirer, presto subito, ce ridicule principe de précaution qui dissuade d’avancer. De plus il permet à tous les ignorants et les fats de paralyser l’action des responsables.

  11. Le « con », M. Chirac, qui a fait adopter cette modification ne devrait plus jamais être cité! Il faudrait comme en ex URSS, le rayer des livres d’histoire! Je plaisante bien sûr mais dans le fond je le pense sincèrement!

  12. Beaucoup a été dit et beaucoup restera à dire manifestement… car cette pandémie a été totalement sous estimée par les pouvoirs publics… N’évoquons pas l’Europe qui a manifesté depuis les premières alertes son incurie et son impuissance face à ce défi sanitaire, comme dans nombre d’autres domaines stratégiques. N’évoquons pas davantage l’OMS dont on s’interroge encore sur son utilité mais nombre d’observateurs constatent que la Chine y est très influente!!! Nos imprévisions sont la conséquence d’une dispersion des responsabilités politiques, d’une incapacité de nos dirigeants à hiérarchiser les priorités, notamment budgétaires. Notre situation actuelle est aussi la résultante d’accumulations de normes et de procédures qui paralysent depuis des années l’organisation du système de santé, notre politique de recherche médicale, encouragées par des technocrates arrogants, ambitieux, totalement déconnectés des acteurs réels de la santé (Médecins, infirmiers, aide-soignants…). La Corée du Sud, Taïwan mais aussi en Europe, l’Allemagne et la Suisse, ont engagé rapidement des moyens techniques, médicaux, humains permettant de limiter les foyers, au début localisés et dont on savait que la propagation du virus serait rapide. La situation dans ces pays semble maîtrisée et les résultats sont à ce jour incomparables avec ceux de l’Italie, l’Espagne et la France.
    Nous en sommes réduits à commander avec beaucoup d’inertie et de retard des masques, des tests, des respirateurs… et autres équipements à la Chine, responsable de la propagation de ce virus (pays à l’origine de trois virus importants depuis les années 2000, à l’exception d’Ebola!!!) et qui a sciemment tardé à réagir par la volonté des dirigeants de ce système totalitaire. La France, 6° puissance économique du monde, en appelle à l’aide et organise des ponts aériens, des transferts par chemin de fer, par route et par tous moyens pour essayer de sauver des vies.
    Des contradictions, des mensonges d’Etat, des propos totalement irresponsables (cf: porte parole du gouvernement) sont à dénoncer. Il est légitime que les personnels soignants exposés, en première ligne, dévoués, compétents pour l’immense majorité, désavouent ouvertement les décisions prises (ou absences de décisions) et demandent d’ores et déjà des comptes aux gouvernants français. On ne combat pas sans prévision, sans anticipation. Gouverner, c’est prévoir…

    • Oui, oui.
      On a pourtant un vrai effondrement des hôpitaux, et des vrais malades laissés à mourir.
      Il n’y a pas que Trump sur la planète. Encore qu’il fasse des stocks de Plaquénil.

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