Fermeture des librairies : que devient la liberté ?

L’impéritie gouvernementale a encore sauté aux yeux avec la succession des décisions concernant la disposition des « biens essentiels et non-essentiels ». Mesurant après-coup le caractère complètement illégal des décisions sélectives de fermeture entre les grandes surfaces et les petits commerces, le gouvernement en a été réduit à interdire certains rayons dans les hypermarchés et a publié une nomenclature de ce que l’on pouvait y acheter ! Et ce alors qu’il aurait fallu faire le contraire, si l’on voulait éviter des distorsions de concurrence en laissant tous les commerces fonctionner. Le problème c’est qu’ainsi on a installé les grandes plates-formes de e-commerce en situation d’abus de position dominante. Encore bravo !

Concernant les livres, le problème est encore plus grave car l’interdiction générale hors achat en ligne porte atteinte à quelques libertés fondamentales.

Nous avons interrogé Philippe Prigent qui a introduit une procédure de référé liberté devant le conseil d’État contre ces mesures.





Référé au Conseil d’Etat contre la fermeture des librairies, entretien avec Philippe Prigent l’avocat des requérants

Vududroit : Vous avez déposé lundi un référé-liberté contre la fermeture des libraires imposée par le Gouvernement dans le cadre de l’urgence sanitaire. Pouvez-vous rappeler à nos lecteurs en quoi consiste cette procédure ?

Me Prigent : Le référé-liberté est une procédure d’urgence permettant de mettre fin à une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale. Il permet de faire cesser rapidement une atteinte aux conséquences gravissimes au lieu d’atteindre un an une décision qui arrivera souvent bien après la bataille.

Ce référé est très adapté ici car de nombreux auteurs ne peuvent plus être distribués normalement et de nombreux libraires et éditeurs risquent la faillite.

Quelles libertés fondamentales le Gouvernement a-t-il violées selon vous ?

La première et la plus évidente est la liberté du commerce et de l’industrie. En fermant les librairies, le Premier ministre interdit l’activité non seulement des libraires mais aussi des éditeurs et des auteurs dans une large mesure car il ferme le principal canal de distribution des livres.

La seconde liberté fondamentale en cause est la liberté d’expression. En particulier dans un pays comme le nôtre, l’expression de la pensée passe dans une large mesure par le livre, support d’une argumentation développée, et non par de simples messages sur Twitter ou Facebook. Mon requérant principal, M. Charles Prats, illustre bien l’enjeu. Beaucoup de Français sont conscients de l’existence de la fraude sociale mais son ouvrage Cartel des fraudes est une démonstration remarquablement détaillée, qu’on ne peut faire tenir en 280 caractères. 

L’impératif sanitaire ne justifie-t-il pas cette atteinte aux libertés fondamentales ?

L’impératif sanitaire peut justifier beaucoup de choses mais pas les atteintes inutiles ou disproportionnées or la fermeture des librairies est inutile et disproportionnée.

Inutile, vraiment ?

Oui, pour trois raisons.

D’abord, le Gouvernement exposait encore le 9 octobre que le port d’un masque chirurgical protégeait en toutes circonstances les personnes du risque de contamination et donc d’hospitalisation, même si elles étaient cardiaques, enceintes, diabétiques ou obèses. Face au recours de M. Olivier Berruyer visant à faire bénéficier les personnes vulnérables du droit de ne pas aller sur leur lieu de travail, le Gouvernement a plaidé qu’on était parfaitement protégé par un masque chirurgical.

Ainsi, il faut mais il suffit que les libraires imposent dans leurs librairies le port d’un masque chirurgical ou FFP2 pour éviter tout risque sanitaire.

Ensuite, la fermeture de toutes les libraires de France sans adaptation locale est absurde. On dispose aujourd’hui d’une carte interactive régulièrement mise à jour de la circulation du virus commune par commune.

Au lieu de fermer toutes les libraires de France, il suffirait – au pire – de fermer les libraires dans les zones où le virus circule le plus ; il n’était pas nécessaire de condamner à la faillite les libraires des zones où le virus disparaît ou n’est jamais vraiment apparu.

Enfin, les contaminations dans les librairies seront évidemment infimes. On ne parle pas de restaurants ou de salles de spectacles mais de lieux feutrés où les clients ne se serrent pas comme dans le métro ou dans une salle de classe.

Vous disiez « inutiles et disproportionnées ». De quelle disproportion parlez-vous ?

La disproportion est double.

D’une part, interdire purement et simplement l’exercice d’une activité économique pendant plusieurs mois est une mesure gravissime. Le premier confinement était justifiable s’il permettait d’éradiquer le virus en maintenant ensuite le contrôle des frontières aussi longtemps que possible – à la manière de la Chine à Wuhan. Un sacrifice temporaire pour éradiquer la maladie du territoire national était compréhensible. Beaucoup de gens raisonnables ont accepté le confinement en croyant que le Gouvernement le poursuivrait jusqu’à éradiquer le virus et étoufferait dans l’œuf les éventuelles résurgences.

Mais on voit aujourd’hui que le confinement n’était pas une mesure exceptionnelle ; il se répète et il se répétera encore et encore au gré des nouvelles vagues. La suppression des libertés individuelles pendant de longs mois est devenu le mode normal de lutte contre la pandémie. Les suppressions des libertés doivent donc être soutenables à long terme or ici le Gouvernement va condamner tout un secteur à la faillite.

D’autre part, les livres ne sont pas un bien comme les autres. La fermeture des librairies ne porte pas seulement atteinte à la libre entreprise mais aussi et surtout à la liberté d’expression en réduisant très fortement les canaux de diffusion de la forme la plus achevée de la communication des idées qu’est le livre. On ne peut traiter les librairies comme les autres commerces.

La vente en ligne ne pourrait-elle pas remplacer les libraires ?

Vous employez le mot juste : « remplacer ». Oui, la vente en ligne par une ou deux très grandes entreprises pourrait remplacer les libraires et c’est encore une raison de suspendre le décret fermant les librairies.

Le Gouvernement n’a pas le droit de créer une position dominante dont une entreprise pourrait abuser. C’est interdit par l’article L 420-2 du Code de commerce et par l’article 102 du Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne. Il est tout à fait normal qu’Amazon vende des livres en ligne mais le Premier ministre n’a pas le droit de lui offrir une position dominante en supprimant la concurrence représentée par la vente de livres en librairies. Amazon doit gagner des parts de marché grâce à la qualité de ses services – comme toute entreprise normale – et non grâce à la destruction de ses concurrents par la puissance publique.

Or le décret supprime les concurrents que sont les libraires.

Merci pour vos explications. Quand connaîtra-t-on la réponse du Conseil d’Etat ?

L’audience se tiendra mardi 10 novembre à 11 heures au Palais royal ; la décision devrait être rendue dans les jours suivants.

Régis de Castelnau

33 Commentaires

  1. Avez-vous entendu parlé du grand reset Monsieur de Castelnau ? vous qui écrivez dans Front Populaire, un excellent journal.
    Tuer tous les petits commerçants et les petites et moyennes entreprises c’est leur but.
    M le petit roi n’aime pas les français vous le savez ? juste pour vous informer il exécute les ordres de ses grands patrons en conséquence les libraires et les librairies il en a rien à foutre et la liberté de ses concitoyens alors là…n’en parlons pas.
    Il ne serait pas temps de faire de la résistance…?

  2. RISORGIMENTO.

    Au moment de la lutte de libération de l’Italie contre l’occupant autrichien, les cafés et bars étaient le haut-lieu de réunion de ceux qui ont libéré l’Italie. A tel point, que 150 ans après, les portraits peints des patriotes concernés, étaient encore accrochés aux murs de ces lieux. Dont la plupart ont d’ailleurs sans doute fait faillite depuis mars 2020.

    L’objectif, en fermant les bars et cafés de France en 2020 est précisément d’interdire tout rassemblement susceptible de mettre fin au coup d’état que nous vivons.

    En France, les gens s’étaient mis à se parler dans les librairies par petites grappes.

    Le « pouvoir » l’a bien remarqué.

    Je veux bien que l’on fasse des recours juridiques secteur par secteur contre telle ou telle nouvelle mesure insupportable de ce gouvernement qui piétine 500 ans d’histoire moderne.

    Chacun de ces recours sera perdu, car les instances concernées sont sous contrôle des fonds d’investissement étrangers.

    Entretemps, le gouvernement lâchera des tout-petits bouts par ci par là, juste assez pour empêcher une grève générale.

    Le gouvernement est conseillé par une petite armée de comportementalistes, qui s’appuient sur les ressources de l’intelligence artificielle. Avant de manier – comme on l’a vu avec l’énucléation de 26 Gilets Jaunes – la force tout court.

    Avez-vous vu le nouveau Patriot Act français, GLOBAL SECURITY?

    Le Dr. Louis Fouché parle de ces questions de façon remarquable. Sur Putsch Media hier, il a soulevé la question d’un nouveau Procès de Nuremberg pour les responsables de ce que nous vivons actuellement.

    Arrêtons de nous faire des illusions. Nous vivons un coup d’état.

    Lord Sumpton l’ai rendu parfaitement explicite dans son discours du 27 octobre 2020 au Cambridge Law Society.

    Le prétendu effroyable virus a muté à plusieurs reprises depuis février-mars 2020, et prend désormais la forme d’une grippe. Il n’y a pas de « deuxième vague » – mais il y une enième vague de fermeture des services publics. Avez-vous remarqué que dans la NUIT de jeudi, les urgences de l’Hôtel Dieu ont été fermées? Et qu’un tiers de cet hôpital est déjà entre les mains d’un promoteur immobilier?

    Relisons les écrits de Rosa Luxembourg sur La Grève de Masse.

    Je le répète, ce gouvernement doit partir.

    Le permettre de continuer à exercer le pouvoir menace l’existence de la nation française.

    • Bien concrétement on fait comment. Armée et police sont fid´ßeles et je doute que le pouvoir juridique contredise le gouvernement.

  3. Un librairie est généralement un lieu où les clients ne se contentent pas de prendre un livre dans les rayons et de passer à la caisse. Se saisir d’un livre, le feuilleter, passer au suivant, entamer une conversation avec le libraire, voire avec un autre client, en prenant tout son temps, c’est précisément ce qui fait l’intérêt d’une librairie. Dans un lieu confiné et probablement difficile à aérer et à désinfecter, le masque chirurgical ne protège que très partiellement. La généralisation du click and collect me paraît la meilleure solution.

    • Je vous rejoins.
      C’est le même tropisme observé dans les hyper ou super, la petite mamie qui demande à un plus grand de saisir un sac de riz posé un peu trop haut sur l’étagère, le client un peu perdu qui vous demande ou sont les PQ ou encore une tête de gondole qui provoque attroupements et discussions enjouées.

      Ah merde, la grande distribution n’est pas concernée par les fermetures administratives, j’oubliais !

      ps : Elle gagne d’ailleurs sur les deux tableaux, sur le présentiel et sur la livraison à domicile.

  4. @BACH
    C’est ridicule ce que vous dites. Les librairies n’ont jamais été une source de contamination, même au Moyen-Age pendant la peste. Sauf une source de contamination pour les idées.
    Il y a peu de monde dans les librairies, et en circulant dans les rayons, on découvre des livres qui nous attirent et font craquer. C’est le miracle de la création. Avec le clic and collect, c’est la pensée unique qui domine, celle que le libraire a en stock et qui est dans les algorithmes de recherche.

    • Au moyen-âge, les livres étaient hors de prix et, de toute façon, les gens sachant lire peu nombreux.

    • J’attends avec intérêt l’énoncé de vos sources quant à l’absence de contamination dans les librairies et tout particulièrement celles concernant le Moyen-Age pendant la peste.

  5. @Mérante
    Où voyez-vous un coup d’État ? Combien de députés et sénateurs d’opposition emprisonnés ? Est-ce que Macron exerce le pouvoir après avoir débarqué le président élu ? Manque de pot, c’est lui, l’élu.

    • « Manque de pot, c’est lui, l’élu. »

      La vache, c’est même une litote tellement que c’est une catastrophe ambulante.
      Sinon c’est un coup d’Etat démocratique, les urnes servant de caution, comme les bulletins envoyés par la poste ont servi de caution pour Biden.

      En gros, je vous la fais TGV, le vote n’est plus qu’une chambre d’enregistrement des effets du narratif officiel en amont, Fillon le fraudeur et Trump le fasciste.

      Après, si c’est serré, on tripatouille le dépouillement, pas grave, ceux qui n’y croient pas taxeront les autres de complotistes ou de Fake news addict.

      Le mensonge est désormais la vérité, c’est le monde à l’envers de notre cher Vanhousebrouck alias Pierrot-le-fou.

      • Et manque de pot (pour les Américains), c’est Joe l’élu!
        C’est fou ce que certains ont comme pot ou pas de pot!

        • Ca ne changera pas grand chose pour les Ricains, faudra toujours aller bosser et gagner sa croute.
          En revanche, le système y a tout a gagner, un coup Trump, un coup Biden, plutôt deux coups démocrates, c’est vrai, le nouveau monde pensé et rêvé étant de moins en moins compatible avec le conservatisme et la tradition.

          Sans doute une histoire démographique sur fond de pic pétrolier…

          • Ce n’est pas à vous qu’était destinée ma réponse mais à #XC! Mais peu importe votre réponse me convient!

  6. Mieux vaut que les gens ne lisent pas, des fois que ça leur donnerait des idées, l’ignorance est le rêve de tous les pouvoirs, et en exagérant à l’excès: on commence par interdire la vente des livres et puis après on les brûle, bref mais plus sérieusement, je suis inquiet par les propositions cyniques et hypocrites, se servant du covid, du Ecommerce (Amazon, Intermarché…) de rendre service aux libraires en leur proposant de les abriter. Que se passera-t-il le jour où la majorité des libraires seront branchés? Le coût de leurs boutiques ne va-t-il pas leur faire abandonner le « présentiel »? N’étant plus qu’en « distanciel » et soumis à la concurrence de mastodontes ne vont-ils pas disparaître ? Le but du Ecommerce étant le profit maximum, ne va-t-on pas voir les livres qui ne se vendent pas disparaître : poésie, pensées critiques, vraie philosophie (trop « prise de tête »!) pour faire place à « La cuisine pour les nuls », « comment réussir son macramé »? N’ira-t-on pas vers une standardisation, une simplification de la pensée, vers une littérature, un art mondial distractif, décoratif, inconséquent et inoffensif? Une pensée pour « Fahrenheit 451 » de Bradbury et film de Truffaut où tous les livres devant être brûlés, quelques hommes décident de les apprendre par cœur pour les transmettre, chaque homme représentant un auteur. Je me réserve « l’étranger », 180 pages ? Je laisse à un.e autre « A la recherche du temps perdu » !

  7. A propos des libraires, vous êtes affreusement romantiques. Le gros souci immédiat c’est Noël, le mois des cadeaux. En librairie décembre c’est plus de 25% de l’année.
    Dans cette ultime ordalie, ceux qui survivront auront perdu la clientèle des scolaires, livres de poches, classiques, et celle des jeunes actifs qui iront voir amazon. Ne restera plus qu’un quarteron de clients cacochymes.
    Le stock sera bon pour le pilon, et les fonds de commerces seront bradés.
    Morituri te salutant, o grand guide du grand reset.
    Ayons une dernière pensée pour les autres non essentiels…

  8. Oui, on touche le ,fond de l’ignominie totalitaire avec cette interdiction d’accéder aux livres.
    Autres cas : à Biarritz, des personnes âgées essaient de se baigner et de nager dans la mer sur prescription médicale. Interdit !!!
    Dans ma région, des gens ramassent des champignons. Ils ont une amende !

    • « Dans ma région, des gens ramassent des champignons. Ils ont une amende ! »

      Dans la mienne, ils ratissent sans un képi à 200m à la ronde.
      La réalité perçue des uns n’est pas forcément celle des autres.

  9. Ah ! Un peu de rigolade avec Michel Audiard (ça nous change un peu de la situation pourrie dans laquelle nous nous trouvons actuellement).

    J’ai regardé le film “les Morfalous” avec JP Belmondo, Michel Constantin, Michel Creton, Jacques Villeret, Marie Laforêt, François Perrot, Caroline Silhol, etc…

    Le banquier (François Perrot) urine. Hélas ! Le liquide touche une ligne électrique et il meurt sur le coup.
    Son épouse (Marie Laforêt) dit : “C’est bien la première fois qu’il fait des étincelles avec sa bite”.

    https://www.youtube.com/watch?v=oY_paPRS3p8

  10. Profitons-en pour relire les grands classiques:

    Machiavel dresse le bilan des sociétés lugubres mais modernes :

    De la lassitude des idées et du choc des révolutions sont sorties des sociétés froides et désabusées qui sont arrivées à l’indifférence en politique comme en religion, qui n’ont plus d’autre stimulant que les jouissances matérielles, qui ne vivent plus que par l’intérêt, qui n’ont d’autre culte que l’or, dont les mœurs mercantiles le disputent à celles des juifs qu’ils ont pris pour modèles. Croyez-vous que ce soit par amour de la liberté en elle-même que les classes inférieures essayent de monter à l’assaut du pouvoir ? C’est par haine de ceux qui possèdent ; au fond, c’est pour leur arracher leurs richesses, instrument des jouissances qu’ils envient.

  11. D’abord, Me. de Castelnau rédige ses papiers avec discipline et rigueur. Afin que les commentaires sur ce forum puissent servir le bien public – après tout, il s’agit d’un forum de juristes, et non d’un défouloir – je propose que nous essayions tous d’être au moins aussi disciplinés et rigoureux, sans nécessairement en avoir toutes les connaissances …

    D’autre part, Monsieur XC écrit,
    @Mérante
    ‘Où voyez-vous un coup d’État ? Combien de députés et sénateurs d’opposition emprisonnés ? Est-ce que Macron exerce le pouvoir après avoir débarqué le président élu ? Manque de pot, c’est lui, l’élu.’

    Un coup d’état prend des formes multiples et toujours « non classiques ».

    Nous le vivons actuellement.

    Avis de personnes autrement plus érudites que moi-même :

    Mathieu SLAMA

    https://www.lefigaro.fr/vox/politique/le-reconfinement-banalise-un-etat-d-exception-hautement-liberticide-20201103

    Dr. CASSIA

    https://blogs.mediapart.fr/paul-cassia/blog/021120/catastrophes-sanitaire-et-securitaire?userid=a68ba527-a52a-4758-8453-81b2d0882690

    Freshfields Law Lecture, LORD SUMPTION
    https://www.youtube.com/watch?v=amDv2gk8aa0

    (soit dit en passant : il n’est nullement nécessaire « d’emprisonner » des députés et sénateurs « d’opposition », car il n’y a aucune opposition parlementaire dans ce pays. Aucune. Deux ou trois personnes peut-être, comme le Dr. M. Wonner, qui crient littéralement dans le désert … Aucun ministre n’a démissionné, aucun député à ce que sache. Et quant aux sénateurs … la soupe est trop bonne. Par contre, ils vont peut-être s’amuser bientôt à mettre des maires en prison, car beaucoup ne « marchent » pas avec).

  12. Le langage est très codifiée cognitivement de qui est qui
    Par exemple « santé mental »

    En 2013 l’OMS lance le « plan santé mental » 2013 à 2020″.
    Le livre blanc était assez alarment , le l’ai lu
    Hors à l’époque s’était télé réalité dans le monde à se la jouer gambette dans l’asile à ciel ouvert

    Biden et Macron en parle de « la santé mental »
    Autre chose
    Biden dit je reviens à la cop 21 et Macron lui répond ok pour cette première position mais en deuxième position la santé mental
    ‘la santé mental » et  » l’écologie »
    Évidemment dans les coulisses dans cette pré natalité ou post , de l’idée de santé mental
    Erdogan : « Macron doit faire contrôler sa santé mentale »

    ————
    Autre lecture
    Pratiquement 100 % des livres dans les librairies s’est de la merde de penser , l’asile à ciel ouvert
    Le clou s’est la demande de croire le clou du spectacle.

    —————-
    Une dernière zap pour le survivalisme médical qui se branle Alarme vers le média télé qui se branle sur le média papier survivaliste des subsides , comme de nos librairies ,

    D’avec l’acceptation de l’euthanasie des vieux de hier
    Par exemple nos vieux sont des zombies con utile , effectivement .

    Les enfants de la guerres était une génération de cons comme appât à venir
    Ils se sont bien goinfré, et encore aujourd’hui se la joue l’électorat et pauvre moi !!!!

    Nous avons fait le choix de les sauver, alors qu’ils partaient en boudin , avec le covid et même sans
    Le média prend le relais de la sommes .
    Ce qui est intéressant dans le contre sens la question de pose des choix de vie, style no gender

    L’économie est en salade , et le sacrificiel de cette génération de con à perfuser dans sa multiplication d’enfants morts va remettre les pendule à l’heure que tout ça pour rien *
    Le rêve américain

    Et voilà
    Question liberté voir le covid dans un amalgamer de terrorisme
    Les libertés partes en sucette en France , totalitarisme qui se dissimule derrière l’auto censure
    Totalitarisme fleurons du monde qui se la joue vitrine

  13. cop 21 , agenda 21 = mutation du virus en 2020
    Croire en 2000 que l’économie allait effondré à causse du dollars
    Hors se sont nos politiques qui ont cassé l’économie sous couvre feu et confinement

    Fallait y penser !!! pour le basculement vers le transhumanisme

    Prochaine révolution est la téléportation , peut être pour 2100
    Il doit y avoir tout les brevets dans les cartons, mais manque l’application factuel

    S’est comme ça

  14. Un dernier regard
    Lorsque j’écris
    « Le média prend le relais de la sommes  » j’étais su la quantité
    Hors selon wiki
    du 1er juillet au 18 novembre 1916
    Bataille de la Somme
    Extrait
    La bataille de la Somme se singularise, cependant, par deux innovations sur le plan militaire, par l’utilisation, pour la première fois sur un champ de bataille, d’une arme nouvelle, le char d’assaut ;
    par l’utilisation du cinéma à des fins de propagande ; pour la première fois, un film, La Bataille de la Somme, saisit une grande partie des horreurs de la guerre moderne en incluant des images tournées lors des premiers jours de la bataille.

    Ces événements furent également couverts par des photographes et peintres, comme François Flameng, peintre officiel des armées françaises, dont les nombreux croquis et dessins de ces événements parurent dans la revue L’Illustration.
    Cqfd
    Aussi
    A savoir que la Somme est en Picardie , qui nous renvoie chez les frères Picard et de toute la suite qui les accompagnent , style transition dans un autre élément
    Voir le nom de Chaban (Delmas ) comme associer, comme poste de singularité d’où Charles 5 de Gaulle

    Dans la bible ou l’islam la chaîne de transmission est importante , le fils d’un tel ou d’où, dans l’islam , qui renvoie au souvenir
    La mémoire !!! alors les bibliothèques sont juste une occupation pour l’esprit
    de Gaulle s’y est pris au jeu avec Charles Quint
    Une zap mais pour magnus qui était guide pour les touristes de Notre Dame qui se la finalise retraite dans le Louvre
    Un gavé
    https://www.youtube.com/watch?v=L69oOFc7Fu

  15. Avec noel et le confinement
    Avec tout l’argent englouti dans les vaccins
    L’europe à signé un contrat de 300 million barrettes de vaccin ou de shite sans résultat à venir

    Et noel en cale sèche d’avec 20 ; 50 % en faite toute l’année commercial d’une zup et zap de boutique chiffre d’affaire , que noel roule compte en banque qui sauve l’affaire d’une année de dette qui attend noel d’avec les francois pignon sur rue que l’affaire était mortifère économiquement
    S’incruster dans noèl,pour se la jouer business
    Une zap confiné avec zéro tune
    https://www.youtube.com/watch?v=MuwClwXdt0s

  16. ils ont tous montre BREITLING et plein de cadavres dans leur cimetière
    Comme du singe en afrique bling bling
    Qui nous renvoi a narkoze coca i no men
    Zarkozi est mort , il s’est grillé la bite

  17. Sarkozy s’est juste un parasites
    de monde en monde il disparait comme miasme dans le trou de cul du monde , comme chiotte

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