C’est le respect de nos principes fondamentaux qui donne sa légitimité à notre combat contre le terrorisme. La proposition de LFI qui propose d’abroger la loi qui a intégré le délit d’apologie du terrorisme dans le droit pénal général est de ce fait parfaitement justifiée. D’abord bien sûr par le respect des principes qui protègent les libertés fondamentales, mais pas seulement.
Manuel Valls, premier ministre de François Hollande, piétinant tous les principes fondamentaux issus de l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme, a fait sortir l’apologie du terrorisme de la loi de 1881 qui organise la répression des abus de la liberté d’expression. Dans le but de la priver des garanties procédurales issues de la DDH, il l’a fait inclure dans le droit pénal général, ce qui est une monstruosité au plan des principes. Alors que le respect des libertés publiques fondamentales protégées par la Déclaration des Droits de l’Homme imposait de maintenir cette infraction dans la loi de 1881 qui est le support juridique de la poursuite des abus de la liberté d’expression. L’actuel texte qui réprime l’apologie du terrorisme a vu son application dévoyée et est devenu l’instrument d’une répression de masse destinée à empêcher la critique de l’État d’Israël et de sa politique. L’instrumentalisation de l’institution judiciaire au profit des intérêts d’un État étranger n’est pas acceptable.
On l’a bien vu après le 7 octobre 2023 avec le lancement de plusieurs centaines de procédures pénales contre des personnalités politiques et des citoyens qui ne reprenaient pas à leur compte le narratif du gouvernement israélien. On l’a également bien vu après les opérations terroristes lancées par le gouvernement Nétanyahou que ce soit en Syrie ou avec l’opération des pagers. Malgré leur caractère indiscutablement terroriste et notamment l’opération des pagers interdites par le droit international dans une convention ratifiée par Israël. Qui avait abouti à des dizaines de morts civils, notamment des enfants, et des blessures gravissimes sans nombre. Des centaines de messages souvent ignobles glorifiant ce massacre, y compris lancés par des personnalités publiques, ont été publiés sur les réseaux en France sans qu’aucune procédure ne soit ouverte. Pas plus qu’il n’y a eu la moindre réaction de la justice alors que les médias et les réseaux regorgent d’apologie de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité. Ceux-là même qui sont reprochés aujourd’hui par la CPI à Messieurs Netanyahu et Galant.
Alors la proposition de réintégration du délit d’apologie du terrorisme à la loi de 1881 est justement la réaffirmation de la lutte contre le terrorisme. Mais avec les armes qui sont précisément celles qui nous distinguent de ceux qui utilisent le terrorisme. C’est le respect des libertés fondamentales qui donne la légitimité à notre combat.
À ceux qui prétendent que cette proposition est une insulte aux victimes du terrorisme il faut répondre que ce qui est une insulte à ces victimes c’est la circulaire de Monsieur Dupont Moretti après le 7 octobre, c’est la répression unilatérale de masse lancée pour des raisons directement politiques. C’est l’application minutieuse d’un double standard, d’un deux poids deux mesures, avec le refus de poursuivre les infractions de ceux qui revendiquent et font l’apologie des actes terroristes du gouvernement israélien.
Ce qui est une insulte aux victimes du terrorisme, c’est la façon dont, on manipule la loi, et on instrumentalise la justice au soutien des intérêts d’un État étranger en présentant son narratif politique comme la seule légitime à s’exprimer.
J’ai toujours qualifié l’attaque du 7 octobre contre Israël de terroriste. Mais j’ai immédiatement considéré la réaction israélienne comme disproportionnée avant de constater par la suite que les méthodes utilisées relevaient d’une stratégie d’épuration ethnique méritant la qualification de « génocide » au sens de la définition de la Convention de 1948 signée par Israël. Mais mon engagement a été surtout celui de la critique du soutien de la France à cette politique condamnable.
Pour cela, pour avoir osé critiquer l’ambassade d’Israël qui venait de se déshonorer en exhibant ricanante, le cadavre déchiqueté du chef du Hamas tué au combat, je viens d’être accusé d’apologie du terrorisme. Je fais actuellement l’objet de plusieurs procédures pour avoir critiqué le comportement de l’ambassade d’Israël en France. Dont l’objectif est clairement celui de l’intimidation pour parvenir à bâillonner ceux qui s’opposent à ce que fait Israël à Gaza et en Cisjordanie.
Je m’en explique dans la vidéo ci-dessous, et j’invite à s’opposer à ces dérives et à aider ceux qui en ont fait leur combat.
Bravo à l’auteur, Manuel Valls avait fait voter cette loi pour donner l’impression de faire « quelque chose » (et il y croyait vraiment) pour montrer ses muscles (qu’il n’a pas), pour s’affirmer comme intelligent (ce qu’il n’est pas).
Manuel Valls (l’homme qui s’était engagé publiquement à soutenir iB.Hamon et qui s’est renié aussitôt connu les résultats de la primaire) est l’archétype du politicien qui a simplement pris la peine de s’inscrire dans un parti politique (le PS) et qui n’a fait que jouer des coudes pour passer devant des petits camarades du PS, avec de belles déclarations creuses comme : « la république, la république, la république… », ou encore je le cite « si vous critiquez un ministre (lui bien sûr) de la république alors vous êtes un ennemi de la république », ou encore les classiques et ridicules déclarations après les attentats comme : « plus jamais ça », « nous n’admetrons jamais ça »… phrases creuses du politicien inculte, et qui sait être inculte au plus profond de lui. Manuel Valls comme Hollande et d’autres encore ne sont que coups de menton à la Mussolini pour faire croire à leur caractère fort et grande gueule.
Valls est intelligent, il a toujours fait part de son allégence a Israel!
Le problème est que notre pays tolère de telles attitudes et déclarations
Trop de français sont morts pour que la liberté d’expression devienne l’un des fondements de notre république….Les Macron, Netanyahou et autres Moretti ne peuvent faire dériver notre pays de ce principe.
Courage Régis……et soutien total…..NO Passaran!
Comme l’aurait dit le Général Augerau ou Dumas à Napoléon lors des cérémonies du concordat:
Il n’y manque qu’une chose: le million de gars qui se sont fait tués pour que cela n’arrive pas!
Ou puisque nous sommes une colonie américaine: Notre vie, notre fortune, notre honneur sacré!
Résister à la tyrannie a toujours exigé des sacrifices et malheureusement, il suffit à la terreur d’état d’un poignée d’exemple pour dissuader des masses de gens.
Soutient à maître de Castelnau et sa fine équipe!
Tout est dit et bien dit.
Argumentation convaincante dans une affaire complexe. Soutien inconditionnel à Régis.
LFI est effectivement le groupe qui honore la gauche française. Le PS a sombré…comme en 40 ou durant la guerre d’Algérie.
Malheureusement encore une illustration de l’adage que j’ai prononcé voilà quelques petites années: « La connerie a pris le pouvoir »…
Bon courage monsieur De Castelnau…
Le droit francais repose sur deux bases que vous avez méconnu:
Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cours, vous rendrons blanc ou noir.
L’heure du haros sur le baudet à sonné. Gageons que les institution francaises sauront profiter de cette occasion de s’illustrer une fois de plus.
Autre texte méconnu: Le Gorafi, qui gagne à être lu plus souvent que le Dalloz, lorsque Marléne Shiappa du Gorafi déclarait:
Ne pas soutenir E.Macron est le début du terrorisme!
Nous y sommes. Espérons que cet humour un peu noir vous arrachera un sourrire
Mon Dieu ! Alors quand le Gorafi titre « Benjamin Netanyahu bombarde le Pérou “au cas où”, c’est donc vrai ? Il faut le croire ? Je ne savais pas !!!
Avant de se précipiter tête en avant et le menton bravache, pour tripoter des textes dans un sens ou un autre, ou les changer de rubrique, il faudrait déjà que les politiques soient capables de deux choses.
1 – Définir le terrorisme.
2 – Définir l’apologie du terrorisme.
Ce serait un bon début pour neutraliser les deux. On en est loin.
Je ne vois dans leurs gesticulations que des palabres insipides qui n’apportent rien aux victimes.
Les politiques ont la vue basse et la mémoire courte. Certains se galvanisent. D’autres se déculpabilisent.
C’est un spectacle indigne.
Terrorisme: Soutient à une cause que nos politiques attaque.
Apologie du terrorisme: Propagande contre les causes défendues par nos politiques.
Si vous trouvez des contradictions là deadans, c’est normal et assumé.
L’important est de faire taire les opposants de manière discrète!
Pendant ce temps d’autres ont tout à fait le droit de nier un génocide.
https://laregledujeu.org/2024/11/25/41159/il-ny-a-pas-de-genocide-a-gaza/
N’oubliez pas de questionner SOS Racisme et la Licra , les champions de la lutte contre le révisionnisme !!
Ce qui nous amène a une 3eme question : qu’est ce qu’un génocide ! A poser aux politiques et aux experts auto proclamés. Certains ont été reconnus dans le passé par les responsables, d’autres non (génocide arménien). Ce qui voudrait dire qu’on admet un génocide si on soutient un peuple et qu’on le minimise si on est dans le camp d’en face.
C’est aussi indigne.
Effectivement, la réponse n’est pas simple:
https://pedagogie.ac-nantes.fr/medias/fichier/genocide-notion_1635177035873-pdf
Perso, je ne regarde jamais des photos publiées par « Tsahal »…Conseil!
C’est bien sur de la provoc. C’est évident!
Et puis cette loi contre « l’apologie du terrorisme » est totalement grotesque.
Croit-on que c’est « l’apologie du terrorisme » qui provoque le terrorisme?
Non, voyez vous, Valls et Hollande, c’est votre gueule qui provoque le terrorisme.
Oui messieurs « …ils font du bon boulot ».
Alors Fabius et Hollande; c’est pas de l’apologie du terrorisme ça?
Alors, pourquoi, mister Valls, les attentats en 2015 lors de votre ministère de l’Intérieur? C’est à cause de « l’apologie du terrorisme »?
Sans blague? On nous prends pour des cons?
Perso, je refuse désormais de réfléchir à l’entité sioniste:
Comme pour l’Ukraine, gesticulation d’états 404.
Ca suffit la pollution du cerveau.
Soutien inconditionnel à tes engagements dans lesquels je me reconnais.
Merci Régis.
Et hélas, ça n’est pas près de s’arrêter.
Maître, vous disiez que l’hegemon était mort?
Visiblement il b…e encore.
Le Hezbollah vient de se coucher dans un accord négocié par….le chef des députés libanais et sous l’égide des USA. Désossé le Hezbollah. 30 ans de travail détruit.
Le chef du Hamas vient de déclarer son enthousiasme pour un tel cesser le feu. Il rêve s’il croit que les Israéliens vont lui faire ce cadeau.
L’Iran se terre en rampant après avoir roulé des mécaniques pendant 1 an.
L’Axe de la Résistance est mort.
Trump arrive, ce sera encore pire pour les Palestiniens
Les BRICS regardent ailleurs, ils préfèrent compter tout le gras qu’ils se font sur le dos de la Russie en se frottant les mains.
Russie de laquelle ils se distancient de plus en plus, les grosses poules indiennes et chinoises étant effrayées par l’odeur de la poudre et alléchées par l’odeur du dollar. Le chien brésilien fera là où on lui dit, comme d’habitude et les Européens continueront leur sacrifice joyeux jusqu’au bouquet final.
Un certain nombre de gens très haut placés avaient conclu que les USA n’étaient pas réformables et avaient décidé de les détruire. A l’intérieur par un wokisme échevelé, à l’extérieur en jouant l’encouragement de la tendance naturelle hubristique exceptionnaliste de la surpuissance en sachant qu’elle finirait par tomber sur un os.
L’élection de Trump prouve que l’état profond traditionnel a repris la main et que la tentative de destruction du pays par la favorisation de ses forces centrifuges a échoué.
Les USA vont retrouver leur cohérence et leur prudence prédatrice.
Non, l’hegemon n’est pas mort.
Et vu le comportement de ceux qui sont supposés lui succéder, je ne vais pas pleurer.
Les députés de la FI sont trop intelligents pour tomber sous l’accusation d’antisémitisme mais leurs paroles et écrits sous prétexte de défendre le Hamas y contribuent, comme Robert Brasillach par ses proposet écrits entre 1940 et 1945;
Votre vieil ami politique et sa jeune garde d’élus soumis à ses diktats instrumentalisent le conflit israélo-palestinien pour des raisons de politique intérieure en espérant trouver dans un électorat musulman celui qui lui a toujours manqué en 3 fois de participation à 3 élections présidentielles. Comme tous les socialistes ce sont les plus anti-communistes, surtout l’ex-trotskyste JLM.
Je me demande ce qui, dans votre post, est le plus évident: la crétinerie ou la scélérates de?
Les deux probablement. L’ordure ordinaire en quelque sorte.
Et je ne suis pas du tout, mais alors pas du tout, même de très loin, un sympathisant LFI.
Mais un crétin scélérat reste un crétin scélérat. Contre LFI aujourd’hui, contre autre chose demain.
Puisqu’on en est aux procès d’intention, je vais m’y mettre aussi. Vous criminalisez LFI parce qu’ils s’opposent à l’extermination des palestiniens de Gaza, ce qui fait de vous le complice de de l’assassinat de plusieurs centaines de milliers de personnes et un ennemi de la démocratie en France.
Cher Confrère,
Comme je l’avais écrit à plusieurs reprises, je partage très souvent vos analyses concernant la guerre en Ukraine. Je les partage tellement que lorsque j’intervenais sur le site du col GOYA, la communauté de ses thuriféraires a demandé mon exclusion du site. Cela s’est d’ailleurs produit… et j’en suis finalement assez fier.
En revanche, je ne partage en aucune façon vos analyses sur Israël. Vous avez bien entendu raison sur certains points, mais sur le fond, et en général, je vous trouve biaisé en défaveur de ce petit pays entouré de gens qui ne lui veulent pas que du bien.
Un exemple: vous estimez que la publication de la photo du cadavre de SINWAR constitue un crime de guerre. Vous dites que cela constitue une violation du Statut de la CPI et je suppose que vous faites allusion à l’art 8 al 2 lit b qui dispose que constituent un crime de guerre « les atteintes à la dignité de la personne, notamment les traitements humiliants et dégradants. » Admettons que cela soit effectivement la disposition visée et qu’elle puisse s’appliquer à la publication du cadavre d’un adversaire (ce qui est possible, même si cela peut probablement se discuter en ce qui concerne un cadavre).
Vous n’êtes pas fair play dans votre analyse, en n’examinant pas les motifs de justification pouvant présider à une telle violation du droit de la guerre. En particulier, l’histoire militaire montre que la mort d’un chef au combat arrête souvent les combats (mais pas toujours). Et donc, si la publication de la mort de SINWAR avait provoqué l’arrêt des combats, cela aurait mis fin au supplice que subit la population civile de Gaza (comme il s’arrête depuis aujourd’hui au Liban). Dans cette hypothèse, le mal fait (soit la violation des droits à la personnalité d’un mort) aurait probablement cédé dans un calcul de proportionnalité au bien réalisé, soit la survie de nombreuses personnes, y compris des combattants, du fait de la fin des hostilités.
Mon analyse se discute, mais pas avec les quolibets dont vous me gratifiez en tout cas. Cela une fois dit, j’estime que vous avez parfaitement le droit d’estimer une opinion contraire à la mienne, même si j’estime vos termes outranciers et partiaux. En ce sens, le procès qui vous est fait par votre ordre, éventuellement par les autorités judiciaires, me semble totalement injuste. Vous méritez d’entendre mes quatre vérités et souffrir de les publier, mais en aucune façon de finir devant la justice dans le seul but de vous intimider.
Telle est mon opinion et mon sentiment.
Bonjour Maître,
je vous suis en tout point sur le deux poids deux mesures lorsqu’il s’agit de terrorisme issu d’Israël ou issu de Gaza (je reste volontairement vague).
Par contre je ne comprends pas que vous écriviez: « La proposition de LFI qui propose d’abroger la loi qui a intégré le délit d’apologie du terrorisme dans le droit pénal général est de ce fait parfaitement justifiée » (N.B.: je ne cherche pas à prendre partie pour ou contre LFI).
Pour quelle raison cette proposition vous paraît-elle justifiée ?
Parce que cette loi n’est pas au bon endroit ? Je ne suis pas juriste et j’avoue ne plus rien y comprendre. Vous soutenez que la liberté d’expression ne doit pas autoriser l’apologie de terrorisme et en même temps (désolé) vous dénoncer la loi qui la punit.
Je vous remercie par avance pour vos éclairages.
Si j’ai bien compris les explications de Régis de Castelnau, combinées avec de vagues souvenirs sur la loi de 1881, les restrictions à la liberté d’expression sont régies par cette loi de 1881, et la procédure est soumise à un régime strict et complexe, qui empêche des condamnations trop rapides, prises en quelque sorte sous le coup de l’émotion. A la suite des attentats de 2015, Manuel Valls a fait échapper le délit d’apologie du terrorisme à ce régime protecteur de la liberté d’expression pour le soumettre au régime de droit commun, qui permet par exemple une procédure de comparution immédiate. Grâce à cette procédure que le monde entier nous envie (ironie), on peut ainsi être jugé deux ou trois jours après les faits.
Je vous remercie infiniment. Je vais tenter de trouver quelques informations sur cette loi de 1881. Complexa lex sed lex 🙂
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006070722/2021-01-04/
Maître,
Les procédures dont vous faites l’objet sont effectivement typiques des procédures-baillons. Je ne suis pas toujours d’accord avec Jean-Luc Mélenchon (et, de fait, je suis de moins en moins d’accord avec lui), mais il me semble que sa dénonciation du Lawfare était tout à fait justifiée et la proposition de LFI de réintroduire le délit d’apologie du terrorisme dans la loi de 1881 est courageuse (tous les autres partis, y compris le PCF, lui sont tombés dessus) et doit être saluée.
J’espère que, grâce à votre expertise juridique, vous saurez faire triompher le principe de la liberté d’expression et mettrez en déroute ceux qui veulent vous bâillonner.
Tous mes vœux vous accompagnent dans ce combat important.
Beaucoup de médias ont titré « LFI demande l’abrogation du délit d’apologie du terrorisme », alors que, vous l’aurez compris, c’est l’abrogation de la loi qui a fait passer ce délit de la loi de 1881 sur la presse au droit pénal ordinaire qui est demandée.
Mais je suppose que, sans doute lassés par les multiples provocations de LFI, ceux qui ont protesté contre cette proposition n’ont pas cherché plus loin que les gros titres.