Les devoirs de vacances du procureur Molins

Les médias nous ont appris la nomination de François Molins au parquet de la Cour de cassation et son départ prochain du poste qu’il occupe encore aujourd’hui, celui de procureur du tribunal de grande instance de Paris. Il nous est apparu souhaitable de faire le point dans la mise à jour de quelques-uns de ses dossiers avant qu’il ne rejoigne ses nouvelles fonctions.

Pourquoi cette sollicitude ?

Pourquoi cette sollicitude ? Pour une raison très simple. L’annonce simultanée de sa nomination à la Cour de cassation avec celle du refus de son parquet de délivrer un réquisitoire supplétif aux juges d’instruction pour la disparition du coffre-fort d’Alexandre Benalla, a provoqué dans l’opinion publique une réaction prévisible. « Le procureur de Paris a obéi aux ordres de l’Élysée et sa nomination en est la récompense ». Je ne crois pas une seule seconde à ce scénario, mais cette interprétation expose une nouvelle fois l’institution judiciaire à une perte de légitimité difficile à rétablir. C’est d’autant plus sérieux, que depuis l’arrivée à la présidence de la république d’Emmanuel Macron, les pouvoirs exécutifs et législatifs ont été complètement déconsidérés. Un gouvernement composé d’ectoplasmes politiques assume complètement de ne servir que de relais aux directives de l’Élysée. Et que dire de cette Assemblée nationale peuplée de sombres et improbables nullités ? Il serait donc judicieux que l’institution judiciaire, troisième pilier de nos institutions, restaure une confiance largement entamée. Le meilleur moyen serait de remplir scrupuleusement sa mission et notamment en donnant à toutes les affaires invraisemblables apprises cet été, les suites judiciaires qu’elles méritent.

Alexandre Benalla et ses acolytes

À tout seigneur tout déshonneur, commençons par Alexandre Benalla et ses acolytes. En rappelant encore une fois que le principal d’entre eux bénéficie d’une immunité pénale pour la durée de son mandat.

Concernant les violences de la place de la Contrescarpe l’homme de main est poursuivi pour l’instant pour « violences en réunion n’ayant pas entraîné d’incapacité temporaire de travail », « immixtion dans l’exercice d’une fonction publique en accomplissant des actes réservés à l’autorité publique », « port et complicité de port prohibé et sans droit d’insignes réglementés par l’autorité publique », « recel de violation du secret professionnel » et «recel de détournement d’images issues d’un système de vidéo protection». Son complice Vincent Crase pour « violence en réunion n’ayant pas entraîné d’incapacité temporaire de travail », « immixtion dans l’exercice d’une fonction publique en accomplissant des actes réservés à l’autorité publique » et « port prohibé d’arme de la catégorie B ».

D’après ce que l’on sait, et comme l’établissent des vidéos qui circulent, des faits strictement similaires s’étaient produits peu avant au Jardin des Plantes et ont fait l’objet d’une plainte des victimes. Les incriminations, en dehors de la question de la violation du secret professionnel, seront exactement les mêmes. En cumulé, nous arrivons déjà pour nos deux duettistes, bien sûr présumés innocents, à pas moins de 16 infractions… Mais il ne faudrait pas oublier la question de la complicité par fourniture de moyens dont auraient pu se rendre coupables tous ceux qui ont facilité la commission de ces délits. Notamment un étrange personnage présent sur tous les coups, le policier Philippe Mizerski. A priori, celui-ci a apporté son concours à la commission de 15 des 16 infractions. Ce qui positionne l’aiguille du compteur d’infractions sur 31…

Un ban pour les artistes !

Passons maintenant à la chaîne administrative et aux exploits accomplis par ceux qui n’ont rien su refuser au prince. Au sujet de certains des avantages loufoques systématiquement accordés à Benalla j’avais relevé là aussi l’éventualité de la violation à plusieurs reprises de l’article 432–15 du code pénal relatif au détournement de biens publics. Il y a pour l’instant trois infractions bien visibles, avec une collection d’auteurs dans la chaîne administrative. Il y a aussi l’histoire ahurissante de la violation du secret professionnel par trois hauts gradés de la police pour permettre à Benalla de préparer sa défense médiatique. Les trois policiers ont été suspendus et mis en examen, pour deux infractions distinctes : violation du secret professionnel et détournement d’images issues d’un système de vidéosurveillance. Mais surtout il y a la suite, car on voit mal comment la crème des collaborateurs d’Emmanuel Macron pourrait, elle aussi échapper aux poursuites. Reportons-nous à l’imprudente interview de Benalla sous magistère de Mimi Marchand au journal le Monde. Receleur de la violation du secret professionnel commis par les trois gradés, il encourt les mêmes peines que les auteurs principaux. Pour se justifier il a trouvé intelligent de dire la chose suivante à la journaliste : «« Ce CD, je ne le regarde pas et je le remets à l’Elysée à un conseiller communication ». Ce conseiller sera identifié quelques heures plus tard par BFMTV. Il s’agit d’Ismaël Emelien. Relancé par les journalistes du Monde sur l’usage fait de ces images dans la foulée par le service de communication de l’Elysée, Alexandre Benalla lâche : « Je crois qu’ils ont essayé de la diffuser et de la fournir à des gens, pour montrer la réalité des faits. »

Benalla nous dit benoîtement qu’un proche d’entre les proches du président a visionné ces images pour qu’elles soient ensuite transmises à des militants LREM pour les besoins de leur propagande. Absolument génial ! Une Infraction de recel pour Ismaël et ses collaborateurs, et une nouvelle fois défaut d’application de l’article 40 avec un refus de signalement au parquet et de transmission à celui-ci des images. Un ban pour les artistes ! Compte tenu du nombre de personnes probablement impliquées dans cette opération de recel, difficile d’être précis sur le nombre d’infractions. L’aiguille de notre compteur flirte cependant avec la zone rouge du surrégime en s’approchant dangereusement du chiffre de 50 délits !

Des soucis pour le préfet menteur ?

Passons maintenant à ce qui ressemble à des parjures devant les commissions parlementaires. Il y a les mensonges de Gérard Collomb prétendant ne pas connaître Benalla, mais plus grave les mensonges du préfet Delpuech qui a mécaniquement énoncé les éléments de langage fournis par l’Élysée, mais qui présentaient le défaut d’être contraires à la réalité. L’on sait que ce genre de mensonges est justiciable des articles du Code pénal relatifs au faux témoignage, la seule question qui se pose étant celle du déclenchement de l’action publique et de la poursuite. Celle-ci appartient normalement au président de la commission parlementaire au moment de la publication du rapport. À mon sens, la commission ayant fini en queue de poisson, le parquet retrouve sa liberté et peut (doit ?) poursuivre les faux témoins.

Égrener cette litanie qui n’est probablement pas exhaustive, n’est pas vouloir à tout prix la mort des pêcheurs, mais demander que la justice fasse son travail et la clarté sur ce qui n’est pas loin de là, une simple « affaire d’été » comme nous l’ont seriné les préposés au colmatage. Parce qu’il y va de la crédibilité de l’institution judiciaire qu’il faut mettre à l’abri de l’accusation meurtrière d’être soumise au pouvoir de l’Élysée.

Pour cela, il faut s’occuper soigneusement de l’affaire Benalla, mais pas seulement.

Marlène Schiappa et l’erreur humaine.

Le parquet de Paris devrait se saisir de l’existence des infractions pénales commises et reconnues (voire revendiquées par Castaner qui n’en rate pas une) à l’occasion du financement de la campagne présidentielle d’Emmanuel Macron. C’est la question des ristournes commerciales accordées à la campagne Macron. Le parquet de Paris devrait évidemment accorder au juge d’instruction de l’affaire de délit de favoritisme France business/Havas pour faire la clarté sur la responsabilité de Muriel Pénicaud. Le parquet de Paris ne devrait pas non plus oublier la pauvre Marlène Schiappa, qui a laissé utiliser les fichiers et le personnel de son ministère pour faire la promotion d’un livre qui n’avait rien à voir avec ses fonctions ministérielles. Édouard Philippe est sorti de sa léthargie pour nous dire, sans crainte du ridicule, que tout cela n’était pas grave puisqu’il s’agissait d’une « erreur humaine ». Magnifique justification que les avocats ne manqueront pas d’utiliser dans les prétoires à l’appui de leurs demandes d’acquittement « vous comprenez Monsieur le président, mon client a certes coupé la tête à sa belle-mère, mais c’était une erreur humaine ». On rappellera simplement que soit la ministre l’a demandé et dans ce cas c’est l’article 432–15 du code pénal qui s’applique. Soit elle a été négligente et l’a laissé faire, ce sera alors le 432–16.

Il y a sûrement beaucoup d’autres choses, mais on va s’en tenir là pour ne pas gâcher la fin de vacances de François Molins, en s’adressant quand même quand même à son collègue du TGI de Nanterre. Pour lui narrer l’histoire d’un des petits marquis les plus déplaisants de la macronie. Le député Gabriel Attal perdant le sens des convenances et de la décence commune, a trouvé malin, au moment où Benalla se déguisait en policier, d’enfiler l’uniforme du facteur pour jouer les briseurs de grève. Notre preux législateur a simplement oublié que cette profession est réglementée. Assurant le « service public universel du courrier » le facteur doit prononcer un serment de respecter le secret professionnel et d’assurer en toute circonstance le secret des correspondances. Cette très ancienne obligation relève aujourd’hui du Décret no 93-1229 du 10 novembre 1993. Gabriel Attal a donc commis sans discussion le délit d’usurpation de fonctions prévu et réprimé par l’article 432–12 du Code pénal. Et exposé par la même, le vrai facteur qu’il prétendait aider, à la complicité dans la commission de cette infraction puisque celui-ci lui a remis illégalement une partie de son courrier à distribuer. Un simple rappel à la loi après une garde à vue, permettrait de moucher le morveux, et de lui rappeler ses obligations.

Un moment de détente dans l’exploration du marécage.

 

PS : Alexis Kohler ne devrait avoir aucun souci pour les histoires de conflits d’intérêts que des méchantes langues  lui reprochent. Le Parquet National Financier s’est saisi de l’affaire. C’est un passeport pour la tranquillité, qui devrait lui permettre de préparer soigneusement la réforme des services de l’Élysée.

 

 

20 Comments

  1. Merci de cette tranche de juridique en vacance… moins goûteux que la tapenade cependant.
    Je ne sais pas pourquoi, mais jai comme l’impression que rien ne se passera. Les déclarations de Castaner n’avaient soulevé aucune interrogation du PNF beaucoup plus sourcilleux sur le cas Fillon. Et sans parler du patrimoine jupiterien qui a disparu…
    Je n’ai plus aucune confiance dans la justice qui comme le reste de l’administration est en train de basculer totalement vers un fonctionnement digne des pays les plus corrompus.

  2. Je crains que ces affaires n’intéressent vraiment que les gens politisés et Politiques comme vous et moi.

  3. Atterrant. Mais la Corporation Judiciaire a t elle encore un lambeau de sens de l’honneur et de la déontologie professionnelle? Après Fillon?

  4. Pedigree de François MOLINS

    Avant le 4 décembre 1994
    Substitut du procureur général près la cour d’appel de Lyon

    11 février 1995
    Commissaire du gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d’appel de Lyon

    28 avril 1995
    Chevalier de l’ordre du Mérite

    1er novembre 1996
    Substitut du procureur général près la cour d’appel de Lyon

    21 novembre 1997
    Premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon

    5 aout 2000
    Procureur de la république près le tribunal de grande instance d’Angers

    29 décembre 2001
    Chef de service à la direction des affaires criminelles et des grâces

    2 septembre 2003
    Chevalier de la légion d’honneur

    17 novembre 2007
    Officier de l’ordre du Mérite

    14 AVRIL 2010
    Directeur du cabinet du garde des sceaux (Michel Mercier)

    23 novembre 2011
    Procureur de la république TGI Paris

    13 juillet 2014
    Officier de la légion d’honneur

    20 mai 2018
    Commandeur de l’ordre du Mérite

  5. Rectif : le garde des sceaux était Michèle Alliot-Marie et non Michel Mercier

  6. @Bonjour Monsieur Regis de Castelneau. Je pense que pour le bonimenteur Michel Delpuech, ce n’est pas fini.
    un référé est intenté contre lui, pour constitution de bande organisée. De quoi il s’agit ? il fermait les yeux sur l’assistance et le concours de la force public aux huissiers sans autorisation de sa réquisition écrite (clandestinité) pourtant régis par l’article 153 1 du CPCE. Rappelons que le crime de trafic organisé par bande organisée, c’est tout groupement formé ou toute entente en vue de la préparation caractérisée par un ou plusieurs faits matériels (la mise à sac de l’appartement d’un visité), d’une ou plusieurs infractions (infraction au code 153 1 du CPCE). Ce sera le scandale de la rentrée.

    A ce sujet j’ai tout un dossier excellemment bien bâti et parfaitement minuté et les deux requêtes de l’avocat (affaire au fond, plus le référé) (tous les délais sur la procédure ont été bien respectés). Le problème est ce que le tribunal va suivre ? Je me fais plus d’illusion car n’ai plus confiance à la justice au service du capital en France (sous les ordres du parquet et de l’exécutif !!). Certes les administratifs doivent administrer ( police, justice, services fiscaux etc…), hélas les gouvernants dont la mission est de corriger les dérives de l’administration se dérobent de leur mission pour des raisons de carrière, de complaisance , de laxisme voir d’incompétence (comme l’actuel président totalement incompétent, simpliste et léger).

  7. Effrayant, merci. Le problème est bien pire qu’une cascade d’infractions qui resteront probablement impunies. Le vrai problème, c’est que, comme l’a abondamment expliqué Jean-Claude Michéa, nous sommes une vieille société libérale dont la cohésion n’est plus assurée que par une seule chose : le droit.

    Nous n’avons plus de principes directeurs (« chacun voit midi à sa porte » comme le dit le vieux lieu commun petit-bourgeois), et nous ne partageons même plus grand-chose. Au contraire, les divisions s’accélèrent. Aujourd’hui, le discours politique se résume à des médias aux ordres, à de l’auto-censure et à des pelletées d’injures jetées à la face des opposants, le tout sur fond de vivre-ensemblisme factice et de com’ omniprésente, ce qui induit une atmosphère de soupçon permanent comme je n’ai pas le souvenir d’en avoir jamais connue dans le passé.

    Tout ce qui manque pour un effondrement de ce qui nous restait de tissu social, c’est qu’en plus, les gens perdent tout espoir dans la justice de leur pays – la toute dernière chose qui n’était pas encore totalement réduite à des sables mouvants… Même si la France a un lourd passif à ce sujet.

    Purée, on n’est pas rendus.

  8. Cher maître,

    avouez tout de même qu’un coffre-fort contenant des armes de catégorie B se volatilisant de chez un prévenu aurait, dans toute autre affaire de droit commun, provoqué nettement plus de réaction de la part du juge enquêtant sur ladite affaire.

    Il est donc normal que l’opinion doute et s’interroge (même sur la plage).

    Bien cordialement.

  9. @ Hélas Léa , le droit a disparu depuis la disparition de ces illustres personnages tel des lions, Vincent de Moro-Giafferri ( qui a fait comparaitre à la barre le président Edouard Herriot), René FlORIOT qui désarçonnait par ses envolées lyriques et juridiques les plus avertit des juges, René Cassin à l’image de Hans Kelsen , maitre des normes du droit…..il ne reste que des petites souris et des adorateurs de l’argent à l’image du Dieu Mammon. Croyez moi @ Alain nous n’avons même plus le cœur d’aller à la plage face à cet Empire de la canaille.

  10. pour ISKANDER: les magistrats servent les intérêts du capital. En fait ils servent les intérêts du pouvoir, les magistrats concernés étant la plupart du temps proches du Syndicat de la Magistrature: c’est notamment le cas du Parquet financier et des juges d’instruction saisis avec une célérite inconnue jusqu’ici dans l’affaire François Fillon.

  11. Je n’ai aucune compétence en matière juridique et la question qui suit est celle du candide et paraîtra peut-être parfaitement stupide.

    Vous pointez souvent du doigt le fait que la Justice renonce à poursuivre des faits délictueux commis par des personnes politiques privées ou morales dès lors qu’elles sont proches du pouvoir.
    Par exemple, les avantages financiers indus dont a bénéficié le parti présidentiel, ce qu’a admis publiquement ce grandissime crétin de Castaner, n’ont pas, à ma connaissance, fait l’objet d’une enquête, ni même d’une plainte.

    Le citoyen qui sait la chose, et constate que les institutions judiciaires ne font pas leur travail a t’il les moyens, a t’il le droit, de saisir la justice pour lui demander d’enquêter et d’agir ?

    Merci pour votre réponse et votre indulgence !

  12. Une majorité de nos (con)citoyens est dégoûtée de la politique au sens large du terme, et se (con)centre sur son cercle privé. Cette résignation est certes préoccupante pour l’avenir car elle ouvre un large horizon à nos gouvernants de tous poils pour façonner le monde à leur façon…
    Félicitations pour la tenue et la substance de votre blog !

    • Elle est surtout lourde de désaffection pour le régime démocratique et symptôme d’un probable mouvement qui prendra une forme violente

  13. On se souvient de la rapidité avec laquelle F. Fillon (1) a été mis en examen pendant la campagne présidentielle. Depuis, on constate qu’il ne se passe plus rien dans cette « affaire ».
    L’article ci-dessus montre qu’on ne se « précipite » pas contre les proches de l’actuel président.

    Mais, puisqu’on parlait d’emplois fictifs concernant Fillon, je voudrais revenir sur le cas d’Harlem Désir.

    – Au moment de la création de SOS-Racisme, dans les années 80, il en devient le président. Il est mis en avant dans les médias (2) où on flatte son « charisme ». En réalité, cette association a été créée pour des raisons politiciennes : le virage de Mitterrand en 1983 qui se « convertit » au libéralisme économique dans le cadre d’une Europe (CEE) de plus en plus intégrée. Pour masquer cela on crée une diversion : racisme et anti-racisme (3). En réalité, les véritables pontes de SOS-Racisme s’appellent BHL et Pierre Bergé.

    – Années 92-93. Le PS est en difficulté. H. Désir rejoint Génération Ecologie (de Brice Lalonde), parti à droite du PS.
    – Peu après, il revient au PS. Cette fois, il se situe à l’aile gauche de ce parti.
    – En 2008, il devient le N°2 du PS.

    – En 2011, la 1ere secrétaire, Martine Aubry, étant candidate aux primaires du PS, Désir devient 1er secrétaire par intérim. Il se fait remarquer par des discours aberrants. Dans un article de « Marianne », Jack Dion (ancien de « l’Humanité ») parle de ses « bourdes à répétition ».

    – 2012 : élection de Hollande. Harlem Désir devient 1er secrétaire du PS. On est sûr que lui, il ne fera pas « de l’ombre » au président. Mais il est peu efficace et il perd ce poste en 2014.

    – 2014 : il devient secrétaire d’Etat aux affaires européennes. Avez-vous entendu le son de sa voix pendant ce ministère ? En novembre 2015, sur RTL, Nicolas Domenach fait une chronique intitulée « on a perdu Harlem Désir » :
    https://www.youtube.com/watch?v=1EhjyTKlf2o

    Alors ? H. Désir, secrétaire d’État, un emploi fictif ? Allez, ne soyons pas mauvaise langue : il devait tellement travailler qu’il n’avait pas le temps d’être présent dans les médias !!!

    (1) Je n’ai pas voté Fillon mais pour des raisons politiques ; accord, certes, sur des pans de politique étrangère mais désaccord complet avec son programme économique et social ultra-libéral. Mais, j’ai trouvé lamentable la façon de le « couler ».

    (2) Il dirigeait une émission sur Europe 1 les dimanches matins.

    (3) Instituteur dans une école où les nationalités étaient nombreuses, j’avais constaté que les relations entre les communautés, assez bonnes avant, s’étaient dégradées avec ces campagnes sur le racisme.

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