Balance ton porc : la justice se soumet à l’air du temps

La décision rendue par la Cour d’appel de Paris dans l’affaire qui opposait Éric Brion et la journaliste Sandra Muller illustre une fois de plus ce qui constitue une dérive. Les juridictions s’éloignent du terrain juridique pour investir celui de la morale. Ou plutôt, celui de la moraline, c’est-à-dire ce corpus d’idées qui caractérise aujourd’hui le conformisme et la bien-pensance bourgeoise. Et ce n’est pas une bonne nouvelle.

Revenons rapidement sur les faits : au moment du déchaînement planétaire à l’occasion de l’affaire Weinstein, était apparu le hashtag #metoo dont l’utilisation était destinée à permettre la libération de la parole des femmes confrontées au harcèlement sexuel. Il s’agissait d’un appel aux témoignages destiné à nourrir un débat sociétal, mais en aucun cas un appel à la délation nominative des harceleurs. Il fallait conserver cette limite dans la mesure où ce débat légitime et nécessaire pouvait être ainsi exempt d’accusations personnelles et de règlements de compte de nature à le transformer en une succession de lynchages médiatiques. Malheureusement, dès ce moment-là, société du spectacle oblige, certains ont franchi cette frontière et nommément accusé des personnes qui se retrouvèrent alors, confrontées au déferlement médiatique, et dans des situations particulièrement difficiles. Fort souvent, les accusations portaient sur des faits prescrits, rendant impossible l’intervention de la justice qui aurait permis le déroulement d’un débat contradictoire, et l’application du principe de la présomption d’innocence. En octobre 2017, une des premières à s’être bruyamment lancée dans la mise en cause nominative fut Sandra Muller initiatrice du fameux hashtag #BalanceTonPorc. Sa cible personnelle avec laquelle elle entendait régler un compte était l’ancien directeur d’une chaîne de télévision qui lui aurait dit en 2012 (!) dans une réception, alors qu’il était alcoolisé : « Tu as de gros seins. Tu es mon type de femme. Je vais te faire jouir toute la nuit. » Formule publiée par Sandra Muller dans sa dénonciation sur Twitter, accompagnée derrière le mot-dièse de son invention, de la formule : « toi aussi raconte en donnant le nom et les détails d’un harcèlement sexuel que tu as connu dans ton boulot. Je vous attends. » Clairement, Éric Brion était traité de « porc » et accusé de harcèlement sexuel dans le cadre professionnel, avec pour conséquence, emballement numérique viral aidant, un lynchage médiatique en grand, assorti d’un début de mort sociale.

Depuis cette époque, les dénonciations nominatives hors de toute procédure judiciaire se sont multipliées, notamment avec la publication de livres-règlements de compte comme on l’a encore vu récemment avec les affaires Matzneff, Duhamel, ou Poivre d’Arvor. Le principe de la présomption d’innocence qui encadre les poursuites pénales est quasi impossible à faire respecter dès lors que précisément, il n’y a pas de procédure. Donc ceux qui sont l’objet de ces accusations n’ont à leur disposition que les dispositifs juridiques qui encadrent la liberté d’expression et en particulier la loi de 1881 sur la presse pour faire valoir leur droit et tenter de faire indemniser leur préjudice. Éric Brion ayant décidé de poursuivre son accusatrice en diffamation, l’affaire était particulièrement observée par les praticiens pour lesquels l’arbitrage du juge dans un débat difficile devait permettre une clarification en assurant un équilibre entre la liberté d’expression et la nécessaire protection du citoyen. En première instance, le tribunal a considéré que Sandra Muller « avait dépassé les limites admissibles de la liberté d’expression » et que la diffamation était établie. Il l’avait condamnée à verser à Éric Brion 15 000 € de dommages intérêts, 5000 € au titre du remboursement des frais de justice, à retirer les tweets litigieux, et enfin à publier des communiqués judiciaires sur son compte Twitter et dans plusieurs organes de presse. Incontestablement, la juridiction avait eu la main lourde, et sa décision constituait une forme de coup d’arrêt à la délation tous azimuts dans un contexte technologique où elle peut provoquer des dégâts considérables. La Cour d’appel de Paris vient pourtant de complètement réformer cette décision et considérant que Sandra Muller n’avait pas commis de diffamation a débouté Éric Brion de toutes ses demandes.

Quelles étaient les questions posées à la justice ?

Celle de savoir si Éric Brion avait été victime d’une diffamation au sens de la loi de 1881 sur la presse. Prévue par l’article 29 de la loi de 1881, la diffamation est l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne.

Le tribunal saisi en première instance a d’abord considéré que les quatre tweets litigieux constituaient un ensemble et recélaient une accusation précise : celle d’être un « harceleur sexuel dans le cadre professionnel », qualifié d’ailleurs de « porc ». Cela n’était pas discutable, et à l’aide d’une analyse juridique précise, la juridiction a considéré que cette imputation était doublement infondée. Il n’y avait pas eu de harcèlement puisqu’il n’y avait eu qu’une seule formule lancée par Éric Brion à une seule occasion, et que les protagonistes n’avaient aucun lien professionnel. Donc pas de « harcèlement sexuel commis dans son boulot » à l’encontre de Sandra Muller.

La Cour d’appel, peut-être soucieuse d’être dans l’air du temps, a balayé cette argumentation en se livrant à une petite acrobatie. Elle a considéré que le terme « harcèlement » n’avait pas été utilisé dans un sens juridique, c’est-à-dire pas dans l’acception prévue par le Code pénal, mais dans un sens général comme on l’utilise dans la vie courante, comme par exemple lorsque l’on traite « d’assassin » un chauffard brûlant un feu rouge sous son nez, sans aucune référence aux articles du Code pénal ? Cela n’est pas très sérieux. « Sandra Muller n’a jamais imputé à Éric Brion un harcèlement sexuel au travail, mais simplement un comportement inapproprié » nous dit la Cour. Ah bon ? Que disait pourtant de façon difficilement réfutable le tribunal : « dans le contexte de l’affaire Weinstein et compte tenu de l’emploi des mots « toi aussi » et des termes très forts de « porc » et de « balance » qui appelle à une dénonciation, ainsi que des faits criminels et délictuels reprochés au magnat du cinéma, le tweet de Sandra Muller ne peut être compris, contrairement à ce que soutient la défense, comme évoquant un harcèlement au sens commun et non juridique ». Le tribunal n’a fait que constater que la lecture des tweets et le contexte dans lequel ils ont été publiés démontraient qu’ils contenaient bien l’accusation d’avoir commis l’infraction prévue par les textes. Or cette accusation était factuellement et juridiquement infondée, et par conséquent la diffamation bien constituée.

Pour faire bon poids, la Cour a accordé à la twitteuse le bénéfice de la bonne foi puisque ces tweets avaient été publiés « dans le cadre d’un débat d’intérêt général ». Intérêt général qui justifie qu’on jette l’honneur d’un homme aux chiens ? À propos de bonne foi, on sera plus réservé sur celle de la juridiction d’appel, dont on a le sentiment qu’elle a tordu le droit et les faits pour être dans l’air du temps.

L’avocate de Sandra Muller, qui se félicite évidemment de la décision dont bénéficie sa cliente, souligne une « décision courageuse et historique. La cour d’appel dit aux victimes, à toutes celles qui ont parlé, à toutes celles qui ont dit la vérité, celle-là, la justice ne les condamnera pas».

« Décision courageuse » sûrement pas. Dès lors que la justice se soumet à l’air du temps, y voir du courage est un véritable contresens. Il s’agit plutôt d’un encouragement à la délation hors des règles du droit.

Régis de Castelnau

37 Comments

  1. Le fait du prince avait autorisé Sa Majesté Hollande à gracier Jacqueline Sauvage.
    À présent, nul besoin d’autocrate : les institutions judiciaires sont elles-mêmes hors du droit.
    Irrespirable.

    • Une grace est une dispense de peine dans l’intérêt général, madame Sauvage restait si ma compréhension du droit est exacte une meurtriére au sens juridique.. Vu l’ampleur du débat et la faible probabilité de récidive la mesure pouvait faire éventuellement sens.
      Ici on retire l’accusation c’est différent.

      • C’est en effet fort différent.
        Mais l’intérêt général n’est-il pas de laisser la parole au droit, et non à l’émotion d’une foule manipulée par un lobby vindicatif et victimaire ?

  2. La justice se soumet à l’air du temps ? Alors que l’on ne s’étonne pas qu’avec ce genre de « jugements », les gens se fassent justice eux-mêmes.

  3. Nul n’est censé ignorer la Loi mais la Loi est ignorée par les juges !
    Zemmour est clairvoyant : Le gouvernement des juges a pris sa place et ses aises et remplace sournoisement le politique en se parant des oripeaux de l’équité. Tout comme les poulets ont leurs bœufs-carottes, les petits pois devraient répondre de leurs travers idéologiques et autres penchants progressistes devant un jury d’aubergines. Il est temps que le jugement dernier arrive et emporte avec lui ces demi-odieux et laisse la place à une nouvelle humanité, une vraie.

    • Haro sur les juges rouges voire islamo-écolo compatibles ! Cela semble être le maître-mot !

      Zemmour est une pièce maitresse sur l’échiquier politique car ses maitres ont décidé de propulser un néo-conservateur à la tête de l’Etat.
      Il est en gestation, soit il émergera du chaos actuel organisé, soit il surgira plus tard, il est impossible, pour l’instant, de trancher.
      Mais ce sera un néo-conservateur, en capacité, à la fois, de cocher les cases de la ligne éditoriale de VA et de ramener, dans son bercail, une partie du troupeau déboussolé du Figaro
      Un Macron-like quant à sa capacité à fédérer les bourgeoisies (de droite et de gauche, majoritairement métropolitaines) mais avec le projet du choc des civilisations en sus.

      C’est la ligne néocons US (mouvance démocrato-républicaine), héritière de Wilson

      Mélenchon, dans son virage Islamo-gauchiste et Zemmour, dans sa thématique identitaire, sont les deux faces d’une même pièce.
      Qu’ils soient manipulés ou pas, ce n’est pas le débat, il faut tenter de raisonner grands ensembles.

  4. Maitre,

    Cela fait longtemps que des décisions rendues en équité ou en opportunité et non en droit existent. La doctrine nous éclaire souvent à ce sujet. Il arrive que le juge n’exerce pas de raisonnement téléologique, qu’il part d’une solution pour trouver des arguments la justifiant. Ce défaut de raisonnement juridique par syllogisme se justifie par des intérêts d’ordre économique(décision opportune), d’ordre moral(Cour européenne des droits de l’homme) ou de désencombrement des juridictions(décision opportune) entre autres. Par exemple la fameuse décision de 1995 qui admettait que dans le contrat de distribution, le fournisseur puisse unilatéralement fixer le prix en toute légalité, tout simplement parce que en pratique, cela serait trop fastidieux pour le fournisseur de négocier le prix à chaque fois qu’il contracterai avec ses distributeurs. Ou encore l’arret de 2007 relatif à l’office du juge, qui a considéré que le juge n’avait pas l’obligation de relever d’office les moyens de droit car si tel était le cas, le juge devrait se borner à chaque fois à substituer le mauvais fondement juridique au bon fondement juridique ce qui ralentirait fortement la procédure judiciaire et donc favoriserait l’encombrement des tribunaux.

    Au final pourquoi condamner plus fermement une décision d’équité (fondée sur la morale) plutôt qu’une décision opportune(fondée sur des intérêts pragmatiques) ? Parce que les décisions opportunes sont plus subtiles ? Mieux « habillées » juridiquement parlant ? Accorde-t-on plus d’importance aux intérêts économiques, pragmatiques, qu’à la justice en tant qu’élément moral ?

    Parce que le jugement d’équité est une atteinte au devoir d’impartialité des juridictions ? Personnellement, je ne crois pas à l’impartialité totale des juges dans le sens ou l’impartialité subjective d’un juge, c’est à dire ses convictions en son for intérieur, rejaillira nécessairement lors du rendu de sa décision, quand bien même celle ci serait rendue en droit.

    Donc oui le jugement d’équité est une dérive, mais cela fait longtemps qu’il existe et qu’il est licite en ce qui concerne l’opportunisme, qui est aussi une atteinte au principe du jugement rendu en droit (article 12 cpc)
    Personnellement j’assimile le féminisme à gauche et non à une « moraline » de la bien-pensance bourgeoise. Je ne vois pas en quoi le fait que des femmes assignent des hommes de pouvoir en justice en vue d’obtenir la réparation d’un préjudice résultant de messages sexuels dégradant ou d’un comportement déplacé insultant serait propre à une catégorie sociale et non pas à un genre, ici le genre féminin. Et le fait qu’elle le révèle sur des réseaux sociaux n’est pas propre à une catégorie sociale, la bourgeoisie n’a pas le monopole de ces derniers.

    Quand bien meme ce comportement serait le monopole de la bourgeoisie, je ne vois pas ou est le mal, si la personne allègue les faits qu’elle rapporte par des pièces tel qu’un sms sexuellement dégradant et l’absence d’un lien d’amitié, je serai très heureux que cet homme subisse un acharnement médiatique au vu de ce comportement inexcusable.

    • En l’occurrence, Brion a reconnu ses torts, ce en quoi il a eu … tort, et n’a plus recommencé. Toute autre que Muller aurait laissé tomber. On est dans la pure volonté de nuire. Ce n’est pas aux juges d’apporter leur concours.

  5. Landru a dit « N’avouez jamais! ». Si Brion avait nié et attaqué en diffamation, ç’eût été parole contre parole, Muller aurait été bien en peine de prouver quoi que ce soit.

    J’ai du mal avec l’argument de la bonne foi avancé par la Cour d’appel. Autant que je sache, il est possible d’échapper à une condamnation en diffamation suite à une accusation infondée si on établit que cette accusation a été lancée sur le fondement d’informations que l’on a cru, à tort, vraies. Et à ma connaissance, c’est le seul cas dans lequel la bonne foi peut jouer. Pas si on a voulu lancer un débat. Je me trompe ?

  6. Je constate simplement que s’attaquer aux privautés que les hommes s’accordent passent mal dans l’esprit de ces hommes.

    • En cette occurrence, il ne s’agit pas dans l’article de la privauté des hommes mais bien de l’encouragement judiciaire — et des inénarrable défenseur des droits — à la perversité de certaines femmes.

  7. Bonjour, vous n’avez pas pas choisi la meilleure photo de Sandra Muller!

    • En effet, à voir la photo, l’incriminé devait être dans un état (fort) modifié de conscience.
      Mais ce serait quand même un aveu, avec responsabilité atténuée.

  8. Bonjour,
    Ce qui me semble irrégulier (illégal) dans la décision de la Cour d’Apple est que dans un premier temps elle reconnaît qu’il y a eu diffamation, pour ensuite excuser celle-ci au nom de la bonne foi, et conclure qu’une sanction porterait atteinte à la liberté d’expression. C’est tout simplement un raisonnement incohérent (contradictoire).

      • La source du droit ce n’est pas Wikipedia. Quant à ce qui est de « cracher sur une décision de justice » le commentaire est limite diffamatoire. Un peu de « droit pour les nuls ». Une fois qu’un juge a qualifié une infraction, il applique les excuses légales (l’intention, l’âge…) la « bonne foi » n’en fait pas partie. Ensuite, le juge chosit une sanction proportionnée. Ce qu’il ne peut pas faire c’est « amnistier » l’infraction.

        • Si. La bonne foi est l’exception reine en matière de diffamation (sans quoi, par exemple, le journalisme d’investigation n’existerait pas).

          On peut discuter si elle est constituée dans le cas d’espèce (m’est avis que l’absence d’animosité personnelle et le sérieux de l’enquête font défaut vu ce qu’a rapporté la presse) mais son principe est affirmé, aujourd’hui, tant par la jurisprudence que par la loi de 1881.

          (Si vous plombez un type qui menace immédiatement votre vie, le meurtre est constitué puisque vous « donnez volontairement la mort à autrui », mais vous bénéficiez, évidemment, de l’exception de légitime défense.)

      • Attention : ceci est un copier-coller
        « quatre éléments doivent être réunis pour que [son] bénéfice […] puisse être reconnu au prévenu : la légitimité du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, ainsi que la qualité de l’enquête ».

  9. Moi, je constate qu’une tribune de 100 femmes signée entre autres par Elisabeth Lévy, Catherine Deneuve et d’autres était hostile à la délation de Sandra Muller.

    Bien sûr, la très inculte (1) et très totalitaire Caroline de Haas défendait cette délation.

    (1) Il y a quelques années, Caroline de Haas voulait mettre au Panthéon Violette Morris qu’elle qualifiait de « résistante ». Or, cette dernière espionnait pour la Gestapo et, selon des témoignages, elle aurait eu un rôle dans la Gestapo française de la rue Lauriston (Bony-Lafont).

    • Mon cher #PEPE, inculte, si j’en crois ce que je lis juste plus haut, ne veut pas forcément dire de mauvaise foi!

      • Certes.

        Mais, au-delà de son inculture historique, il y a aussi ses positions.
        Le néo-féminisme (1) de Caroline de Haas, ce n’est pas le féminisme d’il y a quelques décennies qui combattait, avec raison, pour l’égalité de droits entre les femmes et les hommes.

        Ce néo-féminisme, c’est l’hostilité aux hommes.
        Mais, avec plus que des contradictions.

        Pour elle, la majorité des hommes sont des violeurs. Mais :
        – Quand elle était secrétaire générale de l’UNEF (2006 à 2009), il y eut, de la part de certains dirigeants hommes de ce syndicat des agressions sexuelles. Caroline de Haas « ne s’aperçut de rien ».

        – Quand des voyous islamistes agressent des filles souvent d’origine maghrébine, la seule réflexion de l’islamo-gauchiste Caroline de Haas est : « il faut élargir les trottoirs ».

        (1) J’emploie le terme « néo-féministe » pour montrer la différence avec un féminisme qui a été positif.
        Notons toutefois que cette dérive actuelle s’appuie, entre autres, sur les idées défendues par Simone de Beauvoir, idées pas si « néo » que cela.

        • Je cite:  » Quand elle était secrétaire générale de l’UNEF (2006 à 2009), il y eut, de la part de certains dirigeants hommes de ce syndicat des agressions sexuelles. Caroline de Haas « ne s’aperçut de rien ». »
          C’est normal, elle ne tenait pas la chandelle!
          Cordialement!

  10. « Balance ton porc : la justice se soumet à l’air du temps »

    L’air du temps: qui est une vague style yéyé qui s’inscrit comme épisodique dans la mémoire universelle , pour monsieur pointu d’avec ses avatars un bon bécaud
    correction

    Balance ton porc: vois que tu te branle , reconnait le, style à confesse ( y à du monde ) en passant

    Balance: branlette et voyeurisme
    D’où
    La justice se soumet = ISLAM

    Qu’elle justice ?????
    Il y en à plein des justices à gogo sur la planète
    Une juste justice peut se faire et se défaire en un clin d’œil,.
    Faut avoir un regard à perpette ( pas de fausse universalité pour avoir cette oeil )

    C’est pas donné de le voir
    Dans l’oeil du cyclone tout est tranquillou

    Vivement l’euthanasie pour me soustraire à ce monde de parasites qui s’invente comme utile et véridique
    Je cède ma place !!!!! et rejoint les miens pour construire un autre monde

  11. Donc j’attends mon heure à foutre le camp
    « Balance ton porc : la justice se soumet à l’air du temps »

  12. j’adore les titres d’un texte qui résume une lecture plus profonde
    Certes tout le monde n’est pas d’accord, d’où le déballage du traumatisme crânien de s’est comme ça

    pépé écrit

    « Certes. » dans sa trilogie de bonne tendu
    (Mais, au-delà de son inculture historique, il y a aussi ses positions.)
    Et voilà l’amalgame
    S’est pépé qui écrit ça
    Pote de l’euthanasie
    « Pépé » s’est pas « le jeûne » il fait dans le collector sacrificielle comme élément de langage nouveau.

  13. Dans la rubrique précédente sur le Covid, j’ai écrit un commentaire où je cite la député LREM de l’Eure, la « grande démocrate » Claire O’Petit qui mettrait volontiers Florian Philippot en prison.

  14. Un tweet de Régis de Castelnau fait allusion à Christophe Barbier.
    Ce dernier pense qu’il faut établir la république en Grande-Bretagne.
    R de C se demande si Barbier dit cela parce que, lui, il est le roi. Il précise : le roi des cons.

    Franchement, sur ce sujet, le mieux qualifié était Michel Audiard.
    – Dans « les tontons flingueurs », il faisait dire à Lino Ventura : « les cons, ça ose tout, c’est même à ça qu’on les reconnait ».
    – Dans « le Cave se rebiffe », il faisait dire à Jean Gabin (parlant de quelqu’un avec Françoise Rosay) : « Si la connerie se mesurait, il serait le mètre-étalon, il serait au pavillon de Sèvres ».

    • Barbier dépasse toutes les bornes depuis longtemps; je ne comprends même pas comment il peut encore se produire sur toutes les antennes!

      • C’est pourtant simple, il suffit de relire Bourdieu dans les incarnations des structures de domination qui nous permettent de les objectiver.
        Double avantage, l’incarnation sert de paratonnerre et c’est toujours mieux qu’une guerre civile et elle permet surtout au pouvoir de mieux nous manipuler.

        Barbier est un agent systémique, c’est quand même l’un des rares à avoir déclaré, oeu ou prou, que Macron avait exagéré le danger de la pandémie sans avoir été blacklisté.

        Bon, il est également pour la vaccination obligatoire alors qu’il a écrit un bouquin sur « les tyrannies de l’épidémie »…Bref, des agents méditico-politiques indispensables au grand théatre Républicain (fausses oppositions).

  15. La balance de la justice n’a pas pesé les préjudices de chacun en équité.
    Pour l’une, une vieille vanne sans conséquences.
    Pour l’autre une mise au pilori en règle.

    • @JJB.
      Vous voulez sans doute dire que « la vieille vanne » est d’Eric Brion alors que « la mise au pilori » est le procédé de Sandra Muller ?

      Dans ce cas, je serais d’accord.

      La vanne de Brion est stupide. C’est une idiotie manifeste. Mais, il n’y a pas eu d’agression sexuelle. Je ne connais pas l’homme, mais il ne mérite peut-être que le mépris.

      En revanche, l’attitude de Sandra Muller, c’est de la délation scandaleuse.
      C’est du totalitarisme.

  16. Dans l’émission “l’heure des pros 2” de lundi soir (CNews), Pascal Praud a fait allusion au film “mort d’un pourri”.
    C’est un film de 1977, réalisé par Georges Lautner avec des dialogues de Michel Audiard.

    Pourquoi Praud a-t-il fait allusion à ce film et surtout à ce que disait Delon à Aumont ?
    Parce qu’il a fortement critiqué la délation qui se généralise actuellement.

    Après la mort de Michel Aumont (été 2019), le dialogue entre Aumont et Delon avait été diffusé sur CNews.
    https://www.youtube.com/watch?v=U-fPv3uHlMI

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